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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Artix.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE D ARTIX - COMMUNE D ARTIX (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21640061400014
POSTE COMPTABLE : SGC DE MOURENX-ORTHEZ
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : Principal (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 19
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 20
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 52
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 61
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 98
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 129
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 130
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 134
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 135
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 136
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 138
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 139
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 140
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 141
A4 - Etat des provisions 142
A5 - Etalement des provisions 143
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 144
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 145
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 146
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 147
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) 148
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) 149
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 150
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 151
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 152
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 156
A10.3 - Opérations liées aux cessions 157
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 158
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 159
A11 - Etat des travaux en régie 160
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 162
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 163
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 164
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 165
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé 166
B1.5 - Etat des autres engagements donnés 167
B1.6 - Etat des engagements reçus 168 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 3
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 169
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 170
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 171
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 172
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 173
C1.2 - Actions de formation des élus 177
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 178
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 179
C3.2 - Liste des établissements publics créés 180
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 181
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 182
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 183
C3.6 - Identification des flux croisés 185
C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 186 D2 - Arrêté et signatures 187
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 4
Code INSEE
64303061
COMMUNE D ARTIX
Principal
CA
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
3492
Communauté de Communes de Lacq-Orthez
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population
2 Produit des impositions directes/population
3 Recettes réelles de fonctionnement/population
4 Dépenses d’équipement brut/population
5 Encours de dette/population
6 DGF/population
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et
titres)
Section de fonctionnement A 3 601 896,55 G 4 098 051,88
Section d’investissement B 1 044 806,72 H 1 308 980,68
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 435 309,89
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 411 022,51 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 5 057 725,78 = G+H+I+J 6 842 342,45
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 219 990,57 L 220 859,52
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 219 990,57 = K+L 220 859,52
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 3 601 896,55 = G+I+K 5 533 361,77
Section d’investissement = B+D+F 1 675 819,80 = H+J+L 1 529 840,20
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 5 277 716,35 = G+H+I+J+K+L 7 063 201,97
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 219 990,57 L 220 859,52 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 220 859,52
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
209 Opération d’équipement n° 209 8 078,88
51 Opération d’équipement n° 51 1 872,00
66 Opération d’équipement n° 66 96 000,00
69 Opération d’équipement n° 69 114 039,69
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 080 596,00 990 478,79 0,00 0,00 90 117,21
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 883 500,00 1 876 372,09 0,00 0,00 7 127,91
014 Atténuations de produits 146 000,00 145 214,00 0,00 0,00 786,00
65 Autres charges de gestion courante 432 169,00 376 725,40 0,00 0,00 55 443,60
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 3 542 265,00 3 388 790,28 0,00 0,00 153 474,72
66 Charges financières 1 800,00 1 789,92 0,00 0,00 10,08
67 Charges exceptionnelles 10 240,63 7 279,33 0,00 0,00 2 961,30
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 26 500,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
3 580 805,63 3 397 859,53 0,00 0,00 182 946,10
023 Virement à la section d'investissement (2) 1 659 563,37
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 204 064,00 204 037,02 26,98
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
1 863 627,37 204 037,02 1 659 590,35
TOTAL 5 444 433,00 3 601 896,55 0,00 0,00 1 842 536,45
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 12 527,00 11 996,13 0,00 0,00 530,87
70 Produits services, domaine et ventes div 184 384,00 234 050,10 0,00 0,00 -49 666,10
73 Impôts et taxes 3 239 611,00 3 351 435,37 0,00 0,00 -111 824,37
74 Dotations et participations 328 316,00 235 055,85 0,00 0,00 93 260,15
75 Autres produits de gestion courante 132 642,00 150 889,27 0,00 0,00 -18 247,27
Total des recettes de gestion courante 3 897 480,00 3 983 426,72 0,00 0,00 -85 946,72
76 Produits financiers 70,11 126,74 0,00 0,00 -56,63
77 Produits exceptionnels 573,00 3 498,42 0,00 0,00 -2 925,42
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
3 898 123,11 3 987 051,88 0,00 0,00 -88 928,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 111 000,00 111 000,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
111 000,00 111 000,00 0,00
TOTAL 4 009 123,11 4 098 051,88 0,00 0,00 -88 928,77
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 1 435 309,89
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 147,55 129,55 0,00 18,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 400 791,94 820 820,16 219 990,57 1 359 981,21
