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Procès Verbal - Conseil+municipal+du+10+mars+
Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Mayrinhac-Lentour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+10+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE DE MAYRINHAC LENTOUR
Compte rendu de la séance du conseil municipal
du jeudi 10 mars 2016à 20 h 30
Date d'affichage du compte-rendu : 12 mai 2016
Membres présents : Michelle BARGUES Didier FAURE Thierry CASSAN Stéphan PELLEFIGUE Jean-Luc BERGOUNIOUX Thierry CHALIE Yves BERGOUGNOUX Francis BIROU Sandra BASTIT Gillian THOMPSON Jacquy SIRIEYS Sébastien TEULET Annabelle LASSERRE
Membres excusés : Marco TEIXEIRA
Secrétaire(s) de la séance : Francis BIROU
Ordre du jour :
1/ Approbation procès-verbal séance précédente: 28 janvier
2/ Vote compte de gestion 2015
budget commmune
budget annexe assainissement
budget annexe lotissement
CCAS
3/ Vote compte administratif 2015
budget commmune
budget annexe assainissement
budget annexe lotissement
CCAS
4/ Préparation budgets primitifs : orientation budgétaire des différentes commissions
5/ Tennis : devis pour rénovation terrain
6/ Urbanisme : rencontre avec Mr Bertaud de Polygone
7/ Commerce : compte-rendu de la situation connue
8/ Questions diverses
Mme le Maire demande aux élus de rajouter à l'ordre du jour, un point urgent à traiter soit : concours communal maisons fleuries.
Accord des élus.
1/ APPROBATION PROCES-VERBAL SEANCE PRECEDENTE : 28 JANVIER
Lecture est faite du procès-verbal de la séance du 28 janvier qui est adopté à l'unanimité des membres présents.
Demande séance à huis clos point 7
Mme le Maire indique que l'article L2121-18 du CGCT prévoit que le Conseil Municipla peut siéger à huis clos en tout ou partie sur une demande formulée par le Maire, si le thème abordé aborde des sujets tels que la vie privée des administrés ou les intérêts communaux. Mme le Maire demande que le débat sur la question N°7 se déroule à huis clos sur l'auberge de l'Alzou et sa gérante. Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, a statué favorablement sur cette propostion sans débat, comme l'indique la loi.
CONCOURS COMMUNAL MAISONS FLEURIES - DE_2016_04
Sur demande de Mme Gill Thompson, Présidente de la commission embellissement, Mme le Maire propose aux élus de créer un concours communal de maisons fleuries à compter de cette année. Six prix seraient décernés par un jury sous forme de bons d'achats de plantes ou de fleurs, soit: 1er prix : 1 bon d'une valeur de 100 €
2ème et 3ème prix : 1 bon d'une valeur de 50 € chacun,
4ème, 5ème et 6ème prix: 1 bon d'une valeur de 30 € chacun.
Le jury serait composé des membres de la commission communale embellissement accompagnés de professionnels en jardinerie.
Il est bien entendu que les membres du Conseil Municipal ne pourront pas concourir. Après avoir pris connaissance des termes du règlement, joint à cette délibération, les élus, considérant que ce concours peut permettre d'embellir la commune, de la rendre plus attrayante, et après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents:
émettent un avis favorable à la création d'un concours communal de maisons fleuries et approuvent la remise des prix telle que ci-dessus.
2/ APPROBATION COMPTE DE GESTION 2015 - DE LA COMMUNE - DE_2015_05
Le conseil municipal, après avoir s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015 de la commune et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, les détails des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’Etat du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015,
Après s’être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a prescrit de passer dans ses écritures.
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2015 - SERVICE ASSAINISSEMENT - DE_2016_08
Le conseil municipal, après avoir s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, les détails des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’Etat du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015, Après s’être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a prescrit de passer dans ses écritures.
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2015 - LOTISSEMENT HAMEAU DU GRANJOU - DE_2016_10
Le conseil municipal, après avoir s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, les détails des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’Etat du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015,
Après s’être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a prescrit de passer dans ses écritures.
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
VOTE COMPTE DE GESTION 2015 DU CCAS - DE_2016_12
Le conseil municipal, après avoir s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, les détails des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’Etat du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015,
Après s’être assuré que le Trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a prescrit de passer dans ses écritures. 1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part, sachant que les résultats ont été intégrés dans le budget de la commune fin 2015.
