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Déliberation - delib 2023 04
Procès Verbal - PV du 11 04 2024 signe
Procès Verbal - PV 2023 04
Procès Verbal - 2023 04 13 PV CM
Procès Verbal - PV du 5 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sassierges-Saint-Germain.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 5 04 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
Sassierges
Saint-Germain
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
5 AVRIL
2023
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
LORY
Henri
BLANCHET
Marc
Procès-verbal
Conseil
municipal
du'5
avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain Ordre
du
Jour
:
1)
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2)
Approbation
du
conseil
du
5 avril
3)
Vote
du
compte
de
gestion
4)
Vote
du
compte
administratif
5)
Affectation
du
résultat
6)
Vote
des
taux
d'imposition
-
7)
Vote
des
subventions
aux
associations
8)
Adhésion
fonds
d'aide
aux
jeunes
en
difficulté
9)
Vote
du
budget
primitif
2023
10) Approbation
du
compte
rendu
de
la CLECT
11)
Questions
diverses
Le
procès-verbal
sera
consultable
en
Mairie
après
sa
validation
par
le Conseil
Municipal
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le mercredi
5 avril,
à 20
h 00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Sassierges
Saint-Germain
s’est
réuni
salle
du
conseil.
Convocation
: Jeudi
30
mars
Présents
: Mmes
GERBAUD
Valérie,
AUFRERE
Valérie,
BEYLY
Aline,
MM.
LORY
Henri,
PROTEAU
Jean-François,
EUMONT-CAMUS
Thierry,
BLANCHET
Marc,
CARBONNE
Renaud Le
quorum
étant
atteint,
les
conseillers
peuvent
délibérer
valablement
er
troc an
crarcice-
à
|
Membres
en
exercice
: 9!
:
Membres
présents
: 8
| Membres
votants:
8
)
Absent
non
excusé
: RIGAUD
Philippe
Secrétaire
de
séance
: M.
BLANCHET
Marc
Assistait
également
au
Conseil
Municipal
: Madame
PLISSON
Evelyne,
secrétaire.
Point
1:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Monsieur
le
Maire
fait
procéder
à
la
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: M.
BLANCHET
Marc
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Point
n°
2
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
février
2023.
Monsieur
le
Maire
soumet
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16
février
2023
à
l'assemblée
délibérante,
qui
est
approuvé
à
l'unanimité
Point
n°3
: Délibération
2-2023
Vote
du
compte
de
gestion
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
le trésorier
de
Châteauroux
à
la clôture
de
l'exercice.
Après
vérification,
le
compte
de
gestion,
établi
et
transmis
par
ce
dernier,
est
conforme
au
compte
administratif
de
la
commune.
Le
compte
de
gestion
du
receveur
municipal
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
INVESTISSEMENT - Recettes
d'investissement
: 63
155.02
€
- Dépenses
d'investissement
: 155
882.56
€
- Soit
un
déficit
de
section
de
89
727.54
€
FONCTIONNEMENT - Recettes
de
fonctionnement
: 345
711.40
€
- Dépenses
de
fonctionnement
: 308
986.09
€
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain - Soit
un
excédent
de
section
de
36
725.31
Le
budget
de
la commune
affiche
donc
:
- un
résultat
d'exercice
en
déficit
de
53
002.23
€
- un
résultat
de
clôture
en
excédent
de
44
435.38
€
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
les
écritures
du
compte
de
gestion
du
receveur
municipal,
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
avec
8
voix
POUR,
Approuve
le compte
de
gestion
du
receveur
municipal
pour
l'exercice
2022
du
budget
principal,
dont
les
écritures
sont
conformes
au
compte
administratif
de
la
commune
pour
le
même
exercice. Dit que
le compte
de
gestion
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
N'appelle
ni
observation,
ni réserve
de
sa
part,
Autorise
le
Maire
à
signer
le
compte
de
gestion
2022.
Point
n°4
: Délibération
3-2023
Vote
du
compte
administratif
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu'il
ne
peut
pas
prendre
part
au
vote
du
compte
administratif
présenté.
Il propose
au
conseil
de
nommer
un
président
de
séance
pour
ce
point
et
Monsieur
Proteau
Jean-François
est
désigné.
Monsieur
le
Président
de
séance
présente
le
compte
administratif
2022
de
l’ordonnateur
qui
fait
apparaître
les
résultats
suivants
qui
sont
conformes
à
ceux
du
compte
de
gestion
du
receveur
municipal :
Section
de
Section
.
.
5:
.
Total
des
sections
fonctionnement
d'investissement
Résultat
de
clôture
2021
(A)
109
731.81
- 12
294.2
97
582.61
Exercice
2022
Recettes
345
711.10
63
155.02
408
866.42
Dépenses
308
986.09
152
882.56
461
868.65
Résultat
exercice
2022
(B)
36
725.31
- 89727.54
- 53
002.23
Résultat
de
clôture
146
457.12
- 102
021.74
44
435.38
( C=A+B)
RAR
Dépenses
15
071.19
15
071.19
RAR
Recettes
66
591.55
66
591.55
Résultat global de
146 457.12
-50 501.38
95 955.74
clôture
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain Monsieur
LORY
quitte
la salle
et
le conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré :
adopte
avec
7
voix
POUR
le
compte
administratif
2022.