Total des dépenses d’équipement 2 408 139,49 820 949,71 219 990,57 1 367 199,21
10 Dotations, fonds divers et réserves 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 112 900,00 112 857,01 0,00 42,99
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 124 900,00 112 857,01 0,00 12 042,99
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 2 533 039,49 933 806,72 219 990,57 1 379 242,20
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 111 000,00 111 000,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 111 000,00 111 000,00 0,00
TOTAL 2 644 039,49 1 044 806,72 219 990,57 1 379 242,20
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 411 022,51
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 364 225,07 256 125,64 220 859,52 -112 760,09
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 364 225,07 256 125,64 220 859,52 -112 760,09
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 149 742,00 171 350,46 0,00 -21 608,46
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 677 467,56 677 467,56 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 827 209,56 848 818,02 0,00 -21 608,46
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 1 191 434,63 1 104 943,66 220 859,52 -134 368,55
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 1 659 563,37
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 204 064,00 204 037,02 26,98
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 1 863 627,37 204 037,02 1 659 590,35
TOTAL 3 055 062,00 1 308 980,68 220 859,52 1 525 221,80 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 990 478,79 990 478,79
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 876 372,09 1 876 372,09
014 Atténuations de produits 145 214,00 145 214,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 376 725,40 376 725,40
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 1 789,92 0,00 1 789,92 67 Charges exceptionnelles 7 279,33 0,00 7 279,33 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 204 037,02 204 037,02
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 3 397 859,53 204 037,02 3 601 896,55 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 112 857,01 0,00 112 857,01
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 820 820,16 820 820,16
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 111 000,00 111 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 129,55 0,00 129,55
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 933 806,72 111 000,00 1 044 806,72 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
411 022,51
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 11 996,13 11 996,13
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 234 050,10 234 050,10
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 3 351 435,37 3 351 435,37
74 Dotations et participations 235 055,85 235 055,85
75 Autres produits de gestion courante 150 889,27 0,00 150 889,27 76 Produits financiers 126,74 0,00 126,74 77 Produits exceptionnels 3 498,42 111 000,00 114 498,42 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 3 987 051,88 111 000,00 4 098 051,88
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 435 309,89
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 171 350,46 0,00 171 350,46 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 677 467,56 677 467,56
13 Subventions d'investissement 256 125,64 0,00 256 125,64 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 204 037,02 204 037,02
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 1 104 943,66 204 037,02 1 308 980,68
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 080 596,00 990 478,79 0,00 0,00 90 117,21
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 96 000,00 97 374,57 0,00 0,00 -1 374,57
60611 Eau et assainissement 37 848,00 27 487,38 0,00 0,00 10 360,62
60612 Energie - Electricité 296 118,00 252 900,24 0,00 0,00 43 217,76
60622 Carburants 11 167,00 11 743,67 0,00 0,00 -576,67
60623 Alimentation 7 400,00 4 740,46 0,00 0,00 2 659,54
60628 Autres fournitures non stockées 1 200,00 333,26 0,00 0,00 866,74
60631 Fournitures d'entretien 39 100,00 38 381,14 0,00 0,00 718,86
60632 Fournitures de petit équipement 36 000,00 33 616,47 0,00 0,00 2 383,53
60636 Vêtements de travail 5 700,00 6 302,15 0,00 0,00 -602,15
6064 Fournitures administratives 16 900,00 16 408,65 0,00 0,00 491,35
6067 Fournitures scolaires 20 350,00 18 471,89 0,00 0,00 1 878,11
6068 Autres matières et fournitures 13 700,00 13 858,33 0,00 0,00 -158,33
611 Contrats de prestations de services 15 100,00 14 803,99 0,00 0,00 296,01
6135 Locations mobilières 20 850,00 20 379,60 0,00 0,00 470,40
61521 Entretien terrains 60 000,00 50 669,14 0,00 0,00 9 330,86
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 59 378,00 51 775,20 0,00 0,00 7 602,80
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 25 026,00 17 102,40 0,00 0,00 7 923,60
615231 Entretien, réparations voiries 600,00 6 087,84 0,00 0,00 -5 487,84
615232 Entretien, réparations réseaux 5 750,00 1 069,32 0,00 0,00 4 680,68
61551 Entretien matériel roulant 11 100,00 11 734,99 0,00 0,00 -634,99
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 440,00 8 577,06 0,00 0,00 -137,06
6156 Maintenance 36 080,00 36 408,70 0,00 0,00 -328,70
6161 Multirisques 12 000,00 11 983,05 0,00 0,00 16,95
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 15 100,00 15 057,07 0,00 0,00 42,93
6168 Autres primes d'assurance 5 500,00 5 550,73 0,00 0,00 -50,73
617 Etudes et recherches 3 800,00 3 800,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 800,00 2 704,76 0,00 0,00 95,24
6184 Versements à des organismes de formation 1 100,00 480,00 0,00 0,00 620,00
6188 Autres frais divers 12 036,00 12 035,82 0,00 0,00 0,18
6226 Honoraires 2 700,00 1 747,20 0,00 0,00 952,80
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 000,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 16 500,00 16 339,15 0,00 0,00 160,85
6231 Annonces et insertions 6 000,00 4 759,48 0,00 0,00 1 240,52
6232 Fêtes et cérémonies 80 500,00 78 528,57 0,00 0,00 1 971,43
6237 Publications 550,00 897,14 0,00 0,00 -347,14
6238 Divers 1 000,00 12,00 0,00 0,00 988,00
6247 Transports collectifs 8 400,00 8 410,87 0,00 0,00 -10,87
6251 Voyages et déplacements 1 180,00 1 158,81 0,00 0,00 21,19
6261 Frais d'affranchissement 6 200,00 5 638,61 0,00 0,00 561,39
6262 Frais de télécommunications 21 400,00 20 212,96 0,00 0,00 1 187,04
627 Services bancaires et assimilés 450,00 353,15 0,00 0,00 96,85
6281 Concours divers (cotisations) 17 160,00 17 126,30 0,00 0,00 33,70
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 000,00 2 820,00 0,00 0,00 180,00
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 9 213,00 0,00 0,00 0,00 9 213,00
62872 Remb. frais au budget annexe 0,00 9 465,41 0,00 0,00 -9 465,41
6288 Autres services extérieurs 400,00 1 689,00 0,00 0,00 -1 289,00
63512 Taxes foncières 26 000,00 25 759,00 0,00 0,00 241,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 2 800,00 2 723,26 0,00 0,00 76,74
