Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 07.04.2022
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 23.05.2024
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 10.07.2025
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 09.06.2023
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 12.09.2024
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 10.10.2024
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 02.06.2022
Conseil Municipal - SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL 02.07.2020
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 11.12.2025
Conseil Municipal - SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU 16.02.2023
Conseil Municipal - Synthese Conseil Municipal du 27.06.2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Carbay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Synthese Conseil Municipal du 27.06.2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
1
PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JUIN 2024
Etaient présents : M. BRILLET Martial, Maire, Mme AUDEBERT Catherine, M. BRUAND
Joël, adjoints, M. BOUILLE Lionel, Mme BOURGEAIS Fanny, M. GAUDIN Pascal, M.
MACÉ Nicolas M. MENUET Frédéric, M. ORAIN Patrice.
Absent excusé : Mme LAMBERT Viviane
Absent : /
Secrétaire de séance : Mme AUDEBERT Catherine
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Monsieur le Maire
soumet à approbation le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2024. Il n’y a pas de
remarque, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
1) Délibération : Renouvellement d’un agent contractuel
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il faut recruter un agent pour intervenir à l’école.
Il propose aux élus de recruter un agent en CDD du 26 août
2024 au 8 juillet 2025 sur une base annualisée de 32 heures par semaine. Il rappelle les horaires en période scolaire :
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
matin 8h30-12h 8h30-12h non travaillé 8h30-12h 8h30-12h après-midi 13h-18h30 13h-18h30 non travaillé 13h-18h30 13h-18h
L’agent travaillera en lien avec l’enseignant, assurera la surveillance de la sieste des maternelles et aura en charge l’accueil périscolaire de 16h30 à 18h30 (sauf le vendredi jusqu’à 18h).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- décide de recruter un agent en contrat à durée déterminée du 26 août 2024 au 8 juillet 2025 afin de réaliser les missions citées ;
- donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents s’y rapportant.
Votants : 9
Avis favorables : 9
Avis défavorables : 0 2
Abstention : 0
2) Délibération : Tarifs de cantine pour l’année scolaire 2024/2025
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il y a lieu de se prononcer sur une éventuelle augmentation des tarifs de restauration au titre de l’année 2024/2025. Le prestataire, Restoria, nous a informés d’une augmentation de 2% à partir du 1er juillet 2024. Selon le marché, le prestataire aura possibilité de faire varier les tarifs chaque trimestre en fonction des indices publiés par l’INSEE.
Tarifs en vigueur depuis
le 1er avril 2024
Repas maternelle 3,421 €
Repas primaire 3,508 €
Repas adulte enseignant 4,387 €
Monsieur le Maire invite les élus à se prononcer sur les tarifs de restauration qui s’appliqueront aux familles à partir du 1er septembre 2024. Pour rappel, aujourd’hui les tarifs facturés aux familles sont de 3,95€ par repas enfant et 4,68€ par repas adulte depuis la rentrée de septembre 2022.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal ayant pris connaissance des tarifs applicables par le prestataire de service Restoria au 1er juillet 2024, décide de ne pas augmenter les tarifs de restauration scolaire qui s’établiront ainsi :
*Repas maternelle et primaire tarif unique ....................................................................3,95 €
*Repas adulte enseignant ...............................................................................................4,68 €
Le Conseil Municipal se réserve le droit de réviser le prix facturé aux familles au cours de l’année scolaire 2024-2025.
Votants : 9
Avis favorables : 9
Avis défavorables : 0
Abstention : 0
3) Délibération : Tarifs de périscolaire pour l’année scolaire 2024/2025
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal qu’il y a lieu de se prononcer sur une éventuelle augmentation des tarifs d’accueil périscolaire.
Monsieur le Maire propose d’établir les horaires de la garderie ainsi:
A partir de 7h45 le matin ;
Jusqu’à 18h30 les lundis, mardis et jeudis ;
Jusqu’à 18h les vendredis.
Il est précisé que si des familles ont des besoins en dehors de ces créneaux, la mairie étudiera toute modification d’horaires du service périscolaire. 3
Le tarif est fixé à 1 € divisible en quart d’heures depuis le 12 septembre 2017. Il est proposé de reconduire ce tarif.
