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Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 30 novembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Inégalités sociales, Institutions publiques,
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
1.
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du Procès-Verbal
du Conseil
Municipal
- Séance
du 28
septembre
2023
3.
Expérimentation
du
compte
financier
unique
pour
les comptes
de
l'exercice
2023
4 .
Concession
de
service
public
de
l'espace
aquatique
et
remise
en
forme
du
Canyon
-
Avenant
n°1
5.
Délégation
de
Service
Public
de
l'espace
aquatique-remise
en
forme
du
Canyon
-
Abrogation
de
la délibération
du
02
février
2023
6.
Délégation
de
Service
Public
de
l'espace
aquatique-remise
en
forme
du
Canyon
—
Avenant
n°
5 au
contrat
d'affermage
7.
Approbation
d'une
conversion
de
deux
concessions
cinquantenaires
en
deux
concessions
perpétuelles
8.
Demande
de
subvention
de
l'association
l'Union
Nationale
des
Combattants
9.
Demande
de
subvention
de
l'association
Le jardin
des
Presles
- Année
2023
10. Approbation
de
l'Avenant
n°
1 à la Convention
Prestation
de
Service
Centre
Social
Animation
Globale
et
Coordination
n°
19-063A
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales
concernant
le
centre
socioculturel
Félix
Merlin
11.
Approbation
de
l'Avenant
n°
1
à
la
Convention
Prestation
de
Service
Centre
Social
Animation
Collective
Familles
n°
19-064A
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
concernant
le
centre
socioculturel
Félix
Merlin
12.
Approbation
de
la grille
tarifaire
et de
la convention
de
mise
à disposition
de
l'espace
de
coworking
de
l'Incubateur
Economie
Sociale
et Solidaire
(ESS?)
13.
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
Périphérie
de
Paris
pour
les
Energies
et les Réseaux
de
Communication
(SIPPEREC)
relatif à l'année
2022
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la
mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
30
novembre
2023
à
20h00 EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
14.
Démolition
et
reconstruction
de
l'école
maternelle
Alexandre
Dumas,
rue
de
Dijon
-
Approbation
du
programme
et
de
son
enveloppe
financière
/ Convention
de
mandat
entre
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
Plaine
Commune
Développement
et
la
Ville
15.
Avenant
n°1
à la
convention
d’intervention
foncière
entre
la
commune
d’Epinay-sur-
Seine,
l’Établissement
Public
Territorial
(EPT)
Plaine
Commune
et
l’Établissement
Public
Foncier
d’Ile-de-France
(EPFIF)
16.
Indemnité
transactionnelle
à
la
société
EUROCAR
pour
donner
suite
au
congé
des
baux
commerciaux
par
la
Commune
-
Protocole
d'accord
transactionnel
17.
Convention
d'adhésion
au
service
Ergonomie
et
Ingénierie
de
la
prévention
des
Risques
professionnels
(EIRP)
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
pour
l'Inspection
et
le
Conseil
en
Prévention
des
Risques
Professionnels
18.
Adaptation
de
la
liste
des
emplois
dont
les
titulaires
bénéficient
d'une
concession
de
logement
pour
nécessité
absolue
de
service
(NAS)
ou
ouvrant
droit
à une
convention
d'occupation
précaire
(COP)
avec
astreintes
19.
Modalités
d'exercice
du
travail
à temps
partiel
20.
Modalités
de
versement
d'une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
à
certains
personnels
21.
Modification
du tableau
des
emplois
22.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à la
délégation
accordée
par
le
Conseil
Municipal
23.
Compte
rendu
en matière
de
droit
de préemption
Fait
à Epinay-sur-Seine,
Le
24 NOV. 2072
Le
Conseil
municisal
se
réunira
à la
mairie
en
Pare
publique
le :
Jeudi
30
novembre
2023
à 20h00