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 883 500,00 1 876 372,09 0,00 0,00 7 127,91
6218 Autre personnel extérieur 45 400,00 44 808,52 0,00 0,00 591,48
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 700,00 5 608,09 0,00 0,00 91,91
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 25 000,00 25 217,07 0,00 0,00 -217,07
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 420,00 3 365,42 0,00 0,00 54,58
64111 Rémunération principale titulaires 1 123 000,00 1 122 825,49 0,00 0,00 174,51
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 10 500,00 10 360,63 0,00 0,00 139,37
64131 Rémunérations non tit. 124 000,00 123 559,42 0,00 0,00 440,58
64138 Autres indemnités non tit. 3 500,00 3 110,59 0,00 0,00 389,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 210 000,00 209 257,41 0,00 0,00 742,59
6453 Cotisations aux caisses de retraites 266 448,00 266 418,97 0,00 0,00 29,03
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 500,00 5 122,02 0,00 0,00 377,98
6455 Cotisations pour assurance du personnel 42 500,00 42 412,35 0,00 0,00 87,65
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 3 500,00 3 408,00 0,00 0,00 92,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 5 000,00 4 996,20 0,00 0,00 3,80
64731 Allocations chômage versées directement 9 532,00 5 531,91 0,00 0,00 4 000,09
6475 Médecine du travail, pharmacie 500,00 370,00 0,00 0,00 130,00
014 Atténuations de produits 146 000,00 145 214,00 0,00 0,00 786,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 146 000,00 145 214,00 0,00 0,00 786,00
65 Autres charges de gestion courante 432 169,00 376 725,40 0,00 0,00 55 443,60
6531 Indemnités 80 600,00 81 403,26 0,00 0,00 -803,26
6533 Cotisations de retraite 4 500,00 4 474,66 0,00 0,00 25,34
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 7 900,00 7 797,42 0,00 0,00 102,58
6535 Formation 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 114,12 0,00 0,00 -114,12
6541 Créances admises en non-valeur 1 100,00 471,86 0,00 0,00 628,14
6542 Créances éteintes 700,00 616,90 0,00 0,00 83,10
65548 Autres contributions 10 430,00 6 204,75 0,00 0,00 4 225,25
6557 Contribut° politique de l'habitat 3 500,00 3 240,00 0,00 0,00 260,00
657362 Subv. fonct. CCAS 142 519,00 142 519,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 105 147,00 59 116,42 0,00 0,00 46 030,58
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 72 763,00 70 693,00 0,00 0,00 2 070,00
65888 Autres 10,00 74,01 0,00 0,00 -64,01
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
3 542 265,00 3 388 790,28 0,00 0,00 153 474,72
66 Charges financières (b) 1 800,00 1 789,92 0,00 0,00 10,08
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 800,00 1 789,92 0,00 0,00 10,08
67 Charges exceptionnelles (c) 10 240,63 7 279,33 0,00 0,00 2 961,30
6713 Secours et dots 3 500,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 150,63 692,33 0,00 0,00 -541,70
678 Autres charges exceptionnelles 6 590,00 3 087,00 0,00 0,00 3 503,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 26 500,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
3 580 805,63 3 397 859,53 0,00 0,00 182 946,10
023 Virement à la section d'investissement 1 659 563,37 0,00 1 659 563,37
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
204 064,00 204 037,02 26,98
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 204 064,00 204 037,02 26,98
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
1 863 627,37 204 037,02 1 659 590,35
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 1 863 627,37 204 037,02 1 659 590,35
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
5 444 433,00 3 601 896,55 0,00 0,00 1 842 536,45
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 12 527,00 11 996,13 0,00 0,00 530,87
6419 Remboursements rémunérations personnel 12 527,00 11 984,71 0,00 0,00 542,29
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 11,42 0,00 0,00 -11,42
70 Produits services, domaine et ventes div 184 384,00 234 050,10 0,00 0,00 -49 666,10
70311 Concessions cimetières (produit net) 1 000,00 4 817,00 0,00 0,00 -3 817,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 600,00 600,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 3 000,00 3 244,29 0,00 0,00 -244,29
7062 Redevances services à caractère culturel 57 000,00 60 762,00 0,00 0,00 -3 762,00
70631 Redevances services à caractère sportif 9 784,00 10 074,50 0,00 0,00 -290,50
70632 Redevances services à caractère loisir 8 000,00 6 259,70 0,00 0,00 1 740,30
7067 Redev. services périscolaires et enseign 105 000,00 119 471,48 0,00 0,00 -14 471,48
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 4 782,43 0,00 0,00 -4 782,43
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 20 071,98 0,00 0,00 -20 071,98
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 401,25 0,00 0,00 -401,25
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 3 565,47 0,00 0,00 -3 565,47
73 Impôts et taxes 3 239 611,00 3 351 435,37 0,00 0,00 -111 824,37
73111 Impôts directs locaux 1 398 545,00 1 416 603,00 0,00 0,00 -18 058,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 691,00 0,00 0,00 -691,00
73211 Attribution de compensation 1 690 485,00 1 690 485,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 35 581,00 35 581,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 52 795,38 0,00 0,00 -52 795,38
7336 Droits de place 6 000,00 6 481,00 0,00 0,00 -481,00
7343 Taxes sur les pylônes électriques 44 000,00 47 552,00 0,00 0,00 -3 552,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 65 000,00 101 246,99 0,00 0,00 -36 246,99
74 Dotations et participations 328 316,00 235 055,85 0,00 0,00 93 260,15
7411 Dotation forfaitaire 0,00 427,00 0,00 0,00 -427,00
74121 Dotation de solidarité rurale 40 000,00 47 001,00 0,00 0,00 -7 001,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 333,00 0,00 0,00 -333,00
744 FCTVA 12 000,00 16 266,86 0,00 0,00 -4 266,86
74718 Autres participations Etat 14 000,00 14 456,40 0,00 0,00 -456,40
7473 Participat° Départements 12 000,00 14 440,00 0,00 0,00 -2 440,00
74758 Participat° Autres groupements 23 600,00 1 164,94 0,00 0,00 22 435,06
7478 Participat° Autres organismes 62 798,00 27 048,67 0,00 0,00 35 749,33
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 113 918,00 113 917,98 0,00 0,00 0,02
75 Autres produits de gestion courante 132 642,00 150 889,27 0,00 0,00 -18 247,27
752 Revenus des immeubles 119 942,00 125 776,10 0,00 0,00 -5 834,10
7588 Autres produits div. de gestion courante 12 700,00 25 113,17 0,00 0,00 -12 413,17
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
3 897 480,00 3 983 426,72 0,00 0,00 -85 946,72
76 Produits financiers (b) 70,11 126,74 0,00 0,00 -56,63
7688 Autres 70,11 126,74 0,00 0,00 -56,63
77 Produits exceptionnels (c) 573,00 3 498,42 0,00 0,00 -2 925,42
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 330,00 330,01 0,00 0,00 -0,01
7788 Produits exceptionnels divers 243,00 3 168,41 0,00 0,00 -2 925,41
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
3 898 123,11 3 987 051,88 0,00 0,00 -88 928,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