3/ VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2015
DE LA COMMIUNE - DE_2016_06
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Didier FAURE, Adjoint au Maire délibérant sur le compte administratif de la commune de l'exercice 2015 dressé par Michelle BARGUES, Maire, aprés s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré,
1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent
Résultats
reportés 36 769.04 319 099.65 355 868.69 Opérations de
l’exercice 181 384.79 56 270.90 346 955.39 403 771.62 528 340.18 460 042.52
TOTAL 181 384.79 93 039.94 346 955.39 722 871.27 528 340.18 815 911.21
Résultat de
clôture
88 344.85 375 915.88 287 571.03
Restes à réaliser 34 244.64 5 864.00 34 244.64 5 864.00
TOTAL
CUMULE 122 589.49 5 864.00 375 915.88 34 244.64 293 435.03
RESULTAT
DEFINITIF 116 725.49 375 915.88 259 190.39
2. Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercie et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser.
4. Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
AFFECTATION RESULTAT SF 2015 - BUDGET COMMUNE - DE_2016_07
Le conseil municipal, après avoir entendu ce jour le compte administratif de l’exercice 2015 statuant sur l’affectation du résultat cumulé d’exploitation, considérant les éléments suivants :
POUR MEMOIRE
SOLDE D’EXECUTION DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT AU 31/12/15
Résultats de l’exercice - 125 113.89 €
Résultats antérieurs + 36 769.04
Solde d’exécution cumulé - 88 344.85 RESTES A REALISER AU 31/12/15
Dépenses d’investissement 34 244.64 €
Recettes d’investissement 5 864.00
Solde - 28 380.64
BESOIN DE FINANCEMENT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT AU 31/12/15 Rappel du solde d’exécution cumulé - 88 344.85 €
Rappel du solde des restes à réaliser - 28 380.64
Besoin de financement de l’investissement - 116 725.49
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A AFFECTER
Résultat de l’exercice 56 816.23 €
Résultat antérieur +319 099.65
Total à affecter 375 915.88 €
AFFECTATION
Couverture du besoin de financement de la section d'investissement (crédit compte R 1068 sur BP)
116 725.49 €
Reste sur excédent de fonctionnement à reporter au BP 16
Ligne 002 (report à nouveau créditeur)
259 190.39 €
TOTAL 375 915.88 €
VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - SERVICE ASSAINISSEMENT - DE_2016_09
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Didier FAURE Adjoint au Maire délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2015 du Service Assainissement dressé par Michelle BARGUES, Maire, aprés s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré,
1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent
Résultats reportés 969.69 64 515.20 65 484.89
Opérations de
l’exercice 15 265.87 11 970.00 22 426.56 33 490.78 37 692.43 45 460.78
TOTAL 15 265.87 12 939.69 22 426.56 98 005.98 37 692.43 110 945.67
Résultat de clôture 2 326.18 75 579.42 73 253.24
Restes à réaliser
TOTAL CUMULE 2 326.18 75 579.42 73 253.24
RESULTAT
DEFINITIF
2 326.18 75 579.42 73 253.24
2. Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercie et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser.
4. Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus. VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - LOTISSEMENT LE HAMEAU DU GRANJOU - DE_2016_11
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Didier FAURE, Adjoint au Maire délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2015 du Lotissement "Le Hameau du Granjou" dressé par Michelle BARGUES, Maire, aprés s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré,
1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent Dépense ou Déficit Recettes ou Excédent
Résultats reportés 29 136.13 34 480.22 29 136.13 34 480.22
Opérations de
l’exercice 80 259.49 117 190.41 76 964.53 76 964.53 157 224.02 194 154.94
TOTAL 109 395.62 117 190.41 76 964.53 111 444.75 186 360.15 228 635.16
Résultat de clôture 7 794.79 34 480.22 42 275.01 Restes à réaliser
TOTAL
CUMULE 7 794.79 34 480.22 42 275.01
Résultat définitif 7 794.79 34 480.22 42 275.01
2. Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercie et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser.
4. Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
4/ PREPARATION BUDGETS PRIMITIFS : orientation budgétaire des différentes commissions
Pour la commisssion patrimoine : Yves Bergougnoux Président sollicite 2000 € pour la restauration du petit patrimoine (hors compétence Communauté).
