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Procès Verbal - conseil.municipal.10.2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Froncles.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil.municipal.10.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
DE
FRONCLES
xxx
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
OCTOBRE
2020
Le
20
octobre
deux
mille
vingt,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
en
Mairie
de
Froncles
à
19
h
00,
sous
la
présidence
de
M.
Patrice
VOIRIN,
Maire.
Présents : M.
Patrice
VOIRIN,
Mmes
Annick
CATTANI,
Pascale
DA
SILVA,
Céline
DELALAIN,
Isabelle
PELTIER,
Jessica
REINE,
Chantal
VAUTHIERS,
MM.
Romain
CAMINADE,
Serge
HENRY,
Pascal
JACQUIER,
Jérôme
LEJOUR,
Luc
NOIROT,
Alexandre
ZIMMERMANN
Excusés
ayant
donné
procuration
:
Mme
Céline
AMAR
à
Mme
Chantal
VAUTHIERS,
Mme
Joséphine
JAUVAIN
à
Mme
Jessica
REINE,
Mme
Estelle
PIERRE
à
M.
Luc
NOIROT,
M.
René
GUERDER
à
Maurice
ANDRIOT
Excusé
: M.
Alexandre
SAUVAGE
Secrétaire
: Mme
Annick
CATTANI
RÉSUMÉ
Le
procès-verbal
de
la dernière
session
est
approuvé
à
l'unanimité.
ATTRIBUTION
DU
BAIL
DE
CHASSE
Le
25
septembre
2020,
le
Conseil
Municipal
a
délibéré
sur
les
conditions
de
renouvellement
du
bail
de
location
du
droit
de
chasse
du
lot
n°2
de
la
forêt
communale
de
Froncles.
Il
a
été
décidé
de
renouveler
le
bail
de
chasse
à
l'amiable
en
donnant
préférence
aux
équipes
de
chasseurs
fronclois.
La
soumission
amiable
a
été
annoncée
par
voie
d'affichage
pendant
10
jours
soit
du
5
au
15
octobre
2020.
Lecture
est
faite
de
la
publicité
par
le
Maire.
Le
Maire
informe
que
3
soumissions
cachetées
ont
été
reçues
et
ouvertes
en
réunion
Maire/Adjoints
comme
prévu
dans
la
publicité.
Une
seule
offre
correspond
aux
conditions
de
renouvellement
de
ce
lot,
votées
au
Conseil
précédent. 1!
convient
ainsi
d'attribuer
le
lot
de
chasse
n°2
de
la
forêt
communale
de
Froncles,
pour
315
ha,
à :
M.
Didier
COTTRELLE,
qui
présente
une
équipe
composée
de
15
chasseurs
fronclois
sur
25,
pour
un
loyer
annuel
de
4
095
€
basé
sur
13
€/ha.
Une
convention
distincte
sera
contractée
suite
à
la
présence
d'une
baraque
de
chasse.
Après
débat,
à
17
voix
pour
et
1 voix
contre,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
la
location
du
lot
de
chasse
n°2
à
M.
Didier
COTTRELLE.
La
séance
est
levée
à
19h15.
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Le
Z
OIRIN
à
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