Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 15 janvier 2021
Compte-Rendu - compte rendu sommaire du 15 janvier 2018
Compte-Rendu - CR 23 janvier 2020
Compte-Rendu - CR 15 janvier 2016
Compte-Rendu - CR 15 janvier 2018
Compte-Rendu - CR 15 janvier 2016
Compte-Rendu - CR 15 janvier 2018
Compte-Rendu - 8 CR du 15 12 14
Compte-Rendu - CR CM 15 janvier 2021
Compte-Rendu - CR CM du 9 Janvier 2020
Compte-Rendu - CR du 15 janvier 2021
Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Villexavier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 15 janvier 2021)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Transports,
Ste
Emérence
VILLEXAVIER,
le 22
mars
2021
Secrétaire
:
Stéphane
TARTRE
1. APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CM
DU
2
NOVEMBRE
2020
Conformément
à
l'engagement
pris,
le
sommaire
des
comptes
rendus
et
le
relevé
des
décisions
avec
la
signature
des
conseillers
a
été
affiché
dans
tous
les
lieux
de
la
commune,
ainsi
que
lordre
du
jour
de
cette
réunion
de
conseil.
B.RABEYROLLES
indique
la
difficulté
qu'il
y
a
à
synchroniser
la
rédaction
du
compte
rendu
avec
numérotation
des
délibérations
et
la
production
des
extraits
de
délibération
à
la
sous
préfecture
pour
la
mise
en
œuvre
des
décisions.
Dans
l'idéal
il faudrait
que
les
délibérations
à
prendre
soient
déjà
préparées
et
numérotées
et
donc
que
le
compte
rendu
ne
s'écarte
pas
de
la
trame
de
départ.
Or
notre
conseil
est
une
instance
où
nous
exposons
et
débattons
vraiment,
ce
qui
nous
amène
à
des
décisions
qui
sont
souvent
remaniées
ou
bien
différentes
de
ce
qui
pouvait
se
prédire.
Pour
l'instant,
les
extraits
de
délibération
fournis
à
la
sous
préfecture
ne
sont
pas
numérotés,
ils
le
seront
après
adoption
de
chaque
compte
rendu.
B.RABEYROLLES
reprend
les
principaux
thèmes
en
les
commentant
de
leur
actualité.
2021-1-N°1.
Adoption
du
compte
rendu
2 novembre
2020.
2.
ORDRE
DU
JOUR
1°
Débat
sur
le programme
d'investissements
:
aménagement
école
travaux
à la Distillerie
logement
Fleuret
achats
matériels
: broyeur
à
branches,
camion
benne
Réparation
de
l’appentis
de
l'atelier
Projet
de
vidéo
surveillance
sur
les
bâtiments
publics
: salle
des
fêtes,
mairie,
église
2°
Urbanisme
:
Modification
voierie
« chemin
communal
chez
mocat
»
Point
sur
le projet
de
la famille
CLERTON
3°
Personnel :
Accroissement
temporaire
du
temps
de
travail
de
la
secrétaire
de
mairie
(création
Indemnités
horaire
pour
travaux
supplémentaires)
Point
l'arrêt
de
travail
de
Mickaél
VALLUET
et sur
son
remplacement
Élection
du
troisième
adjoint
chargé
de
la voierie
et des
bâtiments
publics
4°
Animations
: vœux
du
maire
et départ
en
retraite
de
Sylvie
BÉDOCHAUD
;
5°
Questions
diverses
:
Remboursement
Groupama
suite
au
sinistre
vitrerie
sur tracteur
Obligations
d'équipement
en
défibrillateur
Refus
de
pouvoirs
de
police
spéciale
au
président
de
a
CDCHS 3.
PERSONNEL
3.1.
PRISE
DE
POSTE
DE
SANDRINE
RENAUD
Diverses
remarques
émanent
du
conseil
pour
s'inquiéter
de
la
prise
de
poste
de
S.RENAUD.
B.RABEYROLLES
confiant,
et
puis
S.BEDOCHAUD
pas
loin.