111 000,00 111 000,00 0,00
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 111 000,00 111 000,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 111 000,00 111 000,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
4 009 123,11 4 098 051,88 0,00 0,00 -88 928,77
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-1
1 435 309,89
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00
2031 Frais d'études 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 147,55 129,55 0,00 18,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 147,55 129,55 0,00 18,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Opération d’équipement n° 10 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Opération d’équipement n° 106 (2) 73,66 73,66 0,00 0,00
12 Opération d’équipement n° 12 (2) 585,77 512,11 0,00 73,66
14 Opération d’équipement n° 14 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Opération d’équipement n° 16 (2) 1 500,00 851,04 0,00 648,96
17 Opération d’équipement n° 17 (2) 2 500,00 2 493,41 0,00 6,59
18 Opération d’équipement n° 18 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Opération d’équipement n° 202 (2) 39 487,33 39 142,28 0,00 345,05
206 Opération d’équipement n° 206 (2) 1 040,40 1 040,40 0,00 0,00
209 Opération d’équipement n° 209 (2) 20 331,10 15 048,20 8 078,88 -2 795,98
210 Opération d’équipement n° 210 (2) 4 422,78 3 064,78 0,00 1 358,00
22 Opération d’équipement n° 22 (2) 14 000,00 13 500,00 0,00 500,00
29 Opération d’équipement n° 29 (2) 9 700,00 8 205,53 0,00 1 494,47
30 Opération d’équipement n° 30 (2) 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00
31 Opération d’équipement n° 31 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
33 Opération d’équipement n° 33 (2) 25 501,20 7 525,08 0,00 17 976,12
47 Opération d’équipement n° 47 (2) 54 400,00 44 194,00 0,00 10 206,00
49 Opération d’équipement n° 49 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
50 Opération d’équipement n° 50 (2) 26 121,06 18 101,59 0,00 8 019,47
51 Opération d’équipement n° 51 (2) 9 500,00 3 126,00 1 872,00 4 502,00
58 Opération d’équipement n° 58 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
60 Opération d’équipement n° 60 (2) 2 243,55 2 243,51 0,00 0,04
62 Opération d’équipement n° 62 (2) 2 500,49 0,00 0,00 2 500,49
64 Opération d’équipement n° 64 (2) 650 000,00 2 660,40 0,00 647 339,60
65 Opération d’équipement n° 65 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Opération d’équipement n° 66 (2) 96 000,00 0,00 96 000,00 0,00
68 Opération d’équipement n° 68 (2) 10 556,00 4 776,00 0,00 5 780,00
69 Opération d’équipement n° 69 (2) 728 154,00 614 114,31 114 039,69 0,00
98 Opération d’équipement n° 98 (2) 656 227,01 0,00 0,00 656 227,01
99 Opération d’équipement n° 99 (2) 43 447,59 40 147,86 0,00 3 299,73
Total des dépenses d’équipement 2 408 139,49 820 949,71 219 990,57 1 367 199,21
10 Dotations, fonds divers et réserves 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
10226 Taxe d'aménagement 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 112 900,00 112 857,01 0,00 42,99
1641 Emprunts en euros 0,00 0,01 0,00 -0,01
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 112 900,00 112 857,00 0,00 43,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 124 900,00 112 857,01 0,00 12 042,99
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 2 533 039,49 933 806,72 219 990,57 1 379 242,20
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 111 000,00 111 000,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 111 000,00 111 000,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 111 000,00 111 000,00 0,00
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 18
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 111 000,00 111 000,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
2 644 039,49 1 044 806,72 219 990,57 1 379 242,20
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
411 022,51
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 364 225,07 256 125,64 220 859,52 -112 760,09
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 208 094,00 141 047,27 134 094,82 -67 048,09
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 149 650,00 106 267,65 86 764,70 -43 382,35
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00
1327 Subv. non transf. Budget communautaire 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 2 328,92 0,00 -2 328,92
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 6 481,07 6 481,80 0,00 -0,73
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 364 225,07 256 125,64 220 859,52 -112 760,09
10 Dotations, fonds divers et réserves 827 209,56 848 818,02 0,00 -21 608,46
10222 FCTVA 149 742,00 144 993,14 0,00 4 748,86
10226 Taxe d'aménagement 0,00 26 357,32 0,00 -26 357,32
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 677 467,56 677 467,56 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 827 209,56 848 818,02 0,00 -21 608,46
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 1 191 434,63 1 104 943,66 220 859,52 -134 368,55
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 659 563,37
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 204 064,00 204 037,02 26,98
28041582 GFP : Bâtiments, installations 111 000,00 111 000,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 153,00 1 152,43 0,57
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 629,00 1 628,52 0,48
28182 Matériel de transport 5 658,00 5 657,14 0,86
28183 Matériel de bureau et informatique 15 148,00 15 147,99 0,01
28184 Mobilier 2 410,00 2 409,80 0,20
28188 Autres immo. corporelles 67 066,00 67 041,14 24,86
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
1 863 627,37 204 037,02 1 659 590,35
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 1 863 627,37 204 037,02 1 659 590,35
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
3 055 062,00 1 308 980,68 220 859,52 1 525 221,80
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 10 (1)
LIBELLE : PRESBYTERE ET ANNEXES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 310,99
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 310,99
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 6 310,99
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 310,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 21
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 106 (1)
LIBELLE : CALENDRETA
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 73,66 A 73,66 0,00 0,00 B 112 808,20
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 73,66 73,66 0,00 0,00 1 241,68
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 73,66 73,66 0,00 0,00 73,66
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 168,02
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 111 566,52
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 2 791,46
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 108 775,06
