Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 202354 Arreté avancement échelon 7 PENE Marielle?d
Arrêté - 201911 Arrêté d'avancement d'échelon de PENE Mari
Arrêté - 201911 Arrêté d'avancement d'échelon de PENE Mari
Arrêté - 202353 Arreté avancement échelon 6 PENE Marielle?d
Arrêté - 202353 Arreté avancement échelon 6 PENE Marielle?d
Arrêté - 202109 Arrêté avancement échelon PENE Marielle (2
Arrêté - 202220 arrêté avancement échelon PENE?download=tr
Arrêté - 202518 Arreté avancement échelon PENE M?download=t
Arrêté - 202518 Arreté avancement échelon PENE M?download=t
Arrêté - 202220 arrêté avancement échelon PENE?download=tr
Arrêté - 202354 Arreté avancement échelon 7 PENE
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202354 Arreté avancement échelon 7 PENE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
République Française Liberté - Egalité - Fraternité
Commune de
BARBAZAN (Haute-Garonne) Arrêté d'avancement d’échelon à durée unique
de Madame PENE Marielle
STATION THERMALE
CLASSEE
LeMaire : MAIRIE DE BARBAZAN,
Vu le.code général de la fonction publique,
Vu le Décret n° 2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des
Adjoints administratifs territoriaux,
Vu le Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié fixant la durée de carrière applicable à ce grade,
Vu le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 modifié fixant l'échelle indiciaire applicable à ce grade,
Vu l'arrêté nommant Mme PENE MARIELLE, au 6ème échelon de son grade, à compter du 05/09/2022,
Considérant que Mme PENE MARIELLE remplit les conditions d'ancienneté pour bénéficier d'un avancement d'échelon,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : A compter du 05/09/2023, Mme PENE MARIELLE née PENE, Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, est promue au 7ème échelon de son grade, IB 416.
Durée hebdomadaire de travail : Temps partiel
ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressée.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57 ; Fax :
05 62 73:57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http:/vww.telerecours.fr
Fait à Barbazan, le 14 novembre 2023 Le Maire,
STRADERE Michèlé
NOtifié Le: A6 movemme 2013
Signature de l'agent : (
Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06
contact@commune-barbazan.fr www.mairie-barbazan31.fr