Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 02 juillet 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 31 mars 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 22 avril 2026
Compte-Rendu - CR CM du 22 mars 2026 signe
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 03 mai 2022
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 07 septembre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 07 fevrier 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 06 avril 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 12 octobre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 30 juin 2022
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 5 mars 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Léré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 5 mars 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
LERE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
5
mars
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
cinq
mars
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
RENAUD,
Maire.
PRESENTS
:
M.
François
RENAUD,
Mme
Françoise
NOYER,
M.
Éric
VIGNERON,
Mme
Denise
NORMAND,
M.
Sébastien
BLANCHET,
M.
Michael
SIROT,
M.
Stéphane
BAÏLLY
(arrivé
à
18h40
au
point
numéro
2),
Mme
Véronique
SIROT,
M.
Michel
BOUVET,
M.
Denis
AGOGUÉ,
Mme
Marie-Paule
STOUPAK.
ABSENTES
EXCUSÉES
: Mme
Gwennaëlle
GEORGES
(pouvoir
à Mme
SIROT)
et
Mme
Céline
BRETON
(pouvoir
à Mme
NOYER)
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 15
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
membres
représentés
: 2
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délibération
: 13
Date
de
la convocation
: 20
février 2026
Date
d’affichage
: 20
février
2026
Mme
Françoise
NOYER
est nommée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
7 janvier
2026
2.
Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le
7 janvier
2026
Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 7 janvier
2026
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2025
Approbation
du
Compte
Administratif
2025
Affectation
du
résultat
2025
Vote
des
taux
communaux
Vote
du
Budget
Primitif
2026
et du
taux
de
fongibilité
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
Orange
pour
l’année
2025
10.
Informations
11.
Questions
diverses
pænniuns
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
du
7
janvier
2026
—
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le procès-verbal
du
7 janvier
2026.
2.
Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le 7
janvier
2026
— Aucune
décision
n’a
été
prise.
3.
Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 7 janvier
2026
— M.
le Maire
informe
les membres
de
l’assemblée
des
arrêtés
qui
ont
été
pris
depuis
le
7 janvier
dernier. Compte
de
Gestion
2025
—
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
le
compte
de
gestion
2025,
dressé
par
le
receveur.
Compte
Administratif
2025
—
Le
Conseil
Municipal,
hors
de
la
présence
de
M.
le
Maire
et
sous
la
présidence
de
Mme
Françoise
NOYER,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
le
Compte
Administratif
2025,
laissant
apparaitre
un
excédent
de
115
966.74
€
en
section
de
fonctionnement
et
un
déficit
de
215
992.48
€
en
section
d’investissement.
Affectation
du
résultat
—
Le
conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
après
avoir
adopté
le
compte
administratif
2025,
décide
d’affecter
au
budget
2026
le
résultat
cumulé
:report
2024
et
résultat
de
clôture
de
l’exercice
2025,
soit
la
somme
de
682
197.76
€
en
excédent
de
fonctionnement
-
article
002
et
la
somme
de
584
794.65
€
en
excédent
d'investissement
—
article
001.
Vote
des
taux
communaux
- Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
a décidé
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d’imposition
par
rapport
à 2025
et
de
reconduire
pour
2026
les
taux
suivants
: >
Taxe
d’habitation
: 23,32
%
>
Foncier
bâti
: 37,79
%
>
Foncier
non
bâti
: 41,79
%
>
CFE:22,58%
Budget
Primitif
2026
et
taux
de
fongibilité
- Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
a approuvé
le
Budget
Primitif
2026
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à 2
408
102
€
en
section
de
fonctionnement
et
à
1 664
570
€
en
section
d’investissement
et
décide
d’autoriser
le
Maire
à
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et
ce
dans
la
limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles
de
la
section
de
fonctionnement
et
d’investissement
pour
l’exercice
2026.
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
Orange
pour
l’année
2026
- Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
d’appliquer
les
tarifs
proposés
prévus
par
le
décret
pour
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
due
par
Orange
et
sollicite
cette
dernière
pour
le
versement
de
cette
redevance
au
titre
de
l’année
2026
pour
un
montant
de
3 257.09
€.
