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Ordre du Jour - ODJ 2
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2)
Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Énergies,
Saint-Paul-lès-Dax, le 13 décembre 2022
Monsieur le Maire
a l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
le lundi 19 décembre 2022
à 19 heures
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Salle du conseil municipal
Cette séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville.
L’expression citoyenne est maintenue sur convocation.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022.
Communications :
- Accrobranche.
- Mairie numérique : nouveau site internet de la ville et de la médiathèque.
Affaires générales
2022-12-1 - Retrait de la candidature de la commune pour l'implantation de la future salle de spectacle
communautaire polyvalente.
2022-12-2 - Adhésion à la compétence " maîtrise de la demande en énergie" du S.Y.D.E.C. 2022-12-3 - Adhésion à des prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine proposées par le Syndicat Départemental d’Equipement des Communes des Landes (S.Y.D.E.C). 2022-12-4 - Signature d'une convention de financement avec l'ASA -DFCI concernant des travaux sur les pistes
forestières.
Affaires financières
2022-12-5 - Examen et vote d'une décision modificative n°2/2022 du budget Ville. 2022-12-6 - Examen et vote du budget primitif 2023 Ville et ses annexes. 2022-12-7 - Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (A.P./C.P.) : travaux de rénovation et d'agrandissement de 1 ‘espace de restauration du centre de loisirs.
2022-12-8 — Révision Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (A.P./C.P.) : rénovation énergétique et mise en conformité de la cantine et de l’école maternelle Jules Barrouillet. 2022-12-9 - Admissions en non-valeur et créances irrécouvrables.
2022-12-10 - Redevance d'occupation provisoire du domaine public due par les chantiers de travaux sur les réseaux publics de transport et de distribution de l'électricité.
2022-12-11 - Redevance d'occupation du domaine public due par les ouvrages de transport et de distribution
d'électricité.
2022-12-12 - Renouvellement de la politique de désherbage.
2022-12-13 - Fixation des tarifs de vente de livres à la médiathèque.
2022-12-14 - Révision des tarifs du Centre de Loisirs suite à l’augmentation votée par le Centre Intercommunal
d’Action Sociale. Personnel communal
2022-12-15 - Modification du tableau des effectifs.
2022-12-16 - Création d'un poste d'agent administratif au sein du service finances dans le cadre du dispositif Parcours, Emplois et Compétences.
Affaires foncières
2022-12-17 - Dénomination de voie au lotissement "Le domaine des Cerfs". 2022-12-18 - Conclusion d'une convention de servitude avec ENEDIS pour l’établissement d’un câble électrique souterrain sur les parcelles communales AE-0486 & 0488.
Urbanisme
20222-12-19 - Astreintes financières pour les infractions à l'urbanisme.
Marchés publics
2022-12-20 - Adhésion de la Ville au groupement de commandes proposé par la C.A.G.D. pour la réalisation de prestations de géomètres de type relevés topographiques, documents fonciers ou lasergrammétrie.
Délégation de pouvoirs
2022-12-21 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.