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 780,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 780,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 15 780,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -73,66 D - B -97 028,20
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 12 (1)
LIBELLE : BATIMENT EX GRETA
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 585,77 A 512,11 0,00 73,66 B 221 738,23
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 585,77 512,11 0,00 73,66 512,11
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 585,77 512,11 0,00 73,66 512,11
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 221 226,12
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 221 226,12
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -512,11 D - B -221 738,23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 14 (1)
LIBELLE : EGLISE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 884,80
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 884,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 884,80
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 884,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 16 (1)
LIBELLE : PISCINE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 500,00 A 851,04 0,00 648,96 B 1 862
859,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 716,84
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 716,84
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 500,00 851,04 0,00 648,96 1 837 142,25
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 6 065,00
2313 Constructions 1 500,00 851,04 0,00 648,96 1 831 077,25
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 718 207,64
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 718 207,64
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 336 793,60
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 381 414,04
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -851,04 D - B -1 144 651,45
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 17 (1)
LIBELLE : GYMNASE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 500,00 A 2 493,41 0,00 6,59 B 653 441,61
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 500,00 2 493,41 0,00 6,59 16 440,49
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 557,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 500,00 2 493,41 0,00 6,59 14 883,49
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 637 001,12
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 637 001,12
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 68 448,25
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 68 448,25
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 68 448,25
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 493,41 D - B -584 993,36
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 67 575,78
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 419,62
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 419,62
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 66 156,16
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 66 156,16
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -67 575,78
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202 (1)
LIBELLE : ECOLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 39 487,33 A 39 142,28 0,00 345,05 B 2 203
032,95
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 212,33 194,33 0,00 18,00 61 913,66
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 599,56
2153 Réseaux divers 0,00 0,00 0,00 0,00 5 023,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 212,33 194,33 0,00 18,00 194,33
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 92,76
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 003,81
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 39 275,00 38 947,95 0,00 327,05 2 141 119,29
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 19 868,62
2313 Constructions 39 275,00 38 947,95 0,00 327,05 2 121 250,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 255 192,62
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 255 192,62
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 97 669,35
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 154 338,15
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 185,12
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -39 142,28 D - B -1 947 840,33
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 206 (1)
LIBELLE : MAIRIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 040,40 A 1 040,40 0,00 0,00 B 679 481,47
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 540,93
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 6 911,22
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 629,71
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 040,40 1 040,40 0,00 0,00 649 940,54
2313 Constructions 1 040,40 1 040,40 0,00 0,00 649 940,54
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 28 539,75
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 28 539,75
1325 Group. coll et coll. statut particulier 0,00 0,00 0,00 0,00 16 539,75
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 040,40 D - B -650 941,72
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 208 (1)
LIBELLE : LOCAL SDF
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 147,55 A 129,55 0,00 18,00 B 15 265,54
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 147,55 129,55 0,00 18,00 129,55
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 147,55 129,55 0,00 18,00 129,55
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 15 135,99
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 15 135,99
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -129,55 D - B -15 265,54
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 209 (1)
LIBELLE : GENDARMERIE TERRITORIALE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 331,10 A 15 048,20 8 078,88 -2 795,98 B 2 150
806,34
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 259,10 2 256,20 0,00 -1 997,10 90 048,86
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 85 801,84
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 259,10 259,10 0,00 0,00 1 679,42
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 997,10 0,00 -1 997,10 2 567,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 20 072,00 12 792,00 8 078,88 -798,88 2 060 757,48
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 7 361,60
2313 Constructions 20 072,00 12 792,00 8 078,88 -798,88 2 053 395,88
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 516 135,93
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 516 135,93
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 230 769,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 285 366,93
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -15 048,20 D - B -1 634 670,41
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 210 (1)
LIBELLE : AMICALE DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS PAR
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 422,78 A 3 064,78 0,00 1 358,00 B 20 377,62
