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Compte-Rendu - CM 12 09 2023 COMPTE RENDU 20230914220711 Signature 1
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 12 09 2023 COMPTE RENDU 20230914220711 Signature 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Santé,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-trois, le douze septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 08/09/2023, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 13 Votants : 15
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Nicolas
DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Benoit ARTAULT, Philippe MAES, Guillaume MAIO, Didier LOLLIVIER, Joël
COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Absents excusés : Fabien PLAUD et Béatrice GREFF.
Pouvoir : Fabien PLAUD a donné pouvoir à Isabelle COMTE et Béatrice GREFF a donné pouvoir à Guy
DERBOIS.
Secrétaire de séance : Mireille LE POCHAT
N° Objet Résultat du vote
25 Taxe d’habitation - fixation de la majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale 10 voix POUR
3 voix CONTRE
2 ABSTENTIONS
26 Tarifs communaux à compter du 01/10/2023 Unanimité
27
Désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) pour la commune Unanimité
28
Convention de mise à disposition du service DÉCLALOC de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération pour le téléservice de déclaration des meublés de tourisme et des chambres d’hôtes
Unanimité
29
Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive avec le Centre de Gestion du Morbihan 2024-2026. Unanimité
30
Contrat de partenariat pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte « ECOWATT » avec Morbihan Energies
13 voix POUR
1 voix CONTRE
1 ABSTENTION
31 Mise à jour du nom des rues et lieux-dits de la commune Unanimité
32 Travaux de réfection du monument au morts – Demande de subvention Unanimité
Le 13/09/2023
Le Maire, Guy DERBOIS