Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022.089 CONTRAT CESSION MEDIATHEQUE CONTE ET RACO
Conseil Municipal - 2022.047 CONTRAT CESSION REPRESENTATION MEDIATHEQU
Conseil Municipal - 2024.120 CONTRAT CONTE ET RACONTE FOISONNANTE ET M
Conseil Municipal - 2024.020 CONTRAT CESSION ENTRE M. GYAN ET MEDIATHE
Conseil Municipal - 2024.063 CONTRAT CESSION TRIO VIATGE ET MEDIATHEQU
Conseil Municipal - 2024.126 CONTRAT CESSION SPECTACLE DOUBLE DIESE ET
Conseil Municipal - 2022.031 CONTRAT CESSION REPRESENTATION MEDIATHEQU
Conseil Municipal - 2024.079 CONTRAT CESSION ENTRE MADAME BERROD PAOLA
Conseil Municipal - 2022.015 CONTRAT CESSION REPRESENTATIONS CONTE ET
Conseil Municipal - 2022.022 CONTRAT CESSION MEDIATHEQUE LE DUO
Conseil Municipal - 2023.050 Contrat Cession Conte et Raconte Mediatheque
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023.050 Contrat Cession Conte et Raconte Mediatheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
+ 7
Craponre CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS
| DECISION N°2023.050
CONTRAT CESSION CONTE ET RACONTE MEDIATHEQUE
Le Maire de Craponne,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-21 et L.2122-22 ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°22.57 du 4 juillet 2022 donnant délégation de missions du Conseil municipal à Mme. Le Maire ;
DECIDE
ARTICLE PREMIER: de signer le contrat avec l'association LA FOISONNANTE pour la représentation du spectacle « Conte et Raconte » à la médiathèque l'Odyssée le 20 juillet 2023 et le 24 août 2023 pour un montant de 260.00 euros.
ARTICLE DEUXIEME : il sera rendu compte de cette décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
ARTICLE TROISIÈME : Madame la Directrice Générale des Services et Madame la Trésorière principale de Tassin-la-Demi-Lune sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution de la présente décision.
Pour extrait certifié conforme,
Fait à Craponne, le 22 mai-2023.
Le Maire, QE
Sandrine CHADIER:| V4
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux déposé auprès du Maire dans les mêmes délais.
Mairie de Craponne
1 place Charles de Gaulle | Tél. 04 78 57 82 82
BP 14 - 69290 Craponne | infomairie@mairie-craponne.fr
“1 2 mairie-craponne.fr
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20230601-2023050-AU
Date de télétransmission : 01/06/2023
Date de réception préfecture : 01/06/2023