Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des délibérations du 07 Avril 2025?downloa
Déliberation - Tableau des délibérations du 18 Novembre 2024?down
Déliberation - Tableau des délibérations du 19 Janvier 2026?downl
Déliberation - Tableau des délibérations du 03 Mars 2025?download
unknown - Tableau des délibérations du 05 Février 2024?downl
unknown - Procès verbal du 25 Mars 2024?download=true
Déliberation - Tableau des délibérations du 17 juin 2024 (2)?down
unknown - Tableau des délibérations du 22 septembre 2025?dow
Déliberation - Tableau des délibérations du 16 Juin 2025?download
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS DU 11 SEPTEMBRE 2023?dow
Déliberation - Tableau des délibérations du 25 Mars
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Cadours.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des délibérations du 25 Mars)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
MAIRIE DE CADOURS
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 Mars 2024
NUMERO DE DELIBERATIONS OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
20240325 09 Budget primitif Approuvée
20240325.10 Vote taux et taxe foncière propriétés bâties et non bâties et taxe | Approuvée
habitation résidence secondaire2024
20240325.11 Fixation durée d'amortissement des attributions de Approuvée
compensation d'investissement 2046 et des subventions
d'équipement versées 20422 neutralisation de ces même
amortissements
20240325.12 Demande d'aide financière acquisition matériels et outillages Approuvée
techniques
20240325.13 Demande de subvention pour la restauration et la numérisation Approuvée
plan d’alignement
20240325.14 Acquisition serveur Ajournée
20240325.15 Demande d'aide financière acquisition véhicule technique Approuvée
20240325.16 Demande de subvention installation de grilles motorisées Approuvée
enroulables à la gendarmerie de Cadours
20240325.17 Rénovation éclairage public RD29, Rue de la Mairie, Rue de fond | Approuvée
d’Estève
20240325.18 Attribution noms des rues et places sur la commune de Cadours Approuvée
20240325.19 Création d’un emploi permanent à temps complet -Assistant(e) Approuvée
de direction
20240325.20 Demande de subvention pour l'aménagement espace attenant à | Approuvée
l’espace partagé
20240325.21 Demande de subvention pour travaux de rénovation de l'église Approuvée
de Cadours
20240325.22 Demande de subvention pour travaux de rénovation vestiaires du | Approuvée
stade municipal
20240325.23 Demande aide financière acquisition d’un défibrillateur Approuvée
20240325.24 Classement d'une parcelle dans le domaine public communal Approuvée
20240325.25 Prime pouvoir d'achat Approuvée