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Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 08 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 08 fevrier 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Adoption
du Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du 21
décembre
2023
Adhésion
de
principe
de
la ville
d'Epinay-Sur-Seine
à divers
organismes
Rapport
d'activité
2022
de
la Société
d'Economie
Mixte
(SEM)
et la Société
Publique
Locale
Plaine
Commune
Développement
(SPL)
Compte
rendu
relatif
à
la
passation
et
l'attribution
de
marchés
subséquents
issus
d'accords-cadres
pour
l'année
2023
Budget
primitif 2024
Fiscalité
directe
locale
- Vote
des
taux
2024
Création
d'un
tarif pour
les
stages
culturels
Approbation
d'une
subvention
exceptionnelle à
l'association
"The
Sowl
Project"
0. Approbation
d'une
subvention
au collège
Roger
Martin
du Gard
pour
un séjour culturel
et linguistique
en
Angleterre
11.
Conventions
de
mise
à disposition
de
deux
volontaires
en
service
civique
au
sein
de
l'espace
info jeunes
12.
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et de
financement
n° 2023-011C
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales
- Prestation
de
service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la Scolarité"
Bonus
associés
2023/2024
du
Centre
Social
Nelson
Mandela
13.
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et de
financement
n°
2023-022C
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales
- Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la Scolarité"
Bonus
associés
2023/2024
du
Centre
Social
Félix
Merlin
14.
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et de
financement
n°
2023-048C
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales
- Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la Scolarité"
Bonus
associés
2023/2024
de
l'Espace
Joséphine
Baker
15.
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et de financement
n° 2023-104C
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales
- Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la Scolarité"
Bonus
associés
2023/2024
du
Centre
Social
MC?
sspr sn See ns
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
08
février
2024
à 20h00 de.
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
16.
Projet
de
renouvellement
urbain
d’Orgemont
—
Construction
des
lots
NM-4,
NM-5,
NM-3B
et
NM-3C
—
Rue
de
Marseille
Nord
-
Désaffectation
et
déclassement
de
parcelles
du
domaine
public
communal
—
Autorisation
de
déposer
les
autorisations
d’urbanisme
sur
les parcelles
communales
17.
Acquisition
du
lot
1002
de
la
copropriété
du
44
rue
de
Paris
&
1/9,
rue
Lacépède
constituant
un
local
commercial
à
Epinay-sur-Seine
appartenant
à
la
Société
Selectirente
18.
Acquisition
des
emprises
à usage
public
situées
rue Dumas
et avenue
Salvador
Allende
appartenant
à la Sem
Plaine
Commune
Développement
19.
Mise
en
place
d'un jury
pour
la désignation
du
groupement
de
conception,
réalisation
et entretien
maintenance
20.
Modification
du tableau
des
emplois
et complément
au tableau
des
emplois
concernant
les
catégories
hiérarchiques
"A"
et "B"
sur
certains
grades
des
filières
administrative,
technique,
animation,
médico-sociale,
sportive
21.
Versement
de
la
subvention
2024
à
l'association
du
"Groupement
d'Entraide
du
Personnel
Communal"
22.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à la délégation
accordée
par
le Conseil
Municipal
23.
Note
d'information
: Compte
rendu
en matière
de
droit
de
préemption
urbain
Fait
à Epinay-sur-Seine,
Le
Q2FEV
2024
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
08
février
2024
à
20h00