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Conseil Municipal - conseil municipal lessentiel de la seance du mardi
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Conseil Municipal - conseil municipal lessentiel de la seance du mardi 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Bouguenais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal lessentiel de la seance du mardi 25 juin 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Institutions publiques,
Attribution d'une subvention exceptionnelle à
l'Amicale Laïque du Bourg
L’Amicale Laïque de Bouguenais (ALB) est une association d’éducation populaire qui propose un
panel d'activités culturelles et sportives aux habitants, contribuant ainsi au dynamisme de la
commune . En 2022, un important incendie détruisait une partie des locaux, situés Chemin de
la Pierre Levée. L’indemnisation calculée par l’assureur de l’association ne permettant pas le
remplacement complet du matériel, l’ALB a sollicité la Ville pour obtenir une aide financière
supplémentaire. La Municipalité a voté l'attribution d'une subvention d’un montant de 1 000 €, à
titre exceptionnel.
Convention 2024-2026 entre la Ville et le
CITOYENNETÉ, MA VILLE
[Conseil municipal] L'e
séance du mardi 25 jui
Le conseil municipal s'est réuni le mardi 25 juin à 8h,
mairie principale. Cette nouvelle séance était ouvert
en direct sur la page Facebook de la Ville. La vidéo d
page Facebook et la chaîne You Tube de la Ville.
Parmi les 35 points à l’ordre du jour : le soutien finan
Bourg, la convention entre la Ville et l'association Th
entre la Ville et le Nouveau Pavillon, les évolutions ta
municipaux Enfance-Jeunesse et restauration scola
Publié le 24 juin 2024
MES DÉMARCHES
Nouveau Pavillon
Le Nouveau Pavillon est ancré sur le territoire bouguenaisien depuis de nombreuses années.
C'est une scène unique en son genre sur la métropole nantaise qui met en valeur les musiques
trad’actuelles, c’est-à-dire les musiques actuelles nourries des cultures musicales populaires
européennes : sons, mélodies, instruments mais aussi langues, techniques, ou encore
répertoires traditionnels d’Europe. La Ville souhaite continuer à apporter son soutien à
l’association pour son projet artistique de diffusion et de création des musiques populaires et
tradition orale d’ici et du monde (trad’actuelles). Une convention est conclue entre la Ville et
l’association pour une durée de 24 mois qui fixe les objectifs culturels et artistiques de
l’association, mais aussi les conditions de mise à disposition de moyens locaux et matériels mis
à disposition par la Ville. Par ailleurs, une subvention complémentaire est accordée pour l’année
2024 de 15 000 €.
Convention 2024-2026 entre la Ville et le
Théâtre de l'Ultime
La Ville est engagée depuis de nombreuses années dans une démarche de soutien à la création
du spectacle vivant. La Ville poursuit et renforce son soutien via une convention conclue pour
une durée de 24 mois. cette convention fixe fixe les objectifs culturels et artistiques de
l’association, mais aussi les conditions de mise à disposition de moyens locaux et matériels mis
à disposition par la Ville. Une subvention complémentaire est également accordée pour l’année
2024 d’un montant de 3 500 €.
Evolutions tarifaires des services municipaux
Enfance-Jeunesse et restauration scolaire
Conformément à l’engagement pris, de procéder à une revue annuelle des tarifs municipaux, un
comité de pilotage, composé à la fois d’élus et d’agents, s’est réuni le 5 avril et le 6 mai 2024 pour
proposer des évolutions tarifaires dans le respect des principes généraux fixés en mai 2022 et
dans un souci de cohérence entre services.
L’indexation annuelle n’a pas été appliquée en 2023 pour ne pas interférer avec les effets liés à
la mise en place du taux d’effort à la rentrée scolaire 2023/2024. Le passage au taux d’effort a
permis : Globalement, il est prévu une hausse de 10% du taux d’effort sur les tarifs enfance-jeunesse et
12% pour la restauration sachant que les tarifs étaient très bas. En ce qui concerne les locations
de salles, il est proposé de conserver les tarifs pour les associations Bouguenaisiennes et
d’augmenter pour les associations qui n’ont pas leur adresse à Bouguenais. De même, il est
proposé de ne pas augmenter le tarif des locations des minibus aux associations sportives et
culturelles.
La suppression des effets de seuil associés au mécanisme de tarification par tranche.
La mise en place d’un tarif individualisé en fonction de la situation de chaque usager et
progressive en fonction de leur revenu.
MAIRIE PRINCIPALE
1, rue de la Commune de Paris 1871
BP 4109 - 44341 Bouguenais
Cedex
02 40 32 29 29
Horaires :
- Lundi à vendredi : 9h à 12h et
13h30 à 17h30
- Samedi : 9h à 12h (Permanence
Etat-civil)
2, rue Célestin Freinet
44341 Bouguenais Cedex
02 40 32 58 40
Horaires :
- Lundi à vendredi : 9h à 12h
- Mercredi, jeudi, vendredi : 13h30
à 17H30
MAIRIE ANNEXE