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Arrêté - 2026 015 recueil 260205
Arrêté - 2026 030 recueil 260316
Arrêté - 2026 035 recueil 260327
Arrêté - 2026 021 recueil 260226
Arrêté - 2026 016 recueil 260209
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 016 recueil 260209)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Données personnelles,
cHällans
décisions
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2026-016
Mis en ligne le 9 février 2026
Publié électroniquement le 09/02/2026 1/21 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 09/02/2026 2/21 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 7 février 2026
n°26-AT-0048 Portant réglementation du stationnement et de la circulation SQUARE DU TOC MIDI
n°26-AT-0049 Portant réglementation de la circulation ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32)
n°26-AT-0050 Portant réglementation de la circulation RUE CARNOT
n°26-AT-0051 Portant réglementation de la circulation RUE PAULINE DE LEZARDIERE (D69)
n°26-AT-0052 Portant réglementation de la circulation RUE DE LA PAIX
n°26-AT-0053 Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DE HAUTE PERCHE
Publié électroniquement le 09/02/2026 3/21 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 09/02/2026 4/21 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 09/02/2026 5/21 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 09/02/2026 6/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
e SUSvisée.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0048
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
SQUARE DU TOC MIDI
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10 ;
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 23/01/2026 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033
LA ROCHE SUR YON, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la
circulation
CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées /
assainissement rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la
circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 02/03/2026 au 13/03/2026, sur une partie
du SQUARE DU TOC MIDI ;
ARRÊTE
Article 1
À compter du 02/03/2026 et jusqu'au 13/03/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent du 19 au 23
SQUARE DU TOC MIDI :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de
secours.
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 2
les travaux sont prévus pour une durée de 2 jours sur la période susvisée.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.
Article 4
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 7/21 Pour le Maire
ué
Jean-Marc FOUQUET
Fait à Challans, le 07 février 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SAUR (pour attribution)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 8/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0049
Portant réglementation de la circulation
ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32)
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 04/02/2026 émise par BITEAU JACKY EI demeurant 18 La Forêt Query 85670
SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON représentée par Monsieur Jacky BITEAU, aux fins d'obtenir un arrêté
de réglementation de la circulation ;
CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux d'abattage des peupliers rend nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 24/02/2026 au
26/02/2026, sur une partie de la ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32) ;
ARRÊTE
Article 1
À compter du 24/02/2026 et jusqu'au 26/02/2026, la circulation est alternée par homme trafic à l'aide
de panneaux K10 ou par panneaux B15/C18, entre le 85 et le 95 ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32).
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BITEAU JACKY EI.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 07 février 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BITEAU JACKY EI (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 9/21 Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 10/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0050
Portant réglementation de la circulation
RUE CARNOT
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 04/02/2026 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;
CONSIDÉRANT que la réalisation de réfection de tranchée sous voirie rend nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 09/02/2026 au
10/02/2026, sur une partie de la RUE CARNOT ;
ARRÊTE
Article 1
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 10/02/2026, la circulation est alternée par B15+C18 du 42 au 50
RUE CARNOT.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 07 février 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP (pour attribution)
DESTINATAIRES TRAVAUX EN CENTRE-VILLE (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 11/21 contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 12/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
en
ET,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté n°26-AT-0051
abrogeant l'arrêté n°26-AT-0034
Portant réglementation de la circulation
RUE PAULINE DE LEZARDIERE (D69)
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU l'arrêté n°26-AT-0034 en date du 27/01/2026 délivré à l'entreprise SOCOVATP ;
CONSIDÉRANT que les travaux sont annulés ;
ARRÊTE
Article 1
L’arrêté 26-AT-0034 du 27/01/2026, portant réglementation de la circulation :
RUE PAULINE DE LEZARDIERE, entre la rue de la Gazonnière et le BOULEVARD ALBERT
SCHWEITZER (D1753) est abrogé.
Article 2
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 07 février 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP (pour attribution)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Publié électroniquement le 09/02/2026 13/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
e SUSvisée.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0034
Portant réglementation de la circulation
RUE PAULINE DE LEZARDIERE (D69)
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 21/01/2026 émise par SOCOVATP 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;
CONSIDÉRANT que la réalisation d'une antenne avec création de regards sur réseau d'eaux usées, 60
rue Pauline de Lézardière, rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 09/02/2026 au 20/02/2026, sur une partie de la RUE PAULINE DE
LEZARDIERE ;
ARRÊTE
Article 1 _ Circulation interdite
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, la circulation des véhicules est interdite RUE PAULINE
DE LEZARDIERE, entre la rue de la Gazonnière et le BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753). Par
dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les
travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si
le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise
doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Article 2 _ Déviation VL
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules légers. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DE LA GAZONNIERE
RUE RENE COUZINET
BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753)
Article 3 _ Déviation PL
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, une déviation est mise en place pour les véhicules
poids lourds. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753)
RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS
BOULEVARD RENE BAZIN
Article 4
Les travaux sont prévus pour une durée de 7 jours sur la période susvisée.
