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Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Longchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 3 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CON
#
République
Française
Département
de
l'Eure
Canton
de
Gisors
Commune
de
Longchamps
Tél,
: 02.32.27.02.08
Mail
: mairielongchamps27@gmail.com Date
de
la convocation
:
16/10/2025
Date
d’affichage
:
16/10/2025
Nombre
de
membres
: 12
En
exercice
:
12
Votants
: 12
DELIB
2025-11-01
:
Approbation
du
compte
rendu
du
22
Septembre
Envoyé
en
préfecture
le 18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
)
Publié
le
S
L
GC
ID
: 027-212703722-20251118-2025_11_01-DE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
3
Novembre
2025
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Longchamps,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
LAINE,
Maire
de
Longchamps.
Etaient
présents
: M.
Lainé
Nicolas,
Mme
Retrou
Aurélie,
M.
Legros
Luc,
M.
Ajasse
Lionel,
M.
Eric
Lenoir,
Mme
Lenoir
Marylin,
Corinne
Charrier,
Mme
Estelle
Poittevin,
David
Hauwel,
Charles
Quillet,
Sandrine
Petiteau.
Pouvoir
M.julien
Chaumont
à M.Nicolas
Lainé
Quorum
nécessaire
: 6
Absents
excusés
: M.
Julien
Chaumont
Secrétaire
de
séance
: Martial
Gaumont
Le
Conseil
Municipal,
Vu
Particle
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
fait
lecture
du
compte
rendu
du
22
Septembre
2025.
2025
Résultat
du
vote
: adopté
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Faits
et délibéré
les, jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait certifié
conforme,
Le
3
Novembre
2025,
Le
Maire,
Nicolas
LAINEEnvoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
PURES
L
n
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CON"
"
a.
Française
Département
de
l’Eure
Canton
de
Gisors
Commune
de
Longchamps
Tél.
: 02.32.27.02.08
Mail
: mairie.longchamps27@gmail.com Date
de la convocation
:
16/10/2025
Date
d’affichage
:
16/10/2025
Nombre
de
membres
: 12
En
exercice
:
12
Votants
: 12
DELIB
2025-11-02 :
Demande
de
Subventions
et
ID
: 027-212703722-20251118-2025_11_02-DE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 3
Novembre
2025
à dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Longchamps,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
LAINE,
Maire
de
Longchamps.
Etaient
présents
: M.
Lainé
Nicolas,
Mme
Retrou
Aurélie,
M.
Legros
Luc,
M.
Ajasse
Lionel,
M,
Eric
Lenoir,
Mme
Lenoir
Marylin,
Corinne
Charrier,
Mme
Estelle
Poittevin,
David
Hauwel,
Charles
Quillet,
Sandrine
Petiteau.
Pouvoir
M.Julien
Chaumont
à
M.Nicolas
Lainé
Quorum
nécessaire
: 6
Absents
excusés
:
M.
Julien
Chaumont
Secrétaire
de
séance
: Martial
Gaumont
Le Conseil
Municipal,
Vu
Particle
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
expose
au conseil
municipal
son
intention
de déposer
une
demande
de
subventions
concernant
le tiers
lieu commun
en
partenariat
avec
le Centre
Socio
Culturel
programme
2026
Et présente
le programme
pour
l’exercice
2026
en
relation
avec
la médiathèque
et la
Ludothèque. Résultat
du vote
: adopté
à l’unanimité
des suffrages
exprimés.
Faits
et délibéré
les, jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
3 Novembre
2025,
Le
Maire,
Nicolas
LAINEEnvoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
nr
:
L
n
Publié
le
REGISTRE
DES
D
ELIBERATIONS
DU
CO
ID :
027-212703722-20251118-2025_11_03-DE
Département
de
l’Eure
Canton
de
Gisors
Commune
de
Longchamps
Tél.
: 02.32.27.02.08
Mail
:mairie.longchamps27@gmail.com Date
de
la convocation : 16/10/2025
Date
d’affichage
:
16/10/2025
Nombre
de
membres
: 12
En
exercice
: 12
Votants
: 12
x
République
Française
Vu
Particle
L.2121
DELIB
2025-11-03
:
Décision
Modificative
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
3
Novembre
2025
à dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Longchamps,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
LAINE,
Maire
de
Longchamps.
Etaient
présents
:M.
Lainé
Nicolas,
Mme
Retrou
Aurélie,
M.
Legros
Luc,
M.
Ajasse
Lionel,
M.
Eric
Lenoir,
Mme
Lenoir
Marylin,
Corinne
Charrier,
Mme
Estelle
Poittevin,
David
Hauwel,
Charles
Quillet,
Sandrine
Petiteau.
Pouvoir
M.Julien
Chaumont
à
M.Nicolas
Lainé
Quorum
nécessaire
: 6
Absents
excusés
:
M.