Pour l’année scolaire 2024-2025, le périscolaire fonctionnera de 16h30 à 18h30 (sauf le vendredi jusqu’à 18h). En cas d’arrivée de parents après l’heure de fin, une majoration de 5€ sera appliquée.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les tarifs d’accueil du périscolaire. Par conséquent, le tarif appliqué sera de 0,25 € du quart d’heure (15 minutes indivisibles) ; tout quart d’heure commencé sera dû pour sa totalité.
Votants : 9
Avis favorables : 9
Avis défavorables : 0
Abstention : 0
4) Affaires diverses
Proposition formation défibrillateur
Suite à la proposition de formation défibrillateur de NF Formations (Monsieur FERRAND Nicolas), les élus valident une cession de formation en septembre pour les agents, les élus intéressés et les présidents d’association. La formation sera également ouverte aux aînés de Carbay qui participent au club de l’amitié le jeudi s’il reste des places (10 personnes par cession)
Point école
Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’il a été sollicité par des parents d’élèves pour signer un courrier à destination de l’inspecteur d’académie. Il a donc mis en place une réunion de travail dans l’urgence avec les élus le 17 juin. D’un commun accord, les élus ont décidé que la mairie ne pouvait pas signer ce document portant de graves accusations sur des faits anciens.
Lundi 24 a eu lieu le dernier conseil d’école de l’année scolaire 2023/2024. Madame BLECON a fait un point sur les effectifs, il y a un prévisionnel de 17 enfants à la rentrée de septembre 2024. Plusieurs départs vers l’école privée de Pouancé sont à noter. L’effectif de 17 pourrait descendre à 12 en fonction de l’enseignant qui sera nommé à la rentrée.
Monsieur le Maire a eu un contact avec l’inspecteur d’académie ce jour. Suite aux premières nominations, il peut encore y avoir du changement. La Mairie ne prendra pas position, elle n’a pas de pouvoir sur la nomination de l’enseignant.
Monsieur le Maire regrette la volonté de créer une nouvelle polémique dans la commune. Les accusations envers un ancien enseignant de l’école sont graves et il n’y a aucune preuve.
Comme l’a indiqué l’inspecteur, il aurait fallu signaler les faits reprochés sur le moment pour activer les protocoles.
Visite de Madame la Sous-Préfète
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Madame la Sous-Préfète fera une visite communale à Carbay le jeudi 25 juillet matin de 10h à 12h. Il demande aux élus de confirmer leur présence par mail au secrétariat de mairie. 4
Passage du jury concours des maisons fleuries
Les élus fixent la date de passage du jury au samedi 20 juillet 2024, le RDV est fixé à 9h à la mairie.
Journée de bénévolat
La journée de bénévolat est fixée au samedi 28 septembre 2024.
Aménagement des plantations devant la mairie
Report de ce point en septembre
Dates des prochains conseils
Les dates des prochains conseils sont fixées ainsi :
Jeudi 12 septembre 2024
Jeudi 10 octobre 2024
Jeudi 7 novembre 2024
Jeudi 5 décembre 2024
Travaux de l’église
Monsieur le Maire informe les élus que les devis pour réparés les 5 bancs de l’église les plus abîmés ont été signés ainsi que le devis pour les travaux de peinture. Les interventions sont en cours.
Travaux de voierie
Monsieur BRUAND Joël, informe le conseil municipal, que suite à la commission appel d’offres du 20 juin dernier, La SARL L’Aviréenne réalisera les emplois partiels et l’entreprise Malaunais le curage des fossés.
Déménagement des archives en août
Le déplacement des archives dans le nouveau local est programmé le 31 août à 8h30, RDV à la bibliothèque.
Flash info
Point sur les sujets qui seront abordés dans le flash info de l’été 2024.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15
Fait à CARBAY, le 27 juin 2024
La secrétaire de séance,
Madame Catherine AUDEBERT 5
NOM – PRENOM SIGNATURE
BRILLET Martial
AUDEBERT Catherine
BRUAND Joël
ORAIN Patrice
LAMBERT Viviane Excusée
BOUILLE Lionel
BOURGEAIS Fanny
GAUDIN Pascal
MENUET Frédéric
MACE Nicolas