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Arrêté - 202353 Arreté avancement échelon 6 PENE
Document publié le Vendredi 22 décembre 2006 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202353 Arreté avancement échelon 6 PENE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
F3
FE 71
:t BEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
« MAIRIE DE BARBAZAN
, (00045 - 11361)
u ARRÊTÉ
_ D'AVANCEMENT D'ECHELON À DUREE UNIQUE
u 4 de Mme PENE MARIELLE
Ee Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,
El
: Vu le code général de la fonction publique,
4
Vu le Décret n° 2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des Adj oints administratifs territoriaux,
#° Vu le Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié fixant la durée de carrière applicable à ce grade, F4 fl
st Mu le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 modifié fixant l’échelle indiciaire applicable à ce grade,
FE FE
Vu l'arrêté nommant Mme PENE MARIELLE, au 5ème échelon de son grade, à compter du 01/01/2022 avec une ancienneté conservée de 3 mois 26 jours,
Considérant que Mme PENE MARIELLE remplit les conditions d'ancienneté pour bénéficier d'un äVancement d'échelon,
ARRÊTE
ARTICLE 1: À compter du 05/09/2022, Mme PENE MARIELLE née PENE, Adjoint 3 0 administratif territorial principal de 2ème classe, est promue au 6ème échelon de son grade, IB 404 .
Durée hebdomadaire de travail : Temps partiel
Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressée.
EH
rs Ee présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57; Fax #05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible por le lien suivant : http://www. telerecours.fr
HE & Fait à Barbazan Le 14 novembre 2023
Le Maire,
Ko STRADERE Michèle
u Notifié le : AË mavemme 2023
4
Signature de l'agent :
Fi A
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