Il
ne
s'agit
pas
qu'elle
se
noie,
lui
a
surtout
demandé
d’être
au
point
sur
la
bureautique
/ traitement
de
texte,
tableur,
Windows.
Le
reste
viendra
naturellement
après
une
année
complète.
Il
propose
cependant
d’accroitre
son
temps
de
travail
temporairement
de
manière
à
compenser
son
surinvestissement
ponctuel
et
à
mieux
l'installer.
Il
propose
un
accroissement
de
6h30
par
semaine
ce
qui
portera
son
temps
à
24
heures/semaine
pendant
6
mois
(du
15/1
au
15/7)
payé
en
heures
supplémentaires.
Le
quota
des
heures
supplémentaires
mensuelles
ne
pouvant
pas
dépasser
25
heures,
B.RABEYROLLES
avisera.
Décision
unanime.
2021-1-N°2.
Augmentation
temporaire
du
temps
de
travail
de
Sandrine
RENAUD
de
6h30
/sem
3.2.
SITUATION
DE
MICKAEL
VALLUET
ET
D'AIMÉ
GAILLARD
SON
REMPLAÇANT
En
arrêt
de
travail
depuis
le
15
avril
2020,
Mickaël
Valluet
devrait
reprendre
début
mars.
B.RABEYROLLES
propose
cependant
de
garder
A.GAILLARD
plus
longtemps
pour
s'occuper
des
espaces
verts/oiries
pendant
que
M.VALLUET
reprendrait
les
bâtiments,
d'autant
qu'A.GAILLARD
vient
de
trouver
un
emploi
de
8
heures
à
la
mairie
de
VANZAC
qui
prendra
effet
dès
février.
B.RABEYROLLES
lui
a
permis
de
cumuler
en
restant
32
heures
soit
4
jours
au
service
de
la
commune.
Par
ailleurs
M.VALLUET
a
bien
réussi
son
examen
professionnel
lui
permettant
de
passer
au
grade
d'adjoint
technique
principal
2ème
classe.
Il
met
donc
au
vote
la
création
d'un
poste
d’adjoint
technique
principal
2°%
classe
pour
l'y
accueillir,
en
substitution
du
poste
d’adjoint
technique
cl.
normale.
Le
conseil
vote
à
l'unanimité.
2021-1-N°3.
Création
du
poste
d’adjoint
technique
principal
2ème
cl.
2021-1-N°4.
Accroissement
de
la durée
d'emploi
d'A. GAILLARD
jusqu’en
juin
3.3.
BERNARD
LAURENT
ÉLU 3Ÿ"E ADJOINT
A
la
demande
de
B.RABEYROLLES
qui
constate
l'investissement
de
Bernard
LAURENT
qui
s'investit
déjà
dans
le
projet
de
la
Distillerie
et
qui
souhaite
mettre
en
œuvre
le
deuxième
logement
«
chez
FLEURET
»,
il
est
proposé
qu'il
soit
élu
par
le
conseil
comme
3°"
adjoint
avec
une
indemnité
équivalente
à
celle
du
second
adjoint
:
7%
de
l'IB
1027
soit
235,5
€
net
/mois.
Unanimité
2021-1-N°5.
M.
Bernard
LAURENT
est élu 3°"°
adjoint chargé
de
la voirie
et des
bâtiments
publics
2021-1-N°6.
Fixation de l'indemnité
du 3°"
adjoint à 7%
de l'1B 1027 soit 235,5 €net/mois
4.
PROGRAMME
D’INVESTISSEMENT
2021
4.1.
DISPONIBLE
POUR
L'INVESTISSEMENT
2021
Selon
les
premières
estimations
de
l'année
2020,
le
report
serait
de
45000
€
?
Ce
report
nous
permet
d'engager
raisonnablement
un
programme
d'investissement
de
plus
grande
ampleur,
d'autant
que
B.RABEYROLLES
souhaite
recourir
autant
que
faire
se
peut
à
de
l'emprunt
notamment
pour
la
création
de
logements
communaux
ou
autres
locaux
qui
engendrent
des
revenus
locatifs.