Julien
Chaumont
Secrétaire
de
séance
:Martial
Gaumont
Le
Conseil
Municipal,
-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
procéder
à
Un
décision
modificative
du
budget
2025
tel
que
:
Type
Compte
d'origine
Montant
Compte
de
destination
Dépenses
60631
1000€
613
Dépenses
60632
1000
€
613
Dépenses
6065
500€
633
Dépenses
6068
1500
€
615221
Dépenses
615232
2500
€
615232
Dépenses
61558
10
000
€
615221
Dépenses
623
400
€
633
Type
Compte
d'origine
Montant
Compte
de
destination
Recettes
7032
2000€
6413
Recettes
7032
3000
€
6411
Recettes
752
5000€
1641
Recettes
7478
10
000
€
1641
Recettes
2131
15
000
€
1641
Résultat
du
vote
:adopté
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Le
3 Novembre
2025,
Faits
et
délibéré
les,
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait certifié
conforme,
Le
Maire,
Nicolas
LAINEEnvoyé
en
préfecture
le
18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/1 7".
L
a
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CON
"*"*" ID : 027-212703722-20251118-2025_11_04-DE
Tél.
: 02,32.27.02.08
Mail
: mairielongchamps27@gmail.com Date
de
la
convocation
:
Nombre
de
membres
: 12
En
exercice
: 12
Votants
: 12
EI
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 3
Novembre
2025
à dix-huit
heures
et
République
Française
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Longchamps,
a
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sur
la
convocation
et
sous
la
Département
de l’Eure
présidence
de
Monsieur
Nicolas
LAINE,
Maire
de
Longchamps.
Canton
de
Gisors
Commune
de Longchamps
Etaient
présents
: M.
Lainé
Nicolas,
Mme
Retrou
Aurélie,
M.
Legros
Luc,
M.
Ajasse
Lionel,
M.
Eric
Lenoir,
Mme
Lenoir
Marylin,
Corinne
Charrier,
Mme
Estelle
Poittevin,
David
Hauwel,
Charles
Quillet,
Sandrine
Petiteau.
Pouvoir
M.Julien
Chaumont
à
M.Nicolas
Lainé
16/10/2025
Date
d’affichage :
.
|
Quorum nécessaire :
16/10/2025
uorum
nécessaire :
6
Absents
excusés
:
M.
Julien
Chaumont
Secrétaire
de
séance
: Martial
Gaumont
Le
Conseil
Municipal,
DELIB
2025-11-04 :
Orientation
Budgétaires
pour
nouvelle
Equipe
2026
Le
Conseil
Municipal,
Vu
Particle
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
demande
l’avis
au
conseil
municipal
concernant
la
possibilité
de
préparer
un
budget
pour
l’arrivée
de la nouvelle
équipe
dans
le but de faciliter
la transition.
Résultat
du
vote
: adopté
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Faits
et délibéré
les, jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait certifié
conforme,
Le
3 Novembre
2025,
Le
Maire,
Nicolas
LAINEREGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CON
x
République
Française
Département
de
l’Eure
Canton
de
Gisors
Commune
de
Longchamps
Tél.
: 02,32.27.02.08
Mail
: mairie.longchamps27@gmail.com Date
de
Ia
convocation :
Envoyé
en
préfecture
le 18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le 18/11/2025
)
Publié
le
S
LG
ID
: 027-212703722-20251118-2025_11_05-DE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 3
Novembre
2025
à dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Longchamps,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
LAINE,
Maire
de
Longchamps.
Etaient
présents
: M,
Lainé
Nicolas,
Mme
Retrou
Aurélie,
M.
Legros
Luc,
M.
Ajasse
Lionel,
M.
Eric
Lenoir,
Mme
Lenoir
Marylin,
Corinne
Charrier,
Mme
Estelle
Poittevin,
David
Hauwel,
Charles
Quillet,
Sandrine
Petiteau.
Pouvoir
M.Julien
Chaumont
à
M.Nicolas
Lainé
16/10/2025
Date
d’affichage
:
.
|
Quorum nécessaire :
16/10/2025
uorum
nécessaire :
6
Nombre
de
membres
: 12
En
exercice
: 12
Votants
: 12
DELIB
2025-11-05
:
Subventions
pour
Absents
excusés
:
M.
Julien
Chaumont
Secrétaire
de
séance
: Martial
Gaumont
Le
Conseil
Municipal,
Le
Conseil
Municipal,
Vu
Particle
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
demande
l’avis
au
conseil
municipal
concernant
l’attribution
de
subventions
communales
aux
associations.
Associations
-
Les anciens combattants
....,.,,..,,,,...,,....
100.00 €
-
SNEMM
Médailles
Militaires..…................
100.00
€
-
Association
Sportive
Collège
Anquetin....….
50.00
€
-
Centre
Socio
Culturel
de
Longchamps..…...,
1 000.00
€
-
Gymnastique
Volontaire
Séniors...
1 000.00
€
-
Comité
des
Fêtes
de
Longchamps.........….
1 158.50
€
Résultat
du
vote
: adopté
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Faits
et délibéré
les, jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
3 Novembre
2025,
Le
Maire,
Nicolas
LAINE