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Déliberation - Listes delib. du 30.03.2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes delib. du 30.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Département des HAUTES-ALPES
Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
Page 1/1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2023
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
10 Commune : approbation du compte de gestion 2022 Approuvée à l’unanimité
11 Service Eau et Assainissement : approbation du compte de gestion 2022 Approuvée à l’unanimité
12 Commune : approbation du CA 2022 Approuvée à l’unanimité
13 Service Eau et Assainissement : approbation du CA 2022 Approuvée à l’unanimité
14 Commune : affectation du résultat 2022 Approuvée à l’unanimité
15 Service Eau et Assainissement : affectation du résultat 2022 9 Pour 2 Abstentions
16 Commune : Approbation du budget primitif 2023 Approuvée à l’unanimité
17 Service Eau et Assainissement : approbation du budget primitif 2023 Approuvée à l’unanimité
18 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 Approuvée à l’unanimité
19 Attribution des subventions aux associations 2023 Approuvée à la majorité
20 Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL 2023) Approuvée à l’unanimité
21 Demandes de subventions au Département (voirie et patrimoine) Approuvée à l’unanimité