Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 9 NOV 2021 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 JUIN 2021 2 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 JUIN 2021 2 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 JUILLET 2021 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 JUILLET 2021 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 14.12.2020 5
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 22.12.2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 14.12.2020 5
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 9 NOV 2021 2
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Branceilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 9 NOV 2021 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Compte
rendu
du
conseil
municipal
mardi
9
novembre
2021
Présents
:Sabine
Sabatier,
Richard
Gibert,
Yves
Eveno,
Rémi
Delatouche
,Sylvain
Giscard,
Michel
Rameau,
Sonia
Hochard
Absents
excusés
:Joséphine
Ledoux
(pouvoir
donné
à Michel
Rameau),
Philippe
Leymat
Absent
: Eric
Hubaud
Secrétaire
de
séance
: Sonia
Hochard
Déroulé
de
l’ordre
du
jour
:
Délibérations
1.
Compte
rendu
de
la
séance
du
12
Octobre
2021
+ adopté
2.
Aliénation
d’un
chemin
rural
à
Long
:
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
qu’une
délibération
avait
été
prise
concernant
l’aliénation
du
chemin
rural
qui
traverse
la
propriété
de
Monsieur
Berquet
et
de
Madame
Danton,
demeurant
Impasse
du
Puy
à
Long,
afin
de
préserver
leur
intimité.
En
effet,
le
dit
chemin,
à partir
de
l’impasse
du
Puy,
traverse
et
longe
leur
propriété
puis
achève
son
tracé
dans
une
parcelle
agricole.
Vu
l'avis
favorable
du
commissaire
enquêteur,
suite
à l'enquête
publique
réalisée
en
mairie
du
21
juillet
2021
au
6 août
2021,
Considérant
les
frais
engagés
suivants
-
Dossier
d'enquête
publique
:18,43
€
-
Commissaire
enquêteur
:396
€
-
Frais
de
bornage
:826
€
-
Frais
de
publicité
:348,53
€
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
autorisent
Madame
le
Maire
à
émettre
un
titre
correspondant
au
montant
des
frais
engagés
à
l'encontre
de
Monsieur
Berquet
et
Madame
Danton,
soit
1588,96
€.
Votes
Pour
:8
Contre
:0
Abs.
:0
3.
Modification
de
la
liste
des
membres
de
la
commission
vie
locale
Modification
de
la
liste
des
membres
de
la
commission
communication
Suite
à
la
démission
de
Laurence
Barot,
il
nous
faut
revoir
le
tableau
des
membres
de
la
commission
vie
locale
et
de
la
commission
communication.
Joséphine
Ledoux
se
présente
à
la
commission
vie
locale.
Aucun
conseiller
ne
souhaite
intégrer
la
commission
communication. Votes
Pour
:8
Contre
:O
Abs.
:O
Question
diverses
-
Suite
à différents
échanges
et
explications
sur
les
commissions,
il apparait
nécessaire
de
redéfinir
notre
fonctionnement,
Yves
EVENO
démissionne
de
la
commission
communication
Mardi
16
novembre
20h30
réunion
sur
le
fonctionnement
des
commissions -
Convention
de
location
de
la
salle
des
fêtes
La
commission
vie
locale
se
réunira
le
Mercredi
24
novembre
20h30
A
l’ordre
du
jour
: révision
de
la convention
de
location
de
la salle
des
fêtes
-_
Point
voirie
2021 :
Les
travaux
de
voirie
programme
2021
sont
terminés.
La
réception
des
travaux
a été
faite
Oo
chemin
des
Quinsonnes
Aux
Escures
retenue
à cailloux
à côté
Monsieur
Poupeée
Enrobé
à Crauffon
Points
à temps
à
Picharoux
Points
à temps
aux
Sivadoux
O © © O
Route
communautaire
VC
5
vers
Chauffour
:400
mètres
linéaires
ont
été
réalisés.
Du
point
à temps
sera
fait
pour
compléter
les
tronçons
dégradés
Vendredi
3 décembre
à
14h
Réunion
commission
voirie.
A
l’ordre
du
jour
:
Oo
Programme
voirie
2022
©
Etat
de
l’épareuse
: Ce
matériel
a
10
ans
(en
commun
avec
la commune
de
Lostanges
à
1/3
et
nous
2/3).
Le
département
peut
participer
pour
ce
type
d'équipement
à
hauteur
de
40%
pour
achat
du
neuf
(une
épareuse
neuve
coute
environ
25
000
€ ).
La
réparation
s’élèverait
à 5000
€.
-
PLUI:
Dans
le
cadre
de
la
loi
Climat,
les
surfaces
constructibles
vont
être
divisées
par
2.
Cette
loi
impose
les
mêmes
règles
à tous,
monde
rural
et
urbain.
De
gros
programmes
de
rénovation
du
bâti
vont
se
mettre
en
place.
Le
pré
zonage
a
été
remis
aux
services
de
l’état.
Le
total
des
parcelles
constructibles
pré
zonées
pour
le
Midi
Corrézien
s'élève
à 400
hectares.
Des
arbitrages
seront
faits.
-
Prochain
bulletin
municipal
:les
associations
ont
repris
leurs
activités
et
souhaitent
écrire
un
article.
Sonia
Hochard
propose
d'écrire
un
article
sur
les
résultats
du
questionnaire
,Yves
Eveno
sur
l’organisation
du
prochain
recensement,
Rémi
Delatouche
sur
un
sondage
pour
le
broyage,
Michel
Rameau
et
Sylvain
Giscard
collectent
les
articles
des
associations.
Diffusion
de
la
date
de
la
réunion
publique.
Michel
Rameau
centralise
le
tout.
-
Mercredi
17
novembre
à
20h30
Commission
bâtiment,
Plan
des
futurs
ateliers
à
l’ancien
séchoir
reçu
au
format
numérique,
à envoyer
aux
membres
de
la
commission
-
Samedi
février
Proposition
de
réunion
publique
, ordre
du
jour
à
préciser
à la
réunion
du
mardi
11
janvier
réfléchir
à des
idées
en
amont
-
Samedi
13
novembre
Mai
communal
:11h
commémoration,
dans
la
foulée
plantation
du
cerisier
et
12h
apéritif
déjeunatoire,
9h00
RDV
salle
des
fêtes
pour
l'installation.
-
Information
:le
ballon
d’eau
chaude
de
l’école
est
hors
service.
L'entreprise
Reyjal
effectuera
un
diagnostic.
Fin
de
séance
à
23h40
Secrétaire
de
séance,
Sonia
HOCHARD