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 64,78 64,78 0,00 0,00 64,78
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 64,78 64,78 0,00 0,00 64,78
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 358,00 3 000,00 0,00 1 358,00 20 312,84
2313 Constructions 4 358,00 3 000,00 0,00 1 358,00 20 312,84
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 064,78 D - B -20 377,62
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 22 (1)
LIBELLE : SKATE-PARK
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 14 000,00 A 13 500,00 0,00 500,00 B 124 072,59
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 000,00 13 500,00 0,00 500,00 26 196,00
2188 Autres immobilisations corporelles 14 000,00 13 500,00 0,00 500,00 26 196,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 97 876,59
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 97 876,59
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -13 500,00 D - B -124 072,59
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 29 (1)
LIBELLE : CENTRE CULTUREL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 9 700,00 A 8 205,53 0,00 1 494,47 B 95 343,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 397,70 0,00 -1 397,70 2 918,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 397,70 0,00 -1 397,70 2 918,10
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9 700,00 6 807,83 0,00 2 892,17 92 425,30
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 24 978,17
2313 Constructions 9 700,00 6 807,83 0,00 2 892,17 67 447,13
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 205,53 D - B -95 343,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 30 (1)
LIBELLE : VOIRIE RURALE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 500,00 A 0,00 0,00 2 500,00 B 65 251,78
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 455,96
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 455,96
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 62 795,82
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 54 733,20
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 8 062,62
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -65 251,78
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 31 (1)
LIBELLE : VOIRIE COMMUNALE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 354,98
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 354,98
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 9 354,98
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -9 354,98
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 33 (1)
LIBELLE : RESEAU INCENDIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 25 501,20 A 7 525,08 0,00 17 976,12 B 167 255,60
20 Immobilisations incorporelles 0,00 4 051,08 0,00 -4 051,08 10 432,94
2031 Frais d'études 0,00 4 051,08 0,00 -4 051,08 10 432,94
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 501,20 0,00 0,00 4 501,20 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 4 501,20 0,00 0,00 4 501,20 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 21 000,00 3 474,00 0,00 17 526,00 156 822,66
2313 Constructions 0,00 3 474,00 0,00 -3 474,00 77 611,16
2315 Installat°, matériel et outillage techni 21 000,00 0,00 0,00 21 000,00 79 211,50
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 525,08 D - B -167 255,60
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 47 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT URBAIN
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 54 400,00 A 44 194,00 0,00 10 206,00 B 517 296,17
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 3 216,12
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 216,12
21 Immobilisations corporelles 31 200,00 22 408,00 0,00 8 792,00 301 314,06
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 5 020,81
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 039,07
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 5 841,28
21534 Réseaux d'électrification 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 12 307,83
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 14 189,58
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 1 962,00
2188 Autres immobilisations corporelles 26 200,00 22 408,00 0,00 3 792,00 257 953,49
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 23 200,00 21 786,00 0,00 1 414,00 212 765,99
2312 Agencements et aménagements de
terrains
23 200,00 21 786,00 0,00 1 414,00 121 136,82
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 89 158,13
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 2 471,04
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 4 592,70
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 4 592,70
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 4 592,70
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -44 194,00 D - B -512 703,47
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 49 (1)
LIBELLE : PVR
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 88 704,70
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 811,22
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 6 811,22
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 54 793,81
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 54 793,81
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 021,74
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 152,80
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 5 868,94
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 19 077,93
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 19 077,93
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 6 481,80 0,00 -6 481,80 D 498 097,37
13 Subventions d'investissement 0,00 6 481,80 0,00 -6 481,80 491 286,15
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 0,00 6 481,80 0,00 -6 481,80 491 286,15
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 811,22
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 6 811,22
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 6 481,80 D - B 409 392,67
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 50 (1)
LIBELLE : TERRAINS DE SPORT
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 26 121,06 A 18 101,59 0,00 8 019,47 B 1 449
245,11
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 161,06 2 160,79 0,00 8 000,27 63 609,59
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 094,34
21534 Réseaux d'électrification 8 000,06 0,00 0,00 8 000,06 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 161,00 2 160,79 0,00 0,21 62 515,25
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 15 960,00 15 940,80 0,00 19,20 1 385 635,52
2312 Agencements et aménagements de
terrains
15 960,00 15 940,80 0,00 19,20 283 600,99
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 089 206,45
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 12 828,08
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 11 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -18 101,59 D - B -1 438 245,11
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 51 (1)
LIBELLE : CIMETIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 9 500,00 A 3 126,00 1 872,00 4 502,00 B 495 537,72