Point
n°5
: Délibération
4-2023
Affectation
du
résultat
Vu
les
résultats
au
compte
administratif
de
l'exercice
2022
:
Section
de
fonctionnement
: excédent
146
457.12
€
Section
d'investissement
: déficit
102
021.74
€
Vu
le
montant
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
qui
se
situe
à
50
501.38
€
Soit
déficit
d'investissement
102
021.74 €
Dépenses
engagées
non
mandatées
15
071.19
€
Recettes
à
recevoir
66
591.55
€
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
avec
8 voix
POUR
d’affecter
le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
de
146
457.12
€ comme
suit :
Couverture
du
besoin
de
financement
C/1068
50
501.38
€
Affectation
du
solde
à
l'excédent
reporté
95
955.74
€
Point
n°6
: Délibération
5-2023
Vote
des
taux
d'imposition
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
taux
de
fiscalité
locale
de
2022.
Taxe
d'habitation
14.18
%
taux
2019
gelé
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
30.85
%
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
27.15
%
Dans
le
cadre
de
la
réforme
de
la
fiscalité
locale,
qui
a
consacré
la
suppression
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales,
les
communes
peuvent
de
nouveau,
à
partir
de
2023,
faire
varier
leur taux
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à
la taxe
d'habitation
principale.
En
conséquence,
le
panier
des
recettes
fiscales
de
la commune
est
composé
:
- de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
parts
communales
et départementales
réunies
;
- de
la taxe
d'habitation
réduite
aux
seules
résidences
secondaires
;
- et de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
augmenter
les
taux
et
de
voter
les
taux
2023
des
différentes
taxes
comme
suit
:
+
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 30.85
%
e
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 27,15
%
°
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
: 14,18
%
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain Point
n°7
: Délibération
6-2023
Vote
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'attribution
des
subventions
allouées
aux
associations,
qui
ont formulé
une
demande
pour
l'année
2023.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
DIFFERENTES
ASSOCIATIONS
soit
un
total
de
1 400.00
€
Vote
2023
Comité
des
Fêtes
de
Sassierges-Saint-Germain
400,00
€
Coopérative
scolaire
|
400.00
€
Espoir
club
de
Sassierges
Saint-Germain
400.00
€
Union
musicale
d’Ardentes
100.00
€
Familles
rurales
de
Mâron
100.00
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
DELIBERE,
et
avec
8
voix
POUR
:
- Décide
d’allouer
aux
associations,
les
montants
tels
que
présentés
dans
le tableau
ci-dessus
au
titre
de
l'exercice
2023.
- Dit que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2023
à
l'imputation
comptable
65748.
Point
n°8
: Délibération
7-2023
Vote
du
budget
primitif
Selon
les
articles
L.1612-1
et
L.1612-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
budget
doit
être
voté
avant
le
15
avril
ou
le
30
avril
les
années
de
renouvellement
des
assemblées
délibérantes.
La
commune
vote
son
budget
primitif en
tenant
compte
de
la reprise
des
résultats
de
l'exercice
2022
après
approbation
du
compte
administratif
2022
de
l'affectation
de
ces
résultats
et
de
la
reprise
des
restes
à
réaliser.
Monsieur
le
maire
expose
le
contenu
du
Budget
en
résumant
les
orientations
générales
du
budget. L'équilibre
par
section
du
budget
primitif
2023
s'établit
comme
suit
Section
de
fonctionnement
Elle
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à
la somme
de
446
066.74
€
Section
d'investissement
Elle
s'équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à
la somme
de
242
920.86
€
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain Décision Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
par
8 voix
POUR
DECIDE
:
Article
unique
: d'approuver
le budget
primitif
2025.
Point
n°9
: Adhésion
fonds
d'aide
aux
jeunes
difficultés
Monsieur
le
Maire
lit
le
courrier
du
Conseil
départemental
nous
demandant
une
participation
pour
l’année
2023
de
0.70
€
par jeunes
de
18
à
25
ans
pour
le financement
du
Fonds
d'aide
aux
jeunes
en
difficulté.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
Loi
n°90-449
du
31
mai
1990
modifiée
visant
à
la
mise
en
œuvre
du
droit
au
logement,
Vu
la
Loi
n°
2008-1249
du
1%
décembre
2008
relative
à
la généralisation
du
R.S.A,
Vu
la
Loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales,
Vu
le
règlement
intérieur
du
Fonds
d'Aides
aux
Jeunes
en
difficulté
adopté
en
date
du
15
janvier
2020,
annexé
au
Règlement
Départemental
d'Aide
Sociale,
Vu
le règlement
intérieur
du
Fonds
de
Solidarité
logement
adopté
en
date
du
16 janvier
2023,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et avec
8 voix
POUR,
Décide
:
Article
1
: La
commune
est
autorisée
à
participer
financièrement
au
dispositif
du
Fonds
d'Aide
aux
jeunes
pour
l'année
2023.