Commission embellissement : cette commission s'est réunie le 19 février à laquelle Thérèse Adgié s'est jointe.
Concernant le concours de maisons fleuries, les invitations devraient être lancées fin mars. Le jugement se ferait entre le 15 juillet et le 1er septembre.
Le budget sollicité est de 2 500 €.
Commission communication : Francis Birou à la tête de sa communication rapporte aux élus ,
qu'il a rajouté sur le site 3 chemins de randonnées situés sur la commune, les résultats de la qualité de l'eau du robinet, une page sur les tarifs de la location des salles des fêtes et de réunions ainsi que la notice d'emploi de la sono,
la commission va travailler sur un logo pour la commune.
Il a le projet d'interwiever 1 élu de chaque commission communale sur l'état d'avancement des travaux dont il s'occupe.
Le budget sollicité par cette commission est de 100 € (correspondant à l'abonnement approximatif annuel de Jimdo (système de gestion de contenu web multiplate-forme sur lequel nous avons créé le site de la commune). Commission voirie : Thierry Cassan précise que dans le cadre de la compétence petit patrimoine de la CC CAUVALDOR les croix ne seraient peut-être pas retenues.
Prévoir l'acquisition de petit matériel (débrousailleuse à dos, lève tondeuse). 10 000 € seraient à budgétiser comprenant les achats cités et de la voirie communale, non répertoriée à ce jour.
Investissements à prévoir :
L'acquisition d'un photocopieur est également à l'ordre du jour. En effet, si nous le changions pour un matériel similaire, la maintenance serait inférieure à celle d'aujourd'hui (consommable moins cher), ce qui nous ferait économiser. Sur 5 ans, l'actuel photocopieur nous coûte 7 087 € de maintenance. Avec un nouveau photocopieur, cela nous couterait 4 991 €, soit 2 096 € d'économie; presque le prix d'un matériel neuf.
Un devis de 2 400 € HT nous a été proposé par Technic Bureau. Voir si négociation possible. Accord des élus.
Association Patrimoine et Culture :
Yves Bergougnoux fait part aux élus que cette association a un projet de collaborer avec les associations similaires de Loubressac et de Gintrac. 4 journées sont prévues , la 1ère sera le 02 avril sur notre commune.
Une subvention à titre exceptionnel est sollicitée. Mme le Maire doit se rapprocher des élus de Loubressac afin de donner une subvention d'un montant identique.
5 / TENNIS : devis pour réparation terrain.
Mme le Maire rappelle l'intention des élus de remettre en état ce terrain, impraticable à ce jour et q'il faut prendre une décision, soit on abandonne le court de tennis et on peut directement le supprimer, soit on procède à sa réfection.
Elle informe les élus qu'elle s'est renseignée auprès de communes voisines ayant rénové leur court de tennis durant ces dernières années et possède un devis d'une entreprise spécialisée venant de terminer celui de Reyrevignes. Il faudrait compter 20 000 € HT. Accord des élus pour la réfection, des subventions seront sollicitées.
6/ URBANISME : rencontre avec Mr Bertaud de Polygone
Mme le Maire rend compte aux élus qu'elle a récemment rencontré cette personne intéressée par ce projet communal. Il assistera aux prochaines réunions.
7/ COMMERCE : compte rendu de la situation connue
Réalisé à huis clos
8/ QUESTIONS DIVERSES
MAM : Mme le Maire informe les élus de sa réouerture le 28 mars.
Les 2 assistantes maternelles retenues par la CC CAUVALDOR seront en formation les 2 semaines de mars.
Paroisse
Yves Bergougnoux informe les élus que le chemin de croix situé dans l'église se trouve dans un état de dégradation avancée. Sa restauration serait trop onéreuse. Il est envisagé de le vendre dans le but d'en intaller un nouveau.
L'autorisation sera sollicitée auprès du Maire. Accord des élus. Cadets de l'Alzou
Thierry Chalié fait part aux élus que cette asssocation souhaiterait pouvoir bénéficier de place supplémentaire près des vestiaires du stade afin de se retrouver après l'entrainement du vendredi soir.
Pour ce faire, 2 cabanes de chantier ALGECO vont être données à ce club.
Voir s'il est possible de les intégrer au stade sans dégrader l'environnement.
Fin de séance.