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Compte-Rendu - CR 9 17 novembre 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 17 novembre 2022)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
MAIRIE
DE
:
:
:
+
:
SAINT-BAUZILLE
DE LA SYLVE
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Le jeudi
17
novembre
à 18h,
le Conseil
Municipal
de la commune
de Saint-Bauzille
de la Sylve
s’est réuni
en
séance
ordinaire
à la mairie
sous
la présidence
de Monsieur
le Maire,
Grégory
BRO.
Présents
: Grégory
BRO,
Ascencio
FERNANDEZ,
Marie-Odile
ANTIGNAC,
André
VEYRAT,
Anne
BOUDES,
Benoît
BELTRA,
Patrice
COSTE,
Antoine
FERNANDEZ,
Marcel
LAUTIER,
Guy
MOUCHERAUD),
Pascal PATE,
Audrey
PREGET,
Xavier
VERGNES.
Absents
excusés
: Pascal
THEVENTAUD,
Camille
COMIN.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
précédent
procès-verbal
qui est approuvé
à l'unanimité.
Madame
Marie-Odile
ANTIGNAC
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
l'autorisation
de
rajouter
2 points
à l’ordre
du jour :
-
Les
nouvelles
normes
de
gestion
des
déchets
ménagers,
-
Les
tarifs
règlementés
de
vente
de
l'électricité
Accordé
à l'unanimité
Les
nouvelles
normes
de
gestion
des
déchets
:
Monsieur
le Maire
explique
aux
conseillers
que
la CCVH
nous
propose
d’être
commune
pilote
avec
11
autres
communes
du
sud
du
canton
pour
une
nouvelle
gestion
de
nos
déchets
ménagers.
En
effet,
dans
un
contexte
environnemental
et financier
contraint,
il y
a nécessité
à agir
en
améliorant
nos
performances
de
tri et en diminuant
les ordures
ménagères
résiduelles
enfouies.
Deux
leviers ont été retenus
: une
nouvelle
organisation
du
service.
Ainsi
(à part dans
le centre
du
village)
de
nouveaux
bacs
vont
être
distribués
pour
les
emballages,
le ramassage
aura
lieu
tous
les
15 jours
en
alternance
avec
le bac
gris.
Adopté
à l’unanimité.
Les
tarifs
règlementés
de
vente
de
l’Electricité
:
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Coopérative
d’Electricité
de
Saint
Martin
de
Londres
nous
propose
d’adhérer
aux
tarifs
règlementés
de
vente
de
l'électricité
afin
de
nous
proposer
leurs
meilleures
offres.
Voté
à l'unanimité.
Délibération
pour
l'Office
National
des
Forêts
:
Monsieur
le
Maire
explique
qu'un
agent
de
l'Office
National
des
Forêts
est
venu
en
mairie
nous
proposer
l’organisation
d’une
vente
aux
enchères
à
des
forestiers
pour
enlever
les
résineux
brulés
lors
des
incendies
de
cet été.
En
effet,
ces
arbres
brulés
peuvent
être
valorisé
et l'ONF
a estimé
qu'il
y aurait environ
3 000
m3
à vendre.
L'ONF
nous
propose
de
leur
donner
pouvoir
pour
organiser
cette
vente
au
plus
offrant,
organiser,
suivre
et réceptionner
les
travaux
et nous
faire
un
compte-rendu
une
fois
l'opération
terminée.
Voté
à l'unanimité
Projet
photovoltaïque
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
dans
le
contexte
actuel,
il
serait
judicieux
de
faire
une
étude
pour
des
projets
photovoltaïques,
Aidé
par
la
Coopérative
d’Electricité
de
Saint
Martin
de
Londres,
nous
pourrions
envisager
une
installation
sur
les
toitures
du
futur
hangar
municipal,
la
Salle
des
fêtes
et l'Ehpad.
Après
délibération,
le Conseil
décide
à l'unanimité
de
lancer
l'étude
pour
ce projet.Point
travaux
:
-
Taille
et ébourgeonnage
des
platanes,
-
Les
travaux
d'Hérault
Energies
rue
de
l’Aurelle
et chemin
des
Moulines
avec
enfouissement
des
gaines
rue
de l’Aurelle
et en aérien
chemin
des
Moulines,
changement
de
tous
les luminaires
en
LED,
-
La
construction
du
futur
hangar
municipal
du
chemin
des
Peyroux
avance
bien,
-
Le poteau
à incendie
défectueux
de la route
de l’ Apparition
a été remplacé,
-
Les
jougs
très
usés
de
deux
cloches
vont
être
changés
fin
novembre
afin
de
pouvoir
sonner
en
toute
sécurité
notre
traditionnel
Nadalet.
Point
festivités
:
La
commission
animation
fait un
bilan
sur
les
festivités
à venir
:
-
Le
marché
de
Noël
aura
lieu
le
samedi
3
décembre
avec
ses
traditionnels
marchands
et
la
calèche
du
Père-Noël,
-
L'organisation
du
repas
des
aînés
du
dimanche
11
décembre,
-
Les
vœux
du
Maire
le
samedi
7 janvier
2023,
-
La
pièce
de
théâtre
de
la compagnie
« Les
Zygomars
» Le samedi
4 février
2023
à 17h.
Point
SIVU:
Madame
Marie-Odile
ANTIGNAC
précise
que
le permis
de
construire
pour
l'extension
de
l’école
a
été
posé.
Cet
agrandissement
concerne
l'extension
de
la
cantine,
la
création
d’une
nouvelle
classe
et
la construction
d’une
salle
de
réunion
et d’un
bureau
pour
le secrétariat.
Point
EHPAD
:
Madame
Marie-Odile
ANTIGNAC
précise
qu’il
n’y
a
aucun
cas
de
Covid
à
déplorer
au
sein
de
l'établissement.
Il
a
été
décidé
cette
année
encore,
de
ne
pas
organiser
de
repas
de
Noël
avec
les
familles,
il aura
lieu
juste
pour
les
résidents.
Une
réunion
du
CCAS
a
été
programmée
pour
déterminer
le
nombre
d'appartements
qui
seront
créés
dans
le cadre
de
la MARPA,
leurs
surfaces
et estimation
des
coûts
pour
permettre
de
présenter
le projet aux
différents
partenaires.
Questions
diverses
:
Monsieur
le Maire
explique
aux
conseillers
que
nous
avions
sollicité
le
Département
pour
avoir
une
aide
technique
pour
la création
de
coupe
feux
mais
nous
avons
reçu
une
réponse
défavorable.
Une
piste
de
VTT
passe
par
notre
chemin
de
croix
de
Saint
Antoine.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
piste
est dangereuse
car
elle
déboite
sur
la vigne
d’un
viticulteur,
proche
d’un
fossé.
De
plus
les
vététistes
dégradent
le
site.
Il demande
à
deux
conseillers
de
prendre
contact
avec
l'Office
de
Tourisme
Intercommunal
pour
modifier
ce parcours.
La
séance
a été
levée
à 20h30.
La
secrétaire
de
séance
Maire-Odile
ANTIGNAC