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Ordre du Jour - CM 26 11 2024 Ordre du jour
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 26 11 2024 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
Le 19 novembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL du 26 NOVEMBRE 2024
20h00- Mairie
Saint Georges
de Commiers
EN PREAMBULE :
> Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 30 septembre 2024
URBANISME
1) Avis sur la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) M. Deschamps
FINANCES
2) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement D. Mercier 3) Admission en non valeur de créances D. Mercier
VIE QUOTIDIENNE
4) Coût de scolarisation des enfants de communes extérieures pour l’année 2024/2025 J, Varreau
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
5) Convention tripartite entre le département, l’Etat et la Commune réglant l’occupation de
la friche du petit train de la Mure N. Grimoud
6) Activité vélorail : financement de Grenoble-Alpes Métropole par fonds de concours à la
commune N. Grimoud
7) Signalétique du pôle médical : groupement de commande avec les praticiens N. Grimoud
ENERGIE
8) Détermination des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) F. Baffert
SECURITE
9) Avis sur l’avant-projet du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI)
du Drac N. Grimoud
10) Modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) P. Girardot
PERSONNEL
11) Création d'emplois au sein du service scolaire N. Grimoud
12) Protection sociale du personnel : adhésion à la convention de participation au contrat collectif de complémentaire prévoyance proposé par le Centre de Gestion de l’Isère N. Grimoud ECONOMIE - TOURISME
13) Mise à disposition d’un terrain naturel en vue du développement d’une activité touristique
ANIMATION
14) Octroi d’un complément de subvention au comité des fêtes
ADMINISTRATION GENERALE
15) Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité 16) Recensement 2025 : modalités d’organisation et d’indemnisation
DIVERS
À. Liénard
P. Dentant
S. Gonzalez
N. Grimoud
> Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
> Communication du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement 2023
Le Maire |:
1e
À Norbert GRIMOUD