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Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 30 juin 2022
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 30 juin 2022)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Loisirs,
Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 1. Désignation d'un secrétaire de séance . Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du jeudi 2 juin 2022 . Délégation au Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 4. Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein du comité de la caisse des écoles 5. Rapport d'activité 2020 de la Société d'Économie Mixte (SEM) et Société Publique Locale Plaine Commune Développement (SPL) Approbation du Compte de Gestion 2021 Élection d'un président de séance - Vote du Compte Administratif 2021 Approbation du Compte Administratif 2021 Affectation définitive du résultat 2021 0. Dotation de Solidarité Urbaine et Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France 11. Budget supplémentaire 2022 12. Apurement du compte 1069 par opération semi-budgétaire 13. Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP 14. Concession de Service Public relative à l'exploitation de l'espace aquatique de remise en forme de l'équipement sports-loisirs - Délibération sur le principe de la concession. 15. Concession de Service Public relative à l'exploitation de l'espace escalade de l'équipement sports et loisirs - Délibération sur le principe de la concession. 16. Délégation de Service Public de l'espace aquatique - remise en forme de l'équipement sports et loisirs : rapport d'activité année 2020. 17. Délégation de Service Public de l'espace escalade de l'équipement sports et loisirs - Rapports d'activité 2020 et 2021. S D sLœæna Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 30 juin 2022 à 20h45 Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 18. Abrogation de la convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché de restauration : repas annuel du personnel communal et repas annuel des seniors. 19. Rapport d'activité 2020 du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles 20. Rapport d'activité 2020 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne 21. Convention avec le collège Robespierre pour “une classe de pratique musicale à option percussion" dans le cadre du dispositif "Pratiques orchestrales à l'école et au collège" - Année 2022-2023 22. Convention d'objectifs et de financement avec l'Association Ambiance - Année 2022 23. Convention d'objectifs et de financement avec l'association nationale EDVO (Écouter, Développer, Vivre libre, Orienter) - Année 2022 24. Labellisation d’une structure d’information jeunesse (PIJ) 25. Convention type de mise à disposition de locaux municipaux 26. Modification adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de France (FCSCF) 27. Participation de la ville d'Épinay-sur-Seine aux charges de fonctionnement de l'école privée Sainte-Thérèse - Année scolaire 2021/2022 28. Convention type de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux par la Ville d'Epinay-sur-Seine aux établissements scolaires - Année scolaire 2022-2023 29. Convention type de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux par la ville d'Epinay-sur-Seine aux associations - saison 2022-2023 30. Convention avec la société VM93800 pour l'organisation de l'enseignement de la natation scolaire - Année 2022-2023 31. Convention avec la société VM93800 pour l'organisation des activités des Centres de Loisirs - Année scolaire 2022-2023 32. Convention avec la société VM93800 pour l'organisation des activités de l'Institut Médico Éducatif Chaptal - Année 2022-2023 Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 30 juin 2022 à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 33. Convention avec la société VM93800 pour l'organisation des activités de l'École Municipale du Sport - Année 2022-2023 34. Convention avec la société VM93800 pour l'organisation des activités du Club Sportif Multi Section d'Épinay(CSME) - Année 2022-2023 35. Convention avec la société Climb Up Épinay pour l'organisation des activités du Club Sportif Multi Sections d'Épinay (CSME) - Année scolaire 2022-2023 36. Subvention exceptionnelle pour l'association Orge Mômes Maison d'assistantes maternelles 37. Enfouissement des réseaux de communications électroniques SFR FIBRE SAS Approbation de la convention financière avec le SIPPEREC 38. Enfouissement des réseaux de communications électroniques ORANGE Approbation de l'avenant n°1 avec le SIPPEREC 39. Approbation du protocole local de relogement interbailleurs NPNRU Epinay-sur- Seine 40. Approbation de la convention de transfert d'une voie d'accès aux berges de Seine entre la commune et la société Star's Service - Villa Charles 41. Approbation de la convention tripartite foncière et financière entre la Commune, Plaine Commune et la SPL Plaine Commune Développement - Quartier d'Orgemont 42. Projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) 43. Autorisation de signature d'une convention pour l'organisation de la fête des enfants avec la société "Climb Up" 44. Autorisation de signature d'une convention pour l'organisation de la fête des enfants avec la société Épinay Bowling Restaurant 45. Autorisation de signature d'une convention pour l'organisation de la fête des enfants avec la société VM 93800 46. Brevet des collèges- session 2022 - acquisition de chèques-cadeaux 47. Baccalauréat - session 2022 - acquisition de chèques-cadeaux Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 30 juin 2022 à 20h45 EPINAY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 48. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal 49. Note d’information : Compte rendu en matière de droit de préemption urbain Fait à Epinay-sur-Seine, Le 2 4 JuIN 2022 Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 30 juin 2022 à 20h45