La
salle
de
classe
pourrait
en
faire
partie,
ainsi
que
l'aménagement
de
la
distillerie
et
le
projet
maintenant
ancien
d'un
second
logement
dans
la
maison
FLEURET
en
arrière
de
la
Mairie.
Du
matériel
pourrait
être
acquis
en
conséquence
et
des
bâtiments
réhabilités.
Compte-rendu
du:GM:d0'16
janvier
2021
:
Page
2sûr8 4.2.
TRAVAUX
IMMOBILIERS
4.2.1.
Réhabilitation
de
la
salle
de
classe
en
vue
de
la
location
commerciale.
Il
s'agirait
essentiellement
:
+
De
changer
la
porte
d'entrée
*
De
la
mettre
sur
le
chauffage
central
(tuyaux
en
attente),
.
De
re-surfacer
le
plancher
Dans
le
but
d'y
accueillir
une
activité
paramédicale
par
Mme
Emmanuelle
PIRSCH,
infirmière
salariée
à
l'EPHAD
de
GEMOZAC,
actuelle
résidente
chez
Brunetière.
Mme
PIRSCH
souhaite
abandonner
progressivement
son
salariat
et
son
travail
d'infirmière
pour
développer
une
activité
«
médecine
douce
»
:massage
ayurvédique,
auto
hypnose,
énergétique
traditionnelle
chinoise.
il
lui
serait
consenti
un
bail
commercial
d'une
durée
de
9
ans
pour
un
loyer
de
150
€/mois
la
première
année
augmenté
des
charges
de
chauffage
et
d'électricité
(circuit
avec
un
compteur
de
chaleur
comme
pour
la
locataire,
un
forfait
pour
l'électricité
à
défaut
de
compteur
sous
divisionnaire). Le
loyer
serait
révisable
dès
la
seconde
année
en
fonction
de
son
activité
pour
atteindre
200
€
Imois…. Accord
de
principe
du
CM,
à
quantifier
pour
le
budget.
4.2.2.
Point
sur
la
Distillerie
B.RABEYROLLES
n'a
pas
reçu
de
nouvelles
de
l'architecte,
mais
il
a
pu
prendre
contact
via
M.VALLUET
avec
une
entreprise
qui
fait
de
la
destruction
de
cuves
:coût
pour
la
distillerie,
blocs
non
évacués
:11
800
€EHT.
il
faudra
néanmoins
attendre
que
la
porte
d'entrée
soit
refaite
afin
que
l'entreprise
puisse
stocker
ses
matériels.
Unanimité 2021-1-N°7,
Destruction
du
cuvier
de
la distillerie
pour
une
valeur
de
11
800
€HT
4.2.3.
Logement
FLEURET
Bernard
LAURENT
propose
de
mettre
en
œuvre
sa
construction
autant
que
faire
se
peut
avec
l'aide
de
Jean-Marie
FÉNÉROL,
maçon
retraité.
Tous
les
deux
sont
déjà
à
l'œuvre
à
la
distillerie.
B.RABEYROLLES
rappelle
qu'un
budget
d'environ
50
000
€HT
avait
été
élaboré
il
ya
trois
ou
4
ans
en
vu
de
ce
faire,
mais
en
l'attente
d'une
subvention
de
la
DETR
qui
n'est
jamais
venue.
C'est
une
opportunité
à
saisir,
mais
il faut
que
l'un
et
l'autre
soient
couverts.
||
propose
de
prendre
JM
FENEROL
à
mi-temps
au
SMIC,
tandis
qu'en
tant
qu'élu,
Bernard
peut
intervenir
sur
les
chantiers
de
la
commune.
Décision
unanime
du
conseil.
2021-1-N°8.
Emploi
de
M.
JIM FÉNÉROL,
SMIC
à mi temps
sur le chantier du second
logement
FLEURET
4,3.
