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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 9 JUIN 2023 20H Seance Extraordinaire Senatoriales
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Auvers-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 9 JUIN 2023 20H Seance Extraordinaire Senatoriales)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
EXTRAORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
d’AUVERS-SUR-OISE
95430
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
(N°4 - 2023)
Étaient
présents
:
Isabelle
MÉZIÈRES,
Marc
LE
BOURGEOIS,
Sabina
COLIN,
Jean-Pierre
OBERTI,
Martine
ROVIRA,
Christophe
MEZIÈRES,
Cécile
HEBERT-JACQUET,
Eric
COLIN,
Isabelle
MOUSSERON,
Abel
LEMBA
DIYANGI,
Gabrielle
GIRAUX,
Florent
BEAULIEU,
Christophe
TOROSSIAN,
Juliette
DUMEIGE-KERBRAT,
Vincent
NOLIN,
Amélie
FOURCROY,
Pascal
CANTIN,
Axelle
LEGRAND,
Colette
BRUNELIERE,
Armelle
GAYER,
Jean-Pierre
BEQUET,
Marie-Agnès
GILLARD
et
Alain
ZIMMERMANN
formant
les
membres
en
exercice.
Absent_excusé:
Dorothéa
OBERTI,
absente
excusée
ayant
donné
pouvoir
à
Jean-Pierre
OBERTI,
Amélie
DORISON,
absente
excusée
ayant
donné
pouvoir
à
Martine
ROVIRA,
Samuel
AISSAOUI,
absent
excusé
ayant
donné
pouvoir
à
Juliette
DUMEIGE-KERBRAT,
Lucile
WATTEAU,
absente
excusée
ayant
donné
pouvoir
à
Isabelle
MEZIERES,
Ludovic
RABIER,
absent
excusé
ayant
donné
pouvoir
à
Florent
BEAULIEU,
Catherine
ESTIVAL,
absente
excusée
ayant
donné
pouvoir
à
Marie
Agnès
GILLARD.
Secrétaire
de
séance
: Gabrielle
GIRAUX
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et
remercie
les
élus
et
le public
présents.
Madame
le
Maire
remercie
également
les
deux
nouveaux
Elus
présents,
Madame
Armelle
GAYER
et
Monsieur
Florent
BEAULIEU,
déjà
conseiller
mais
nouvellement
élu
5?"
Adjoint
au
Maire,
pour
leur
présence
et
leur
souhaite
la
bienvenue
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Madame
le Maire
désigne
Madame
Gabrielle
GIRAUX
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Gabrielle
GIRAUX
procède
à l’appel
nominal.
Le
quorum
est
réuni.
Madame
le
Maire
expose
que
le
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023
porte
convocation
des
collèges
électoraux
le
9 juin
2023
pour
l'élection
des
Sénateurs.
Madame
le
Maire
indique
que
l’objet
de
cette
séance
extraordinaire
est
l'élection
des
délégués
titulaires
et
suppléants
en
vue
des
Elections
Sénatoriales
qui
se
dérouleront
le 24
septembre
2023.
Dans
les
communes
de
1000
à
8
999
habitants
: 15
délégués
titulaires
et
5
suppléants
étant
à
élire
au
plus,
les
listes
comprennent
au
plus
20
candidats
(article
L.284).
Madame
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
présents
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes.
Il
s’agit
de
Mme
Colette
BRUNELIERE
et
M.
Jean-Pierre
BEQUET
; et
de
Madame
Amélie
FOURCROY
et
Madame
Axelle
LEGRAND.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
Madame
le
Maire.
Madame
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
procéder
au
vote
et
à
l'élection
de
15
délégués
titulaires
et
5
suppléants
du
Conseil
Municipal.
1)
ELECTIONS
SENATORIALES
—
ELECTION
DES
DELEGUES
TITULAIRES
ET
SUPPLEANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
9 JUIN
2023
(délib.
2023-033)
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
Sénateurs, VU
la
circulaire
NOR/IOMA2308397J
du
30
mars
2023
portant
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°2023-068
du
23
mai
2023
fixant
le
nombre
de
délégués
des
Conseils
Municipaux
et
des
suppléants
à
élire
ainsi
que
le
mode
de
scrutin
applicable
pour
les
communes
du
département
du
Val
d'Oise
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
le
24
septembre
2023, Madame
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
présents
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes.
Il
s’agit
de
Mme
Colette
BRUNELIERE
et
M.
Jean-Pierre
BEQUET
; et
de
Madame
Amélie
FOURCROY
et
Madame
Axelle
LEGRAND.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
Madame
le
Maire.
Madame
le
Maire
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
titulaires
et
suppléants
en
vue
des
Elections
Sénatoriales.
VU
le
procès-verbal
de
l'élection
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs,
Les
candidatures
enregistrées
aux
postes
de
délégués
sont
celles
de :
Liste
« TOUS
UNIS
POUR
AUVERS
»
MÉZIÈRES
Isabelle
LE
BOURGEOIS
Marc
COLIN
Sabina
OBERTI
Jean-Pierre
ROVIRA
Martine
BEAULIEU
Florent
OBERTI
Dorothéa
MÉZIÈRES
Christophe
HEBERT-JACQUET
Cécile
COLIN
Eric
MOUSSERON-MARTINELLI
Isabelle
TOROSSIAN
Christophe
DUMEIGE-KERBRAT
Juliette
NOLIN
Vincent
GIRAUX
Gabrielle
RABIER
Ludovic
LEGRAND
Axelle
AISSAOUI
Samuel
WATTEAU
Lucile
CANTIN
Pascal
Liste
«
Liste
Auvers
Autrement
»
ZIMMERMANN
Alain
ESTIVAL
Catherine
BEQUET
Jean-Pierre
TROADEC
Marie-Agnès
Après
le
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
Nombre
de
bulletins
: 29
Bulletins
blancs
ou
nul
: 0
Suffrages
exprimés
: 29
Ont
obtenu
:
Liste
«
TOUS
UNIS
POUR
AUVERS
»
MÉZIÈRES
Isabelle
25
voix
LE
BOURGEOIS
Marc
25
voix
COLIN
Sabina
25
voix
OBERTI
Jean-Pierre
25
voix
ROVIRA
Martine
25
voix
BEAULIEU
Florent
25
voix
OBERTI
Dorothéa
25
voix
MÉZIÈRES
Christophe
25
voix
HEBERT-JACQUET
Cécile
25
voix
COLIN
Eric
25
voix
MOUSSERON-MARTINELLI
Isabelle
25
voix
TOROSSIAN
Christophe
256 voix
DUMEIGE-KERBRAT
Juliette
25
voix
Sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
titulaires
pour
les
élections
sénatoriales.
Les
délégués
suppléants
sont :
NOLIN
Vincent
25
voix
GIRAUX
Gabrielle
25
voix
RABIER
Ludovic
25
voix
LEGRAND
Axelle
25
voix
AISSAOUI
Samuel
25
voix Ont
obtenu
:
Liste
«
AUVERS
AUTREMENT
»
ZIMMERMANN
Alain
4
voix
ESTIVAL
Catherine
4
voix
Sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
titulaires
pour
les
élections
La
séance
est
levée
le 9 juin
2023
à 20h35.
Fait
à
Auvers-sur-Oise,
le
13
juin
2023
Isabelle
Mézières,
Maire
d’Auvers-sur-Oise