Article
2
: Un
financement
sur
la
base
de
0.70€ par
jeunes
de
18
à
25
ans
identifiés
sur
notre
territoire
est
approuvé
soit
: 22.40
€.
Article
3
: La
commune
est
autorisée
à
participer
financièrement
au
dispositif
du
Fonds
de
Solidarité
Logement
pour
l'année
2023.
Article
4
: Un
financement
sur
la
base
de
1.66
€
par
résidence
principale
est
approuvé
soit
22.40€. Article
5
: Ces
sommes
seront
versées
au
compte
du
département.
Point
n°10
: Approbation
du
compte
rendu
de
la
CLECT
Par
délibération
en
date
du
30
juin
2022,
le
conseil
communautaire
a
adopté
la
révision
du
règlement
de
voirie
emportant
notamment
la
modification
des
voiries,
dépendances
de
voiries
et ouvrages
d'art
relevant
de
l'intérêt
communautaire.
Ainsi,
aux
termes
du
règlement
de
voirie
en
vigueur,
sont
désormais
qualifiées
d'intérêt
communautaires,
les
voiries
situées
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Châteauroux,
dont
la
liste
suit :
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain - Boulevard
Jean
Macé,
- Rue
Saint-Luc,
- Rue
Roger
Cazala,
- Rond-Point
du
19
mars
1962
Fin
de
la guerre
d'Algérie,
- Avenue
Charles
de
Gaulle
1890-1970,
- Rond-Point
Louis
Deschizeaux,
- Pont
Cantrelle.
La
qualification
d'intérêt
communautaire
de
ces
voiries
emporte
nécessité
de
procéder
à
leur
transfert
à
la
Communauté
d'Agglomération.
A
l'inverse,
sont
désormais
dénuées
d'intérêt
communautaire
les
voiries
situées
sur
le territoire
des
communes
de
Châteauroux
et
Déols,
dont
la
liste
suit :
Commune
de
Déols
- Voie
d'accès
au
chemin
Lidi
depuis
l'Avenue
Charles
de
Gaulle,
- Avenue
Jean
Moulin.
Commune
de
Châteauroux
- Avenue
de
Verdun
(section
comprise
entre
le
Boulevard
de
Cluis
et
la rue
Pierre
Gaultier),
- Rue
du
37°
Régiment
d’Aviation
de
Chasse
(section
comprise
entre
la rue
de
Strasbourg
et
le
Boulevard
Saint-Denis),
- Rue
des
Etats-Unis.
La
perte
d'intérêt
communautaire
de
ces
voiries
emporte
la
nécessité
de
procéder
à
leur
rétrocession
aux
communes
de
Châteauroux
et de
Déols.
La
commission
Locale
d'évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
s'est
réunie
le 7 février
2023
afin
de
déterminer
les
modalités
financières
de
ces
transferts
et rétrocessions.
Le
président
de
la
CLECT
a transmis
à
la commune
de
Sassierges
Saint-Germain,
le rapport
de
cette
dernière,
afin
que
le Conseil
Municipal
puisse
se
prononcer.
Considérant
que
le
calcul
des
charges
transférées
a
été
effectué
conformément
aux
dispositions
de
l’article
1609
nonies
du
Code
Général
des
impôts,
Vu
le
1°" alinéa
du
il de
l’article
L.5211-5
du
CGCT,
Le
Conseil
Municipal
:
- Approuve
le
rapport
d'évaluation
de
la CLECT
du
7 février
2023
joint
en
annexe.
-
Valide
l'évaluation
fixée
à
251
683,19
€
pour
les
voiries
transférées
par
la
ville
de
Châteauroux
à
la Communauté
d'agglomération
de
Châteauroux
Métropole
et de
retenir
cette
somme
sur
l'attribution
de
compensation
perçue
par
cette
commune
à
compter
du
1° janvier
2023. - Valide
l'évaluation
fixée
à
79
671,57
€
pour
les
voiries
rétrocédées
par
la
Communauté
d'agglomération
de
Châteauroux
Métropole
à
la
ville
de
Châteauroux
et
à
30
025,44
€
pour
les
voiries
rétrocédées
à
la ville
de
Déols
et de
majorer
d'autant
l'attribution
de
compensation
perçue
par
chacune
e
ces
communes
à
compter
du
1°
janvier
2023.
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain Point
11
: Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
procède
à
un
tour
de
table
afin
de
savoir
s’il
y a
des
questions.
Monsieur
le
Maire
propose
au
élus
une
réunion
de
travail
fin
avril
afin
d'avancer
sur
les
projets
de
l’année
notamment
les travaux
dans
l’école
et
le verger.
Rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
session
close,
Délibéré
en
séance,
les
jours
et
ans
susdits.
La
séance
est
levée
à
21h45.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
BLANCHET
Marc
LORY
Henri
>” ll
Procès-verbal
Conseil
municipal
du
5 avril
2023
Mairie
de
Sassierges
Saint-Germain