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Compte-Rendu - qsam0nv60e4wvcw
Document publié le Mercredi 14 janvier 2015 par la commune de Mélamare.
Lien du pdf (Compte-Rendu - qsam0nv60e4wvcw)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité routière, Sécurité publique,
CM 2015/01/14 PAGE 1 / 2
Réunion du 14 janvier 2015
Convocation du 07 janvier 2015.
La séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence de Madame Armelle MENAGER, Maire.
Présents :
MM. Bernard VERDIERE, Alain GERARD, Jacques MONNAIE, Guillaume LAINNE, Mme Sophie SAVALLE, MM. Didier PORET, Dominique THIBAULT, Mmes Karine BAUDOUIN, Apolline BERTELLE, M. Christian FREMAUX, Mmes Elisabeth ROBERT-BARZMAN, Marie-Claude AUDIEVRE, M. Bruno BLONDEL formant la majorité des membres en exercice.
Membres absents excusés : Néant
Membre Absent : Néant.
Le compte rendu de la séance du 19 novembre 2014 est approuvé à l'unanimité.
Le Conseil a choisi pour secrétaire M. Dominique THIBAULT.
LE CLOS : PARCELLE AD 442
Madame le Maire a rencontré un habitant du Clos de Mélamare. Il demande pour acquérir la parcelle AD 442 située en bout de sa propriété afin d’y construire un garage pour son activité personnelle. En 1997, la commune a acheté ce terrain mais a dû octroyer un droit de passage au G.A.E.C. MENAGER de façon à ce que les engins agricoles puissent passer de la parcelle AD 420 au Clos.
Les membres du Conseil pensent que le droit de passage doit être conservé.
M. FREMAUX s’interroge sur le fait que la commune n’ait pas construit de pavillon sur cette parcelle plutôt que d’acquérir deux parcelles dans le lotissement Bellevue III.
Après discussion, les membres du Conseil décident d’aller voir, sur place, la parcelle ; de vérifier l’acte notarié sur le droit de passage et de prendre une décision sur la vente de cette parcelle au prochain Conseil Municipal.
ESPACES VERTS : MARCHE PUBLIC
Les élus ont rencontré les entreprises contactées pour le marché public des Espaces Verts. A la suite des visites de la commune, des devis supplémentaires pour remettre à niveau les travaux sur les espaces verts sont demandés. Tout ne pourra pas être fait en même temps, le coût serait trop élevé. Les entreprises ont jusqu’au vendredi 12 février à 12h00 pour déposer leur dossier.
La commission travaux se réunira le mardi 17 février à 20h30 pour étudier les propositions.
Une décision sera prise au Conseil Municipal du 18 février 2015.
Les membres du Conseil expliquent que le bassin de Bellevue II a un problème, à priori, la buse est trop basse et le débit de fuite est trop important. Madame MENAGER va contacter M. Hubert LECARPENTIER vice président en charge de rivières et ruissellement à la CVS pour qu’il donne son avis. CM 2015/01/14
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COMPTE RENDU DE LA REUNION AVEC LA D.D.R.
En ce qui concerne le problème de vitesse excessive rue des Potiers en face « Carrocean », un comptage sera fait en mars 2015. Il faudra donner les résultats de ce recensement à la Police Municipale.
Il n’est pas possible de mettre en place un passage pour piétons au niveau de l’abribus « Carrocean ». En effet, étant donné qu’il n’y a pas de limite de vitesse à 70 km/h, il serait trop dangereux pour les piétons d’avoir un passage à cet endroit.
Il est prévu d’installer un éclairage de l’abribus dans le programme 2015 avec SDE76.
P.L.U. : 2EME MODIFICATION SIMPLIFIEE
Une liste des bâtiments à recenser, en vue de la 2ème modification du PLU, a été établie. Un courrier sera envoyé en janvier aux propriétaires des bâtiments agricoles pour savoir s’ils veulent que leur édifice soit inscrit dans le PLU comme bâtiment pouvant être transformé en habitation.
BUDGET 2014
Le SIVOSS demande chaque année une augmentation des participations communales alors que les dotations de l’Etat pour les communes continuent de baisser.
Pour trouver des solutions, M. GERARD explique qu’il réfléchit à une nouvelle clé de répartition des participations communales au SIVOSS.
Il ajoute que l’inspectrice est venue le voir car il y a risque de fermeture d’une classe en maternelle.
QUESTIONS DIVERSES
Atelier communal : 2 devis pour l’assainissement non collectif de l’atelier ont été déposés en
mairie, il en manque encore un.
Course cycliste : La date du dimanche 30 août est arrêtée pour la course du V.C.L. Les
membres du Conseil précisent qu’il faudra prévoir des animations pour cette journée.
Bellevue III : L’entreprise IMS interviendra sur les deux parcelles appartenant à la commune
pour établir un rapport géotechnique.
Courrier : Une habitante du Clos de Mélamare cherche à récupérer la licence pour le tabac qui
appartenait à l’épicerie de St Nicolas de la Taille. Pour ce faire, elle doit rencontrer les 4 maires
et le président du SIVOSS, pour avoir un appui supplémentaire.
Incendie : Suite à l’incendie qui s’est déclaré chez des administrés, demeurant chemin des
Romains, madame le Maire a écrit un courrier aux différentes casernes de pompiers du secteur
et au SDIS. Dans cette lettre, elle demande si les pompiers ont bien connaissance des réserves
d’eau présentes sur la commune à proximité du chemin des Romains. Madame le maire a joint
un plan indiquant les réserves d’eau de la commune à son courrier. De plus, M. FREMAUX
demande s’il est possible de se renseigner pour changer le nom du chemin des Romains. En
effet, il existe déjà un chemin des Romains sur St Antoine la Forêt, et il se produit très souvent
des erreurs entre les deux communes (courriers, intervention des secours, livraisons, etc…).
Prochaines réunions :
CCAS : mercredi 11 février 2015 à 20h30,
Commission travaux : mardi 17 février 2015 à 20h30,
Conseil Municipal : mercredi 18 février 2015 à 20h30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.