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Arrêté - Préfecture - Orne - Spécial n° 33 du mardi 13 janvier 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Orne - Spécial n° 33 du mardi 13 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
Spécial n° 33 de janvier 2026
n° 2026 01 33
Mardi 13 janvier 2026 Recueil
l’0
Actes
administratifs
Préfecture de
l’Orne
www.orne.pref.gouv.fr
Publications
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs
Mois en cours Table des matières
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES...................................................................3
Service économie des territoires............................................................................................................... 3
Arrêté n° 2340-2025-040......................................................................................................................3
décernant l’honorariat de lieutenant de louveterie à Monsieur Alain Brisard......................................3
.............................................................................................................................................................. 3 PRÉFET
DE L’ORNE
Liberté
Égalité
Fraternité
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Service économie des territoires
Arrêté n° 2340-2025-040
décernant l’honorariat de lieutenant de louveterie à Monsieur Alain Brisard
Le Préfet de l’Orne,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le code de l’environnement, notamment ses articles L.427-1 à L 427-7 et R 427-1 à R 427-4 ;
Vu l’arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié relatif aux lieutenants de louveterie et notamment son article 11 ;
Vu le décret NOR n° INTP2518772D du 23 juillet 2025 portant nomination du préfet de l’Orne ;
Vu l’avis favorable du directeur départemental des territoires de l’Orne ;
Considérant que Monsieur Alain Brisard a exercé les fonctions de lieutenant de louveterie de façon très satisfaisante depuis 44 ans et à montrer des qualités reconnues par tous ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er - Monsieur Alain Brisard, né le 1er décembre 1950, domicilié « Le gué de Lente » à Saint Nicolas des Bois (61250), est nommé lieutenant de louveterie à titre honoraire pour avoir exercé cette fonction pendant 44 ans.
ARTICLE 2 - Le préfet de l’Orne et le directeur départemental des territoires, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Orne.
Alençon, le 6 janvier 2026
Le préfet,
Signé
Hervé Tourmente