Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022.047 CONTRAT CESSION REPRESENTATION MEDIATHEQU
Conseil Municipal - 2022.066 CONTRAT CESSION REPRESENTATION EOLE DEDAN
Conseil Municipal - 2022.056 CONTRAT DE CESSION REPRESENTATIONS EOLE C
Conseil Municipal - 2022.017 CONTRATS CESSIONS REPRESENTATION EOLE REG
Conseil Municipal - 2022.053 CONTRAT DE CESSION REPRESENTATION EOLE Y
Conseil Municipal - 2022.006 CONTRATS CESSIONS REPRESENTATIONS EOLE
Conseil Municipal - 2022.111 CONTRAT CESSION REPRESENTATIONS EOLE
Conseil Municipal - 2022.086 CONTRAT CESSION REPRESENTATIONS EOLE
Conseil Municipal - 2023.050 CONTRAT CESSION CONTE ET RACONTE MEDIATHE
Conseil Municipal - 2022.089 CONTRAT CESSION MEDIATHEQUE CONTE ET RACO
Conseil Municipal - 2022.015 Contrat Cession Representations Conte et Raconte
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022.015 Contrat Cession Representations Conte et Raconte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
LD + 2 Craponne
CŒUR DE L'OUEST LYONNAIS
DECISION N°2022.015 #
CONTRAT CESSION
REPRESENTATIONS « CONTE ET RACONTE »
Le Maire de Craponne,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-21 et L.2122-22 ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°20.12 du 3 juillet 2020 donnant délégation de missions du Conseil municipal à Mme. Le Maire ;
Vu l'arrêté n° 2020-233 du 24 juillet 2020 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Sébastien Girardet, 5ème Adjoint ;
DECIDE
ARTICLE PREMIER : de signer le contrat de représentation suivant avec l'Association La Foisonnante pour leur spectacle « Conte et Raconte » qui interviendra à la médiathèque de Craponne pour 12 représentations pour la somme de :
Samedi 22 janvier 2022 à 11h00
Mercredi 26 janvier 2022 à 11h00
Mercredi 16 février 2022 à 11h00
Samedi 19 février 2022 à 11h00
Samedi 19 mars 2022 à 11h00
Mercredi 23 mars 2022 à 11h00
Mercredi 13 avril 2022 à 11h00 1 560.00 €
Samedi 16 avril 2022 à 11h00
Mercredi 11 mai 2022 à 11h00
Samedi 14 mai 2022 à 11h00
Mercredi 08 juin 2022 à 11h00
Samedi 11 juin 2022 à 11h00
ARTICLE DEUXIEME : il sera rendu compte de cette décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
ARTICLE TROISIEME : Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur le Trésorier principal de Tassin-la-Demi-Lune sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Craponne, le 23 févriel
Pour Le Maire et par délég
Sébastien GIRARDET
Adjoint aux finance
humaines.
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : La présente décision peut faire l’oÿjet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telereconrse &le-pautrégalement faire l'objet d’un
recours gracieux déposé auprès du Maire dans les mêmescdélaisles de Gaulle | Tél. 04 78 57 82 82 BP 14 - 69290 Craponne | infomairie@mairie-craponne.fr
#1 Œ3 mairie-craponne.fr
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20220228-2022015-AR
Date de télétransmission : 28/02/2022
Date de réception préfecture : 28/02/2022