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Procès Verbal - PV mars 2026 signe
Déliberation - liste dcm juin 2026 signee
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Déliberation - liste dcm juin 2026 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
LISTE des DELIBERATIONS Du CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du vendredi 5 juin 2026
Nombre de conseillers en exercice:
19
Nombre de conseillers présents :
16
Nombre de conseillers représentés :
3
Nombre de conseiller non représenté :
/
Nombre de votants :
19
L'an deux mil vingt-six, le vendredi 5 juin à 18h30, /e Conseil Municipal de la Commune de NAVES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Hervé LONGY, Maire. Présents :
M LONGY Hervé, Mme LATOUR-LEYRAT Fabienne,
M MERCKX Michel, Mme BRUNERIE Anne-Marie,
M BRUDIEUX Pierre,
M ESTRADE Jean-Bernard,
M BARBERO Jean-Paul,
Mme
HEIDERICH Claudine,
Mme
ARNOULT Christiane,
Mme
DELBEGUE
Odile,
M VAUR
Philippe,
M GARCIA
Frédéric,
M MINIER Fabien,
M
POMMET Pierre-Jean, M VERNEDAL Clément, Mme BOUGHABAÀA Samira. Absents excusés et représentés : Mme SEIGNOLLES Geneviève est représentée par Mme HEIDERICH Claudine, Mme BONFANTI
Julie est représentée par M POMMET Pierre-Jean
et Mme SCHNEIDER Lucie
est représentée par M
LONGY Hervé. Secrétaire de séance :
Mme HEIDERICH Claudine
Délibérations :
Décisions du Conseil
N°
d’ordre
Objet
municipal
DCM-2026-040 | Sénatoriales - Élection des délégués et suppléants (communes de
Adopté à l’unanimité
plus de 1 000 habitants)
DCM-2026-041
| Désignation du président, du secrétaire de séance et approbation
Adopté à l’unanimité
du procès-verbal de la séance du vendredi 24 avril 2026
DCM-2026-042
Délégations
confiées
à
M le
Maire,
en
application
de
l’article
L
|
2122-22 et L 2122-23 du CGT détermination des limites de ces |
Adopté à l'unanimité
attributions à la demande de M le préfet
DCM-2026-043
Lotissement Le Roc Bellevue : Concession d’aménagement, approbation du compte rendu financier annuel 2025 de la
Adopté à l’unanimité
collectivité et autorisation de signature de l’avenant n° 13
DCM-2026-044
Logements SOMMMANE : Régularisation de charges 2025 au titre de la mise à disposition des logements situés place St Martial, au 35 rue des Arènes, au 23, route de Lestrade, au centre équestre,
Adopté à l’unanimité
de la maison médicale et des locaux situés route de la Croix Blanche
DCM-2026-045
Acquisition aux époux DARSES du cabinet dentaire, situé 1 rue |
Adopté à l’unanimité
Pierre Pradoux
P
DCM-2026-046 | Cession à Corrèze Habitat de terrains, situés rue Pierre Pradoux,
pour
la
construction
de
logements
locatifs
sociaux
adaptés
-
Adopté à l'unanimité
délimitation des parcelles cédées Département de la Corrèze - demande de versement d’une aide au
DCM-2026-047
titre du dispositif Dotation Voirie
Adopté à l’unanimité
DCM-2026-048
| Exercice
du
droit
à
la
formation
des
conseillers
municipaux
—
Adopté à l’unanimité
orientations et modalités DCM-2026-049
Créations
de
postes
aux
Services
Techniques
et
aux
Services
Généraux
pour répondre
aux
besoins
et à
la
bonne
organisation
des services
Adopté à l'unanimité
Affaires diverses
Monsieur
le
maire
fait
part
des
rendez-vous
et
des
nombreuses
animations à venir :
—
AG du centre de loisirs ELAN à
la suite du conseil
—
Cluedo de l’école ce même jour
—
Concert des élèves du Conservatoire à l’église samedi 6 juin
—
La Randonet samedi également
—
Les
Journées
européennes de
l’archéologie
(JEA)
avec
une
conférence animée par MM
MANIQUET,
LOUBIGNAC
et
BOISSERIE,
vendredi
12
juin
à
20h,
sur
le
thème
de
l’avancée
des
recherches
sur
le
site
de
Tintignac.
La
conférence
se
tiendra
salle
du
Pré
Bourru
et
sera
précédée
d’un atelier pour les scolaires.
—
Le repas de la chasse le samedi 27 juin
M le maire rappelle que les marchés de pays vont se dérouler tout l’été ainsi que les réunions de quartier. La
mise
en
fonctionnement
depuis
mercredi
de
la
tyrolienne
est
évoquée. À la demande de la commission de sécurité, la proximité du ruisseau
a
nécessité
la
pose
d’un
grillage.
Une
après-midi
intergénérationnelle sera organisée le
17 juin. A
la suite, la tyrolienne
sera inaugurée avec invitation des anciens élus du CMJ. L’aménagement de la Maison du Patrimoine est presque terminé avec l'installation de trois panneaux de présentation. Remise de la récompense aux élèves de CM2 le jeudi 2 juillet après- midi après une visite de la Maison du Patrimoine, suivie d’un goûter. Remise du prix du concours photo ce même jour, heure à préciser. Le son et lumière du retable fonctionne avec
les deux voix de Lucie
SCHNEIDER et Pierre-Jean POMMET. Il a été nettoyé par les services techniques. Un collectif contre le projet de batteries sur la zone de Soleilhavoup a été
créé.
La
commune
a
donné
un
avis
négatif
tout
comme
Tulle’ Agglo. Le préfet va donner son avis. Pas de nouvelles des bâtiments de France pour le positionnement de la halle. Les subventions DETR ont été octroyées pour la réfection de la toiture du
tennis,
la
pose
de
led
à
la
médiathèque,
le
changement
de
la
climatisation salle St-Martial et la création de vestiaires filles au stade de
rugby.
Mise en place de « l’ordonnance verte » avec un panier bio par semaine et la participation obligatoire à deux ateliers. Le projet sera porté par le CCAS. Adressage
des
maisons
Corrèze
Habitat: le
nom
donné
sera
celui
d’une résistante de Naves, Lili Bussières.
Prend
acte
Affiché le
12 juin 2026
Mme la Secrétaire de séance,
M Le Maire,
Claudine
HEIDERICH
Hervé LON&
a