14.
Informations
o
M.le
Maire
informe
les
membres
de
l’assemblée
:
Ÿ
Que
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
a été
déclenché
lors
de
la
crue
de
février
dernier
due
au
débordement
de
la
Judelle
et
de
la
rivière
du
Moulin
Neuf.
La
Loire
n’a
heureusement
pas
débordé
dans
le
Val
de
Léré.
Le
PCS
sera
mis
à jour,
car
beaucoup
de
numéros
de
téléphone
ont
changé,
tant
au
niveau
des
habitants
de
la zone
inondable
que
des
personnes
de
la
réserve
communale.
Une
seule
maison
a
été
inondée
et
quelques
travaux
seront
à prévoir
à la suite
des
dégâts
causés
sur
les
chemins.
Arrivée
de
Mme
Gwennaëlle
GEORGES
à
19
h
*_
Les
travaux
de
la Place
sont
bientôt
terminés.
Il ne
reste
plus
que
quelques
pavés
à remettre
en
place.
Ÿ
Que
les
travaux
du
Pont
du
Petit
Pâtis
seront
peut-être
reportés
en
2027. Ÿ”
Qu'il
a reçu
le Président
de
l’association
AIDIV.
Un
courrier
commun
avec
la Mairie
a été
adressé
à VNF
pour
solliciter
d’une
part l’entretien
des
fossés
pour
éviter tout
débordement
et
d’autre
part,
le
compte-rendu
de
l’intervention
sur
le
siphon
effectué
fin
2025,
qui
n’a
toujours
pas
été
transmis.
Ÿ”_
Donne
lecture
de
la carte
de
remerciements
de
Madame
SERTA
pour
le pot
de
retraite
et
les
cadeaux
qui
lui
ont
été
offerts
par
la municipalité.
v”_
Que
l'opération
« La
Loire
propre
»
se tiendra
samedi
7 mars
; rendez-vous
est
donné
aux
bénévoles
à 8 h 30
devant
l’Eglise
de
Léré.
Ÿ_
Informe
qu’une
nouvelle
association
a vu
le jour
à Léré
« Paillettes
et Pansements
»
qui
a
pour
objectif
de
soutenir
les
malades
et
les
aidants
touchés
par
le
cancer.
Une
première
rencontre
est
organisée
à
la
Mairie
(salle
des
mariages)
le
samedi
7
mars
2026
à
10
h.
Plusieurs
projets
sont
en
cours
dont
notamment
une
projection
de
cinéma
en
plein
air
à
Sury-près-Léré.
Ÿ
Répond
à
la
question
que
M.
BOUVET
avait
posé
au
précédent
conseil
par
rapport
à
l’endettement
de
la
commune.
Après
consultation
des
bilans
financiers,
le
taux
d’endettement
par
habitant
était
en
2020
de
1 240
€ et en
2025
il est de
855
€.
15.
Questions
diverses
©o
M.Stéphane
BAILLY
:
Ÿ”_
Informe
que
les travaux
du
SIRVAA
ont
débutés
vers
les
Chaumes
Blanches.
M.
Sébastien
BLANCHET
apporte
quelques
précisions
sur
leur
déroulement.
o
M.
Michel
BOUVET
:
Demande
si la
commune
a réfléchi
à une
prise
en
charge
pour
la
destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques.
M.
le
Maire
répond
qu’il
en
sera
discuté
avec
la
prochaine
équipe
municipale.
©
M. Denis AGOGUÉ
:
v”_
Indique
qu’à
la suite
de
la crue
de
février,
des
branchages
sont
à évacuer
sur
la Judelle.
Demande
également
qui
a déposé
des
tas de
cartons
sur le trottoir
face
à la Poste.
Le
Maire
indique
qu’un
courrier
sera
adressé
au propriétaire
du
logement
à proximité.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
h
30.
Le
13
mars
2026