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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - AR ASS D036 2024PJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
1 Pôle Vivre la Ville Département Vie des Quartiers Direction de la Proximité Mairie Sud Rocade 04.13.60.50.15 Référence : 24-032 Avenant à la Convention de mise à disposition de locaux du 21 septembre 2023 Conclu entre les soussignés : La Ville d’Avignon, représentée par Cécile HELLE, Maire agissant en qualité et en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 4 Juillet 2020, ci-après désignée la Commune. Vu l’arrêté de délégation de signature en date du 19 août 2020 de Madame Amy MAZARI- ALLEL, Adjointe au Maire, signataire de la présente décision D’une part, dénommée « La Ville » et Monsieur Philippe FRISONI Président agissant pour : L’Association Franco Italienne d’Avignon 1, rue Jules Gaillard 84000 AVIGNON Ci-après dénommée « Le Preneur », D’autre part, Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240208-ASS-D036-2024-AR Date de télétransmission : 13/02/2024 Date de réception préfecture : 13/02/2024 2 VISAS : Vu l’article L 2144-3 du code général des collectivités territoriales, Vu, en date du 18 janvier 2024, la demande de l’association de bénéficier de créneaux horaires supplémentaires, pour l’organisation « Il Circolo di conversazione » ARTICLE 1 : L’article 6 de la convention initiale en ce qui concerne le créneau horaire attribué est modifié comme suit : - Se rajoutent : les mardis de 14 heures à 16 heures ARTICLE 2 : Tous les autres articles de la convention initiale restent inchangés. Fait à Avignon, le Pour le Preneur Le Président en exercice Pour le Maire L’Adjointe Déléguée à la Vie Associative Amy MAZARI-ALLEL Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240208-ASS-D036-2024-AR Date de télétransmission : 13/02/2024 Date de réception préfecture : 13/02/2024