Article 5
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 14/21 Pour le Maire
ué
Jean-Marc FOUQUET
Article 6
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 27 janvier 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)
TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)
TRANSPORTS CTA (pour information)
TRANSPORTS HERVOUET (pour information)
TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 15/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
e SUSvisée.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0034
Portant réglementation de la circulation
RUE PAULINE DE LEZARDIERE (D69)
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 21/01/2026 émise par SOCOVATP 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;
CONSIDÉRANT que la réalisation d'une antenne avec création de regards sur réseau d'eaux usées, 60
rue Pauline de Lézardière, rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 09/02/2026 au 20/02/2026, sur une partie de la RUE PAULINE DE
LEZARDIERE ;
ARRÊTE
Article 1 _ Circulation interdite
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, la circulation des véhicules est interdite RUE PAULINE
DE LEZARDIERE, entre la rue de la Gazonnière et le BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753). Par
dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les
travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si
le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise
doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Article 2 _ Déviation VL
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules légers. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DE LA GAZONNIERE
RUE RENE COUZINET
BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753)
Article 3 _ Déviation PL
À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, une déviation est mise en place pour les véhicules
poids lourds. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753)
RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS
BOULEVARD RENE BAZIN
Article 4
Les travaux sont prévus pour une durée de 7 jours sur la période susvisée.
Article 5
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 16/21 Pour le Maire
ué
Jean-Marc FOUQUET
Article 6
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 27 janvier 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)
TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)
TRANSPORTS CTA (pour information)
TRANSPORTS HERVOUET (pour information)
TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 09/02/2026 17/21 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0052
Portant réglementation de la circulation
RUE DE LA PAIX
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le code de la route ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 05/02/2026 émise par SCI 2C2M demeurant 72 rue des Plantes 85300
CHALLANS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;
CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux d'installation d'une climatisation à l'aide d'une nacelle
élévatrice rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la
sécurité des usagers, le 16/02/2026, 2 RUE DE LA PAIX ;
ARRÊTE
Article 1
Le 16/02/2026, les véhicules seront déviés et devront circuler sur les places de stationnement en zone
bleue, en face du chantier pendant la durée de l'intervention.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SCI 2C2M.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 07 février 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SCI 2C2M (pour attribution)
DESTINATAIRES TRAVAUX EN CENTRE-VILLE (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
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cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°26-AT-0053
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE DE HAUTE PERCHE
Le Maire,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10 ;
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire ;
VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 23/01/2026 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033
LA ROCHE SUR YON, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la
circulation ;
CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées
et d'eau potable rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la
circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 02/03/2026 au 13/03/2026, sur une partie de
la RUE DE HAUTE PERCHE ;
ARRÊTE
Article 1 - Circulation interdite
Deux jours entre le 02/03/2026 et jusqu'au 13/03/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DE
HAUTE PERCHE, de la RUE DES BARRIERES jusqu'à la RUE FREDERIC CHOPIN :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de
secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans
entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains
que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.
Article 2 - Durée des travaux
Les travaux sont prévus pour une durée de 2 jours sur la période susvisée, du 05/03/2026 au
06/03/2026.
Article 3 - Présignalisation
Une présignalisation temporaire signifiant "ROUTE BARREE à 150 m" devra être mise en place depuis la
rue de Haute Perche, côté rue de Saint-Jean de Monts.
Article 4 - Itinéraire de déviation n° 1
Une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE DES BARRIERES et RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS.
Article 5 - Itinéraire de déviation n° 2
Une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
RUE FREDERIC CHOPIN
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Publié électroniquement le 09/02/2026 20/21 Pour le Maire
ué
Jean-Marc FOUQUET
RUE MASSENET
RUE MAURICE RAVEL
RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS.
Article 6
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.
Article 7
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 09 février 2026
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SAUR (pour attribution)
TRANSPORTS NOMBALAIS MOBILITE (pour information)
TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE (pour information)
TRANSPORTS CTA (pour information)
TRANSPORTS HERVOUET (pour information)
TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
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