ACHAT
DE
MATÉRIELS
4.3.1.
Achat
d'un
camion
plateau
Nous
sommes
régulièrement
en
mal
de
transporter
des
matériaux
mais
également
des
granulats
ou
de
la
terre,
des
branches
etc.
Ce
camion
plateau
pourrait
également
être
prêté
à
nos
administrés.
B.RABEYROLLES
souhaite
y
consacrer
jusqu'à
10
000
€
HT
Accord
de
principe
2021-1-N°9.
Mandat
du
conseil pour
acquérir
un
camion
plateau
d'occasion
Compfe:rendu:dû
CM
du
15
janvier 2021
:
Page
3sur8:: 4.3.2.
Achat
d'un
broyeur
à
branches
B.RABEYROLLES
souhaiterait
cette
acquisition
de
manière
à
ne
plus
avoir
à
brûler
les
tailles
d'hivers.
Ce
broyeur
dont
la
commune
a
déjà
eu
recours
via
M.
Éric
MAGNAN
permet
de
restituer
au
sol
une
matière
organique
qui
se
décompose
dans
l’année
: les
usagers
pourraient
également
déposer
leurs
produits
de
taille
en
un
lieu
donné
où
nous
broierions
régulièrement
tout
en
restituant
ou
pas
le
broyat
aux
fournisseurs.
Ce
n'est
pas
le
coût
de
la
mise
à
disposition
avec
E.MAGNAN
au
pilotage
(100
€
HT
la
journée)
mais
sa
disponibilité
qui
pourrait
poser
problème.
Valeur
estimée
pour
un
appareil
sur
châssis
routier
: 2
600
TTC
Accord
de
principe
2021-1-N°10.
Mandat
du
conseil pour
acquérir
un
broyeur
à branche
sur châssis
routier
4.4.
ENTRETIEN
DE
BÂTIMENTS
4.4.1.
Appentis
de
l'atelier
en
voie
d'effondrement
partiel
Cet
appentis
de
bric
et
de
broc
avec
un
dénivelé
de
toit
différent
présente
de
gros
signes
de
faiblesse
sur
sa
partie
mitoyenne
avec
la
propriété
de
M.
et
Mme
CHAUSSE.
Une
intervention
dès
cette
année
sera
nécessaire
mais
pourrait
être
réalisée
en
auto-construction
comme
il a été
vu
avec
M.VALLUET.
H
sera
sans
doute
nécessaire
de
remplacer
le
mur
mitoyen
actuel
en
pierre
de
taille
de
faible
section
et
s'élevant
à
plus
de
4
m
par
un
mur
en
parpaing
avec
piliers
et
ceinture
armés.
Actuellement
à
la
partie
basse
du
toit
le
coin
de
mur
est
fissuré
et
le
retour
également
en
pierre
de
taille
sous
la
sablière
s'est
incliné
d’un
seul
bloc.
C'est
sans
doute
l'alternance
de
période
très
sèche
puis
très
humide
et
donc
le
gonflement/rétrécissement
du
sol
qui
a
provoqué
cette
rupture
signalée
de
longue
date
par
les
voisins
de
plus
en
plus
inquiets.
Ce
sera
pour
nous
l’occasion
de
rallonger
l'appentis
jusqu’au
mur
limitrophe
et
mitoyen
de
la
propriété
du
bas
(Mme
et
M.RIBIC
qui
ont
emménagé
en
2020)
:
M.
RIBIC
le
conçoit
très
bien
(1,5
m
de
perdus
actuellement).
Au
mieux,
la
partie
actuelle
du
toit
qui
est
la
plus
basse
sera
complètement
reprise
et
recouverte
pour
la
mettre
au
niveau
de
la
plus
haute.
Au
pire,
il
faudra
reprendre
l'ensemble,
certaines
plaques
de
fibrociment
étant
«
poreuses
».
A
revoir
et
valoriser
dès
que
possible
avec
M.VALLUET
4.4.2.
