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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Vendredi 23 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Consommateurs,
ch
|
RETZ
VANVALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
16
DÉCEMBRE
2022
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h20
et
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(51)
: BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-
Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CHAUVIN
Christian,
CASSIER
Nicolas,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DIDIER
Jacques,
DOURNEL
Isabelle,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GAYARD
Francine,
GILLES
Thierry
,
GOBBE
Daniel,
FIQUET
Dominique,
KIPRJANOVSKI
Dragomir,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MAURICE
Denis,
MÉZARD
Éric,
MOUGET
Laurent,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
RÉBÉROT
Nicolas,
SEGUIN
Alice,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SIODMAK
Vincent,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
TROMBETTA
Gérard,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Remi,
et
ZIMMER
Patrice. Procurations
(13)
: ALTHOFFER
Evelyne
à
Franck
BRIFFAUT,
BOSSU
Aurélien
à SELLIER
Jean-Guy,
CARION
Denis
à
BAHU
Nicolas,
DELPIERRE
Sylvie
à
SEGUIN
Alice,
DESSIGNY
Jocelyn
à
BRANQUART
André,
DOYEZ-ROUSSEL
Jeanne
à
MAURICE
Denis,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAHRLING
Gérhard
à
DIDIER
Jacques,
JAREK
Christelle
à
CANTOT
Dominique,
LANGLET
Jennifer
à
PAULY
Brigitte,
MAS
Caroline
à
Le
FRÈRE
Céline,
RUELLE
Bernard
à
MOUNY
Chantal,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(18)
: AUBERT
Richard,
BIZOUARD
Olivier,
BOURHAIL
Myriam,
CAPON
Claude,
CARRIER
Pierre-Louis,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
JULLIEN
Christelle,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
MAILLET-CONTOZ
Alexandre,
PADIEU
Christophe,
POINT
Benoît,
QUENARDEL
Alexandre,
ROBILLARD
Marc,
SEZNEC
Jean-Yves
et
THIÉFINE
Valérie.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
30
septembre
est
adopté
à
l'unanimité
par
les conseillers
communautaires.
93.22
Présentation
du
rapport
d'observations
définitives
relatif
au
contrôle
des
comptes
et
de
la gestion
de
la Communauté
de
communes
Retz-en-Valois
des
exercices
2017
et suivants
Le
Conseil
prend
acte
94.22
Rapport
de
la CLECT—
Ouvrages
Prévention
des
inondations
Adopté
à l’unanimité
95.22
Attributions
de
compensation
définitives
2022
Adopté
à l'unanimité
96.22
Ouvertures
dominicales
autorisées
à Villers-Cotterêts
pour
l’année
2023
Adopté
à l’unanimité
97.22
Modification
du
règlement
de
la
Commission
d’indemnisation
Amiable
pour
les
travaux
de
la
Ferté-
Milon
en
ce
qui
concerne
la
Présidence
de
la commission
Adopté
à l’unanimité
/ LU, 98.22
Ressources
Humaines
—
Suppression/création
de
poste
—
Directeur
du
Pôle
Aménagement
du
territoire Adopté
à l’unanimité
99.22
Ressources
Humaines
—
Suppression/création
de
poste
—
Secrétaire
Enfance-Jeunesse
et
Animateur
France
Services
Adopté
à l’unanimité
100.22
Convention
Territoriale
Globale
2022-2026
Adopté
à
l’unanimité
101.22
Marché
d'Assurance
—
Risques
statutaires
— Avenant
n°1
Adopté
à l’unanimité
102-22
Prolongation
de
l’abondement
de
la
CCRV
dans
le
cadre
du
Programme
d’Intérêt
Général
(PIG)
Départemental Adopté
à l’unanimité
103-22
Véloroute
Mercin-et-Vaux
à
Montigny-Lengrain
— Achat
de
terrain
à
Madame
CANOINE
Adopté
à
l’unanimité
104.22
Véloroute
Mercin-et-Vaux
à
Montigny-Lengrain
— Achat
de
terrain
au
Centre
Hospitalier
Général
de
Soissons. Adopté
à l’unanimité
105.22
SPANC
— Actualisation
du
Règlement
de
service
Adopté
à l’unanimité
106.22
Rapports
annuels
d’activité
2021
des
délégataires
- Compétence
Assainissement
Collectif
Le
Conseil
prend
acte
107.22
Présentation
du
RPQS
Assainissement
Collectif
pour
l’année
2021
Le
Conseil
prend
acte
108.22
GEMAPI
—
Rapport
annuel
2021
SAGEBA
Le
Conseil
prend
acte
109.22
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Public
de
l'Eau
Potable
2021
_ Syndicat
des
eaux
du
Soissonnais
et
du
Valois
Le
Conseil
prend
acte
110.22
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Public
de
l'Eau
Potable
_
Rapport
d'activités
2021
Union
des
Services
d’Eau
du
Sud
de
l'Aisne
Le
Conseil
prend
acte
111.22
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
Public
de
l’Eau
Potable
_ Rapport
d'activités
2021
SIDEN-SIAN Le
Conseil
prend
acte
Monsieur
le Président
clôture
la
séance
à 20
h 50
Le
Président
F
/
.PAL
ne
La
secrétaire
de
séance
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ut
/
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Alexandre
de
MONTESQUIO
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a:
Chantal
MOUNY
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