Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 12 octobre 2021

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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 12 octobre 2021 Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Léré. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 12 octobre 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois, 1

Affiché le 18 octobre2021

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

Commune de LÉRÉ

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du12 octobre 2021

L’an deux mil vingt et un, le douze octobre à dix-huit heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François RENAUD, Maire.

PRESENTS: M. François RENAUD, Mme Françoise NOYER, M. Éric VIGNERON, Mme Denise NORMAND, M. Stéphane BAILLY (à partir du point n° 3), M. Michaël SIROT, Sébastien BLANCHET, Mme Marie-Paule STOUPAK, Mme Véronique SIROT.

ABSENTS REPRÉSENTÉS : Mme Céline BRETON pouvoir à Mme Françoise NOYER Mme Gwénaëlle GEORGES pouvoir à Mme Véronique SIROT

M. Denis AGOGUÉ pouvoir à Mme Marie-Paule STOUPAK

ABSENT EXCUSÉ : M. Michel BOUVET

ABSENT : M. Michel PATERNOSTER

Nombre de membres afférents au conseil municipal : 15

Nombre de membres en exercice : 14

Nombre de membres présents : 09

Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 11 jusqu’au point 2 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 12 à partir du point 3 Date de la convocation : 06 octobre 2021

Date d’affichage : 06 octobre 2021

Mme Françoise NOYER est nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

1. Lecture et approbation du procès-verbal du 28 juillet 2021

2. Décisions relatives aux délégations octroyées par le Conseil Municipal au Maire exercées depuis le 28 juillet 2021

3. Arrêtés pris par le Maire depuis le 28 juillet 2021

4. Renouvellement des baux

a. BORDU Gérard – Parcelle ZI 04 « Le bas des Fesles »

b. EARL Domaine de la Brosse – Parcelle ZA 233 « Les Dérompis »

c. LOUP Emmanuel – Parcelle ZK 528 « Les Grandes Bruleries »

5. Travaux de requalification de la place du village

6. Location d’une licence IV

7. Règlement restaurant scolaire

8. Adhésion au GIP RECIA pour l’ENT des écoles (Espace Numérique de Travail) 9. Illuminations de Noël

10. Noël des anciens

a. Bons

b. Colis2

Affiché le 18 octobre2021

11. Tarifs et périodicité des concessions du cimetière

12. Informations

a. Remerciements pour l’attribution d’une subvention

i. Souvenir Français

ii. Gym Club de Léré

13. Questions diverses

1. Lecture et approbation du procès-verbal du 28 juillet 2021–Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve le procès-verbal du 28 juillet 2021.

2. Décisions relatives aux délégations octroyées par le Conseil Municipal au Maire exercées depuis le 28 juillet 2021 – Aucune décision n’a été prise.

3. Arrêtés pris par le Maire depuis le 28 juillet 2021 - M. le Maire informe les membres de l’assemblée des arrêtés qui ont été pris depuis le 13 avril dernier.

4. Renouvellement des baux - Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de renouveler les baux de M. Gérard BORDU, l’EARL Domaine de la Brosse et M. LOUP Emmanuel.

5. Travaux de requalification de la place du village – Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’accepter la proposition de M. CHEMIERE, Architecte-Paysagiste.

6. Location d’une licence IV– Ce point a été ajourné.

7. Approbation du règlement du Restaurant Scolaire– Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a approuvé le règlement scolaire.

8. Adhésion au GIP RECIA pour l’ENT (Espace Numérique de Travail) pour l’école – Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’adhérer au GIP (Groupement d’Intérêt Public) RECIA pour la mise en place d’un ENT (Espace Numérique de Travail) pour l’école.

9. Illuminations de Noël – Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’acquérir des guirlandes lumineuses suivant le devis de l’entreprise CITEOS pour un montant de 8.345,76 € TTC.

10. Noël des anciens

a. Bons d’achat – Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’offrir un bon d’achat aux personnes âgées de plus de 70 ans, à prendre auprès des commerçants de Léré. b. Colis – Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé d’offrir, pour les personnes âgées de 75 ans et plus, un colis qui sera acheté chez M. et Mme CADOT.

11. Tarifs et périodicités des concessions du cimetière – Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de modifier le tarif des concessions et des équipements cinéraires.

12. Informations

➢ M. le Maire informe les membres de l’assemblée :

✓ Remerciements pour l’attribution d’une subvention :

▪ Souvenir Français

▪ Gym Club de Léré3

Affiché le 18 octobre2021

✓ La fibre – Début des travaux en 2022 et ouverture commerciale au cours du 3ème trimestre 2022. La Commune devrait être couverte à 80 %. Les 20 % restant y seront, maximum, en 2025.

✓ Médical :

▪ Arrivée des Docteurs BOISTARD et BOREL, dermatologues, au Centre de soins depuis le 04 octobre dernier.

▪ Installation d’une borne de téléconsultation à la Pharmacie.

▪ Une réunion est prévue avec l’ARS, le Député et le Président de la Communauté de Communes.

✓ Conseiller Numérique –Le Conseiller Numérique est présent, à Léré, tous les lundis depuis le 04 octobre.

✓ Spectacle à la Salle des Fêtes – Samedi 16 octobre prochain, à 20 h 30, la Compagnie « La Rif Cie » se produira à la Salle des Fêtes. Cette manifestation est organisée par la Communauté de Communes.

➢ M. VIGNERON fait un point sur les travaux :

✓ Salle des Fêtes – Le chauffage est ancien et obsolète et on se retrouve dans l’impossibilité de trouver des pièces pour remplacer celles qui sont défectueuses. Une solution transitoire a été mise en place jusqu’à la fin de l’année. Une rencontre est prévue avec la SEM TERRITORIA qui est en capacité de nous chiffrer d’éventuels travaux à la Salle des Fêtes, Gymnase, vestiaires du stade, etc.....

✓ Commerces - La sortie du parking se fera par la Départementale, un arrêté a été pris dans ce sens. Cette solution a été acceptée par la DDT à la seule condition que les arrêts « minute » soient supprimés. C’est pourquoi des plots seront installés pour permettre une bonne visibilité en sortant du parking.

✓ Pont de la Judelle – L’entreprise TPB a été retenue pour effectuer les travaux de réfection du pont.

En ce qui concerne le Pont dit « Pont du Petit Patis », un arrêté a été pris pour interdire le passage des plus de 3 T 5. L’entreprise SITES a répondu à notre demande d’intervention.

✓ Enfouissement des réseaux secs aux Rhédons – M. DESSALE d’ENEDIS pense pouvoir trouver une solution pour le déplacement des 9 compteurs afin que ces derniers soient installés devant chaque maison.

✓ Centre de soins – Possibilité d’installer des compteurs individuels, la seule inconnue est le coût.

✓ Square Jacques Martel – Les coffrets devraient être retirés fin octobre.

✓ La Judelle – ISA ENTRAIDE a été mandatée pour effectuer des travaux d’entretien.

➢ M. BAILLY remercie la Commune pour la pose de panneaux « Voie sans issue ». 4

Affiché le 18 octobre2021

➢ M. BLANCHET informe le Conseil Municipal de la tenue de l’assemblée générale de la BREME 1e 23 octobre prochain. Il signale également qu’une association contre les ondes des émetteurs de téléphonie mobile a contacté des administrés.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 00.

Le 18 octobre 2021

Le Maire,

François RENAUD.