Chauffage
de
la
salle
des
fêtes
B.RABEYROLLES
souhaite
que
soit
envisagé
un
chauffage
par
panneau
rayonnant
encastrés
dans
le
plafond
phonique
suspendu.
C’est
un
type
de
chauffage
au
fonctionnement
bien
plus
économique
que
les
thermo
soufflants
actuels
dont
il
faudrait
pouvoir
comparer
le
coût
de
l'investissement. Celui
du
remplacement
des
4 thermo
soufflants
est
de
3
874.23
€
HT
Une
pompe
à
chaleur
a
déjà
été
proposée
pour
un
montant
exorbitant
de
23
194.96
€
HT
4.4.3.
Vidéosurveillance
au
bourg
La
salle
des
fêtes
a
été
vandalisée
dans
la
nuit
du
27
au
28
décembre.
Rien
de
bien
grave
a
priori,
une
déclaration
de
sinistre
a
été
effectuée
auprès
de
notre
assureur
et
une
plainte
déposée
auprès
de
la
gendarmerie
de
MONTENDRE
venue
sur
place
constater
(en
plus
d’une
virée
dans
l'église
mais
là
encore
sans
conséquence).
B.RABEYROLLES
pense
que
la
commune
s’en
tire
bien.
Il
redit
sa
peur
que
l’église
soit
pillée
et/ou
vandalisée
: les
pertes
seront
incompensables,
notamment
concernant
le
mobilier
classé.
li souhaite
qu'un
adjoint
ou
conseiller
porte
le
projet
d'équiper
le
bourg
en
vidéosurveillance,
le
but
étant
d'ailleurs
de
dissuader
plus
que
de
prendre
sur
le
fait.
Pas
d’écho
Compte:rendu
du:CM'du15
janvier
2024
$
Page4sür8 4.5.
INVESTISSEMENTS
ROUTIERS
Aucun
programme
n'a
encore
été
défini,
en
attente
du
retour
de
M.VALLUET.
B.RABEYROLLES
rappelle
que
de
l'ordre
de
20
000
€
HT
est
dépensé
chaque
année,
soit
en
réfection
lourde
de
voies,
soit
en
entretien
(calcaire/enrobés
à
froid
pour
les
nids
de
poule
et
autre
chemins
empierrés,
«
point
à
temps
automatique(PATA)
»
réalisé
par
le
syndicat
départemental
des
chemins
(bandes
de
goudron
gravillonné
sur
les
fissures
des
voies
pour
empêcher
l'eau
de
pénétrer
et
de
ruiner
la
chaussée)
Néanmoins
il
a
déjà
été
rapporté
les
problèmes
de
voierie
au
bout
de
l'espace
public
«
chez
BOUTEVILLE
».
Un
accord
de
principe
se
répartissant
les
travaux
a
été
trouvé
avec
M.
Stéphane
CHAIGNIER
repreneur
des
bâtiments
et
de
la
propriété
de
feu
Norbert
GUICHET.
M.CHAIGNIER
devant
faire
venir
une
pelle
mécanique
creusera
les
tranchées
et
fossés
de
son
côté
et
de
l'autre
côté
du
chemin,
la
commune
équipera
en
buse
les
traversée
et
fossés
jusqu’à
retrouver
une
pente
plus
conséquente.
Reste
la
marre
qui
gagne
sur
la
voie
:il
est
probable
qu'il
faudra
envisager
de
maçonner
la
berge
suffisamment
profondément
pour
que
l'eau
ne
la
mine
plus.
À
voir
dès
cet
été
et
dès
le
retour
de
M.VALEUET. 5.
URBANSIME
5.1.
AMÉNAGEMENT
DE
CHEZ
MOCAT
En
octobre
2019,
le
conseil
a
voté
contre
l'avis
du
maire
la
vente
partielle
d'un
chemin
au
centre
de
chez
Mocat
permettant
de
réunir
deux
propriétés
de
M.
Gérard
GRIMBERT.