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 14 464,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 14 464,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 683,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 683,50
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9 500,00 3 126,00 1 872,00 4 502,00 478 389,42
2312 Agencements et aménagements de
terrains
9 500,00 3 126,00 1 872,00 4 502,00 13 956,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 464 433,42
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 301 021,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 301 021,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 301 021,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 126,00 D - B -194 516,72
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 58 (1)
LIBELLE : ECOLE DE MUSIQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 779 404,86
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 415,78
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 346,98
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 907,45
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 2 791,45
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 369,90
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 767 989,08
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 6 841,50
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 761 147,58
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 93 496,26 0,00 -93 496,26 D 371 069,40
13 Subventions d'investissement 0,00 93 496,26 0,00 -93 496,26 371 069,40
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 44 815,68 0,00 -44 815,68 193 227,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 48 680,58 0,00 -48 680,58 174 642,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,40
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 93 496,26 D - B -408 335,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 60 (1)
LIBELLE : BANQUE ALIMENTAIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 243,55 A 2 243,51 0,00 0,04 B 53 900,66
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 129,55 129,55 0,00 0,00 419,58
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 129,55 129,55 0,00 0,00 129,55
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 290,03
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 114,00 2 113,96 0,00 0,04 53 481,08
2313 Constructions 2 114,00 2 113,96 0,00 0,04 53 481,08
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 205,42
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 205,42
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 2 205,42
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 243,51 D - B -51 695,24
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 62 (1)
LIBELLE : LOCAUX SERVICES TECHNIQUES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 500,49 A 0,00 0,00 2 500,49 B 100 845,16
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 740,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 740,13
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 500,49 0,00 0,00 2 500,49 89 105,03
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 20 431,82
2313 Constructions 2 500,49 0,00 0,00 2 500,49 68 673,21
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -100 845,16
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 64 (1)
LIBELLE : CREATION D'UNE SALLE DE CONVIVIALITE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 650 000,00 A 2 660,40 0,00 647 339,60 B 2 660,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 650 000,00 2 660,40 0,00 647 339,60 2 660,40
2313 Constructions 650 000,00 2 660,40 0,00 647 339,60 2 660,40
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 660,40 D - B -2 660,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 65 (1)
LIBELLE : RESIDENCE SENIORS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 365 537,46
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 365 537,46
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 348 439,79
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 196,02
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 9 963,06
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 938,59
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -365 537,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 66 (1)
LIBELLE : PROGRAMME DE VIDEO PROTECTION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 96 000,00 A 0,00 96 000,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 96 000,00 0,00 96 000,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 96 000,00 0,00 96 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 68 (1)
LIBELLE : Maison de l'Enfance
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 10 556,00 A 4 776,00 0,00 5 780,00 B 2 721
664,81
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 629,25
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 997,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 631,93
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 556,00 4 776,00 0,00 5 780,00 2 710 035,56
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 6 516,06
2313 Constructions 10 556,00 4 776,00 0,00 5 780,00 296 434,76
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 2 407 084,74
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 205 262,94
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 913 393,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 80 950,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 192 057,00
1327 Subv. non transf. Budget
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 208 226,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 232 160,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 270 000,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 270 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 21 869,94
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 21 869,94
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 776,00 D - B -1 516 401,87
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 69 (1)
LIBELLE : MAISON DES ASSOCIATIONS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 728 154,00 A 614 114,31 114 039,69 0,00 B 644 950,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 000,00 13 810,05 6 000,00 -3 810,05 13 810,05
2184 Mobilier 6 000,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 13 810,05 0,00 -3 810,05 13 810,05
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 712 154,00 600 304,26 108 039,69 3 810,05 631 140,00
2313 Constructions 712 154,00 600 304,26 108 039,69 3 810,05 631 140,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 153 818,66 110 429,76 -264 248,42 D 153 818,66
13 Subventions d'investissement 0,00 153 818,66 110 429,76 -264 248,42 153 818,66
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 96 231,59 67 047,41 -163 279,00 96 231,59
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 57 587,07 43 382,35 -100 969,42 57 587,07
