Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste dcm 30 janvier 2026 signee
Déliberation - liste dcm 30 janv 2026 signe 1
Déliberation - liste dcm 11 12 2025 signee
unknown - liste DCM 9 10 2025 signee
Déliberation - Liste dcm avril signee
Procès Verbal - PV CM 30 1 2025
Déliberation - liste dcm 19 12 24
unknown - liste dcm juin 2026 signee
Procès Verbal - PV cm 30 janvier 2026 signe
Déliberation - Liste deliberations cm 20 mars 2026 signee
Conseil Municipal - CM 30 01 2025 liste DCM signee
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30 01 2025 liste DCM signee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
LISTE
des
DELIBERATIONS
ee
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Naves…
FT
LT
SEANCE
du jeudi 30 janvier 2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
18
puis
19
Nombre
de
conseillers
représentés
:
0
Nombre
de
conseiller
non
représenté
:
/
Nombre
de
votants :
19
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le jeudi
30
janvier
à
18h30,
/e
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY.
Maire.
Présents
: M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
Mme
BRUNERIE
Anne-Marie,
M
CAPEL
Gérard,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
M
ESTRADE
Jean-Bernard,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien
(arrivé
à
18h39),
M
POMMET
Pierre-
Jean,
M
VERNEDAL
Clément,
Mme
BEDESSEM
Julia,
Mme
DUCLOUX
Béatrice,
Mme
VALETTE
Nathalie,
M
MOUTON
Michaël,
M
JERRETIE
Christophe
et Mme
SCHNEIDER
Lucie.
Absents
excusés
et représentés
: Néant
Secrétaire
de
séance
:
Mme
HEIDERICH
Claudine
Délibérations
:
D
Se
Décisions
du
N°
d'ordre
Objet
Conseil
municipal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
procès-
à
DCM-2025-001
nn
PE
P
Adopté
à
verbal
du
jeudi
18
décembre
2024
l'unanimité
Restructuration,
Rénovation
énergétique
et fin
de
mise
en
sécurité
du
groupe
scolaire
Marcel
ESTRADE
:
approbation
du
plan
de
financement
de
la
tranche
6
(aménagement
de
3
salles
de
classe)
pour
Adopté
à
demande
de
subventions
auprès
de
l’Etat
au
titre
des
dispositifs
2025
l'unanimité
DETR,
DSIL
et/ou
Fonds
Vert
et auprès
du
Département
de
la Corrèze
au
titre
d’un
avenant
au
Contrat
de
Solidarité
Communal
(CSC)
2023-2025
DCM-2025-002
Extension
de
la Maison
médicale
sise
6 rue
de l'Hôtel
de Ville
à Naves
:
approbation
du
plan
de
financement
du
projet
d’extension
(création
de
2
bureaux,
d’une
salle
d’attente
complémentaire
et
d’un
logement)
pour
Adopté
à
demande
de
subventions
auprès
de
l’Etat
au
titre
des
dispositifs
2025
l'unanimité
DETR,
DSIL
et/ou
Fonds
Vert
et auprès
du
Département
de
la Corrèze
au
titre
d’un
avenant
au
Contrat
de
Solidarité
Communal
(CSC)
2023-2025.
DCM-2025-003
Aménagement
sécuritaire
route
départementale
1120
: approbation
du
DCM-2025-004
|
Plan
de financement
pour
demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat au titre
du
dispositif 2025
DETR.
l’unanimité Adopté
à Affaires
diverses
:
>
Remerciements
des
riverains,
relayé
par
un
élu,
pour
l'élargissement
de
la rue
des
Bruyères
>
Félicitations
de M
le Maire
pour
l'obtention
par
la commune
du
label
Territoire
engagé
pour
la nature
et au Lycée
agricole
DCM-2025-005
pour
son
implication
dans
le
dispositif
haies
de
l’Etat
;
Prend
acte
>
Informations
sur
le
tiers
lieu
de
la
Ferme
de
Lestrade
retenu
à l’opération
nationale
du
Loto
de
la
Biodiversité
;
>
Calendrier
de
prochaines
réunions:
Commission
des
finances
le
10/02/25,
commission
travaux
et
commission
associations
en
mars,
prochain
conseil
courant
avril.
Affiché
le
h
FEV.
2025
Mme)
le
Secrétaire
de
séance,
M
Le
Maire,
Claudine
HEIDERICH
Hervé
LONGY
A
ANR
Use