Celui
ci
souhaite
y
aménager
un
garage
mitoyen
avec
la
maison
de
M.
Joël
MARTIN
en
logement
et
a
obtenu
un
CU
positif
avec
mise
en
garde
du
syndicat
de
l'assainissement
concernant
l'étroitesse
et
la
faiblesse
du
foncier
disponible
pour
traiter
les
effluents.
Le
maire
lui
a
alors
très
explicitement
signifié
qu’il
lui
faudrait
l'avis
favorable
de
tous
les
riverains
directs
(ce
qui
tiendrait
lieu
d'enquête
publique),
lui-même
concerné
resterait
neutre
malgré
sa
réserve
initiale.
Depuis
J.MARTIN
a
fait
savoir
par
lettre
en
novembre
2019
son
refus
de
cette
vente.
Les
élections
municipales
et
surtout
le
confinement
ont
rejeté
ce
dossier
au
second
plan.
B.RABEYROLLES
explique
la
détérioration
actuelle
des
relations
avec
les
GRIMBERT,
les
intimidations
physiques
et
verbales
dont
lui
et
sa
femme
sont
victimes,
d'autant
qu'à
la
dernière
d'entre
elles
G.GRIMBERT
lui
lançait
qu'il
n’en
avait
plus
rien
à
faire
de
ce
chemin.
IL
souhaite
donc
aujourd’hui
conclure
au
retrait
de
la
délibération
de
principe
pour
inciure
ce
chemin
dans
le
réseau
public
et
matérialiser
le
tout
par
son
recouvrement
d'une
couche
de
bitume.
S.TARTRE
ne
l'entend
pas
ainsi,
pas
plus
que
S.GRUGET
tandis
que
d’autres
conseillers
ne
se
sentent
pas
concernés.
Au
final,
B.RABEYROLLES
devra
informer
par
écrit
les
GRIMBERT
des
intentions
de
la
commune
en
lui
donnant
un
délai
pour
faire
revenir
notamment
les
MARTIN
sur
leur
position.
5.2.
DEMANDE
DE
PC
DE
LA
FAMILLE
CLERTON
L'Architecte
des
Bâtiments
de
France
(ABF)
à
La
ROCHELLE
vient
de
donner
une
série
de
prescriptions
dans
le
cadre
de
la
demande
de
permis
de
construire
des
CLERTON
avant
même
que
l'administration
n’ait
conclu.
Il
refuse
la
forme
en
V
de
la
maison
en
insistant
sur
les
orientations
générales
des
maisons
de
chez
BRUNETIERE
qui
sont
toutes
orientées
façade
face
à
la
RD154
(sud-est).
sauf
celles
qui
ne
le
sont
pas
!
Or
l'ABF
lui-même
indique
que
dans
la
mesure
où
la
construction
n'est
pas
dans
le
covisuel
du
Château,
le
bâtiment
classé
qui
nécessite
son
intervention
conservatoire,
ses
prescriptions
ne
seront
pas
obligatoirement
rapportées
par
l'instructeur
pour
le
compte
du
préfet
:le
DDTM.
B.RABEYROLLES
propose
au
besoin
que
le
conseil
délibère
en
faveur
du
projet
des
CLERTON
afin
d'appuyer
leur
projet
Compte-rendu
qu
GM:du
#5
janvier
2021
os
Page
Ssur8 2021-1-N°11.
Le
conseil
de
VILLEXAVIER
appuie
à l'unanimité
le
projet
de
construction
de
la
famille
CLERTON
Il
ajoute
qu'il
a
contacté
le
constructeur
pour
que
lui-même
intervienne
auprès
de
la
DDTM
dans
le
sens
qu'il
faudrait.
Gompte-rendu:du:GM
du#5
janvier 2021
Ë
Page
6sur8 1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CM
DU
2
NOVEMBRE
2020...
RARE
ere
À
2.
ORDRE
DU
JOUR
snrnsssrenreesesesnnee
rss
sessrenrseseenes
essrscseesesnenss
ssrreseensene
essresssne
1
3.
