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Ordre du Jour - CM 30 09 2024 Ordre du jour
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30 09 2024 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint Georges
Le 23 septembre 2024
20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL du 30 SEPTEMBRE 2024
de Commiers
EN PREAMBULE :
> Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 3 juin 2024
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades
FINANCES
2)
3)
4)
5)
6)
7)
Budget principal : décision modificative n°1
Budget annexe « les Tillerets 3 » : décision modificative n°1
Budget annexe « Revitalisation du quartier de la Gare » : précision sur la nature des opérations justifiant qu’il soit soumis à la TVA
Affectation des résultats 2023 des budgets annexes sur les budgets 2024
Budget annexe « ZA des Isles » : décision modificative n°1
Budget annexe «ZA des Isles »: Constatation de l’achèvement de l’opération et décision du versement de son excédent au budget principal
VIE QUOTIDIENNE
8)
9)
Tarification des services périscolaires et du portage de repas pour l’année scolaire 2024-
2025
Actualisation et répartition par école des subventions alloués aux projets et classes découvertes pour l’année scolaire 2024-2025
AMENAGEMENT
10) Convention tripartite département-Commune-Etat réglant l’occupation de la friche du petit train de la Mure
11) Plan de financement actualisé pour la mise en œuvre d’un vélorail
12) Convention de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers nécessaires à l’exploitation d’une activité touristique de vélorail
M. Deschamps
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
J. Varreau
J. Varreau
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud 13) Acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier Local du terrain d’assiette du lotissement « le Clos des Menuisiers »
14) Désaffectation et déclassement du domaine public d’un espace vert issu d’un délaissé de voirie
15) Vente par la commune d’un espace vert de la Combe des Bérards au propriétaire riverain
16) Travaux d'aménagement de la voirie : convention de financement avec Grenoble-Alpes Métropole
ENVIRONNEMENT / DOMAINE FORESTIER
17) Programmation des coupes de bois 2025
PERSONNEL
18) Création d’un poste administratif d’accueil/secrétariat /RH
19) Création d’emplois contractuels en renfort au sein du service scolaire et entretien
20) Création de postes de vacataires
ADMINISTRATION GENERALE
21) Evolution du service commun « expertise fiscale »
22) Communication du rapport d’activité 2023 de Grenoble-Alpes Métropole
DIVERS
N. Grimoud
N, Grimoud
N. Grimoud
N, Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N, Grimoud
N, Grimoud
D. Mercier
N., Grimoud
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT