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Convocation - CM 09 12 2025 CONVOCATION 20251203114944 Signature 1
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Convocation - CM 09 12 2025 CONVOCATION 20251203114944 Signature 1)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
Le Hézo, le 5 décembre 2025
Le Maire
Aux
Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le :
Mardi 9 décembre 2025 à 19h
ORDRE DU JOUR
Communication aux membres :
- Rapport d’activité du PNR 2024
- Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) Diagnostic territorial
1 Approbation du procès-verbal de la réunion du 06/11/2025
2 SDEM – Modification des statuts
3 GMVA – Avenant financier à la convention à l’instruction des autorisations et actes
relatifs à l’occupation des sols (ADS) et actes relatifs aux enseignes
4 GMVA – Rapport CLECT relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau
5 GMVA – Rapport CLECT relatif au transfert de la compétence « eaux pluviales
urbaines »
6 GMVA – Convention Territoriale Globale (CTG) 2026/2030
7 GMVA – Convention Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2026/2028
8 BUDGET 2026 - Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses
d’investissement avant le vote du budget
9 Informations et questions diverses
Le Maire,
Guy DERBOIS