PERSONNEL...
sstsrasrsssseneerenenes
enserresesssennenes
ssrarreesessnsns
sérernrssesenenene
ssorarrerasreresnse
ssnnrssenssnee
2
3,1.
PRISE
DE
POSTE
DE
SANDRINE
RENAUD
iii
3.2.
SITUATION
DE
MICKAEL
VALLUET
ET
D’AIMÉ
GAILLARD
SON
REMPLAÇANT
3.3.
BERNARD
LAURENT
ÉLU
3°
ADJOINT
4, PROGRAMME
D’INVESTISSEMENT
2621
4.1.
DISPONIBLE
POUR
L'INVESTISSEMENT
2021...
4.2.
TRAVAUX
IMMOBILIERS
4.2.1.
Réhabilitation
de
la salle
de
classe
en
vue
de
la location
commerciale.
4.2.2.
Point
sur
la Distillerie
4.2.3.
Logement
FLEURET..
4,3. ACHAT
DE
MATÉRIELS.
4.3.1.
Achat
d'un
camion
plateau.
4.3.2.
Achat
d'un
broyeur
à branches.
4.4.
ENTRETIEN
DE
BÂTIMENTS...
4.4.1.
Appentis
de
l'atelier
en
voie
d'effondrement
partiel
…
4.4.2.
Chauffage
de
la salle
des fêtes...
4.4.3.
Vidéosurveillance
au
bourg
4.5.
INVESTISSEMENTS
ROUTIERS
5. URBANSIME
5.1. AMÉNAGEMENT
DE
CHEZ
MOCAT
5.2.
DEMANDE
DE
PC
DE
LA
FAMILLE
CLERTON
DU OU OUR ER ER & 0 EUR R DDR
Compte-rendu:au:GM
du'48
janvier
2021
Page:7:sur:8 2021-1-N°1. 2021-1-N°2.
RENAUD
DE
6H30
/SEM
2021-1-N°93, 2021-1-N°4.
JUIN
sr
2021-1-N°5.
À
ET
DES
BATIMENTS
PUBLICS
2021-1-N°6.
235,5
ENET/MOIS
2021-1-N°7.
11
800
€HT
2021-1-N°9.
D'OCCASION... ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
2
NOVEMBRE
2020.
neue
1
AUGMENTATION
TEMPORAIRE
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DE
SANDRINE
CRÉATION
DU
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
2ÈME
CL.
2
ACCROISSEMENT
DE
LA
DURÉE
D'EMPLOI
D’A.GAILLARD
JUSQU'EN
M.
BERNARD
LAURENT
EST
ÉLU
3"E
ADJOINT
CHARGÉ
DE
LA
VOIRIE
FIXATION
DE
L'INDEMNITÉ
DU
3Ë"E
ADJOINT
À
7%
DE
L'IB
1027
SOIT
DESTRUCTION
DU
CUVIER
DE
LA
DISTILLERIE
POUR
UNE
VALEUR
DE
MANDAT
DU
CONSEIL
POUR
ACQUÉRIR
UN
CAMION
PLATEAU
2021-1-N°10.
MANDAT
DU
CONSEIL
POUR
ACQUÉRIR
UN
BROYEUR
À
BRANCHE
SUR
CHÂSSIS
ROUTIER
se
2021-1-N°11.
LE
CONSEIL
DE
VILLEXAVIER
APPUIE
À
L'UNANIMITÉ
LE
PROJET
DE
CONSTRUCTION
DE
LA
FAMILLE
CLERTON
sens
AT Roxane
BARDON
Jean
Pierre
BIROT
|
pu
Géraidine
BR4
EAU
Anhick
DARAN
Sylvie
GRUGET
ri
ns
Velyne
LETELLIER
Bernard
LAURENT
Bastien
RABEYROLLES
ps
Stéphane
TARTRE
Compte-rendu
du:CM:du
15 janvier 2021
Page
8 sur:8.