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -460 295,65 D - B -491 131,39
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 98 (1)
LIBELLE : ACQUISITION D'IMMEUBLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 656 227,01 A 0,00 0,00 656 227,01 B 565 227,49
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 656 227,01 0,00 0,00 656 227,01 564 933,60
2111 Terrains nus 656 227,01 0,00 0,00 656 227,01 564 933,60
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 293,89
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 293,89
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 11 678,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 11 678,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 11 678,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -553 549,49
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 99 (1)
LIBELLE : ACQUISITION DE MEUBLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 43 447,59 A 40 147,86 0,00 3 299,73 B 1 738
938,43
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 591,96
205 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 10 585,20
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 23 006,76
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 43 447,59 40 147,86 0,00 3 299,73 1 687 864,43
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 367,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 2 384,40
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 217 513,38
2183 Matériel de bureau et informatique 17 069,99 7 552,65 0,00 9 517,34 273 298,91
2184 Mobilier 4 750,00 7 255,14 0,00 -2 505,14 33 298,88
2188 Autres immobilisations corporelles 21 627,60 25 340,07 0,00 -3 712,47 1 159 001,55
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 17 482,04
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 17 482,04
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 2 328,92 0,00 -2 328,92 D 303 178,74
13 Subventions d'investissement 0,00 2 328,92 0,00 -2 328,92 2 328,92
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 2 328,92 0,00 -2 328,92 2 328,92
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 300 849,82
16412 0,00 0,00 0,00 0,00 300 849,82
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -37 818,94 D - B -1 435 759,69
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: ONA (1)
LIBELLE : OPERATIONS NON AFFECTEES
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 200,00 A 0,00 0,00 7 200,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00 0,00
2031 Frais d'études 7 200,00 0,00 0,00 7 200,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 52
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 931 465 -4 258 -366 860 117 282 -19 618 -5 541 -376 047 -263 248 -717 862 -34 838 2 299 349 1 303 106
5 533 362 0 1 885 117 282 833 0 27 287 57 215 149 749 11 973 3 620 829 1 546 310
3 601 897 4 258 368 745 0 20 451 5 541 403 334 320 463 867 610 46 811 1 321 480 243 204
869 0 0 0 0 0 0 0 0 0 869 0
220 860 0 0 0 0 0 0 0 0 0 220 860 0
219 991 0 0 0 0 0 0 0 0 0 219 991 0
-146 849 0 4 482 0 -1 592 -3 553 -28 934 81 374 -47 911 0 -118 102 -32 612
1 308 981 0 6 482 0 0 0 0 93 496 0 0 1 004 966 204 037
1 455 829 0 2 000 0 1 592 3 553 28 934 12 123 47 911 0 1 123 068 236 649
411 023 0
111 000 111 000
125 649 125 649
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
820 950 0 2 000 0 1 592 3 553 28 934 12 123 47 911 0 712 045
933 807 0 2 000 0 1 592 3 553 28 934 12 123 47 911 0 712 045 125 649
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 53
7 525 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 525 0
8 206 0 0 0 0 0 0 8 206 0 0 0 0
13 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 500 0
3 065 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 065 0
23 127 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 335 12 792
1 040 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 040 0
39 142 0 0 0 0 0 0 0 39 142 0 0 0
2 493 0 0 0 0 0 2 493 0 0 0 0 0
851 0 0 0 0 0 851 0 0 0 0 0
512 0 0 0 0 0 0 0 0 0 512 0
74 0 0 0 0 0 0 0 74 0 0 0
1 040 811 0 2 000 0 1 592 3 553 28 934 12 123 47 911 0 931 906 12 792
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
130 0 0 0 0 0 0 0 0 0 130 0
130 0 0 0 0 0 0 0 0 0 130 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
112 857 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 112 857
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
112 857 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 112 857
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 153 797 0 2 000 0 1 592 3 553 28 934 12 123 47 911 0 932 036 125 649
1 675 820 0 2 000 0 1 592 3 553 28 934 12 123 47 911 0 1 343 058 236 649
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
106 CALENDRETA
12 BATIMENT EX GRETA
16 PISCINE
17 GYMNASE
202 ECOLES
206 MAIRIE
209 GENDARMERIE TERRITORIALE
210 AMICALE DES ANCIENS SAPEURS
POMPIERS PAR
22 SKATE-PARK
29 CENTRE CULTUREL
33 RESEAU INCENDIE COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 54
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 482 0 6 482 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 329 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 329 0
193 032 0 0 0 0 0 0 48 681 0 0 144 352 0
275 142 0 0 0 0 0 0 44 816 0 0 230 326 0
476 985 0 6 482 0 0 0 0 93 496 0 0 377 007 0
677 468 0 0 0 0 0 0 0 0 0 677 468 0
26 357 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 357 0
144 993 0 0 0 0 0 0 0 0 0 144 993 0
848 818 0 0 0 0 0 0 0 0 0 848 818 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 325 803 0 6 482 0 0 0 0 93 496 0 0 1 225 825 0
1 529 840 0 6 482 0 0 0 0 93 496 0 0 1 225 825 204 037
411 023 0 0 0 0 0 0 0 0 0 411 023 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
40 148 0 2 000 0 0 1 310 5 896 3 917 2 207 0 24 818 0
728 154 0 0 0 0 0 0 0 0 0 728 154 0
4 776 0 0 0 1 592 0 1 592 0 1 592 0 0 0
96 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 96 000 0
2 660 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 660 0
2 244 0 0 0 0 2 244 0 0 0 0 0 0
4 998 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 998 0
18 102 0 0 0 0 0 18 102 0 0 0 0 0
44 194 0 0 0 0 0 0 0 4 896 0 39 298 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
47 AMENAGEMENT URBAIN
50 TERRAINS DE SPORT
51 CIMETIERE
60 BANQUE ALIMENTAIRE
64 CREATION D'UNE SALLE DE
CONVIVIALITE
66 PROGRAMME DE VIDEO
PROTECTION
68 Maison de l'Enfance
69 MAISON DES ASSOCIATIONS
99 ACQUISITION DE MEUBLES
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
198 Neutral. amort. subv. équip. versées
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1346 Participat° voirie et réseaux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie) COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 55
13 858 0 11 682 0 0 0 309 1 029 388 0 450 0
18 472 0 0 0 0 0 0 1 679 16 793 0 0 0
16 409 0 0 0 0 0 579 35 4 278 20 11 497 0
6 302 0 3 700 0 0 0 579 0 764 1 259 0 0
33 616 124 11 309 0 0 248 5 766 2 894 6 240 0 7 036 0
38 381 0 3 553 0 0 567 14 720 2 422 14 747 0 2 373 0
333 0 0 0 0 0 164 16 153 0 0 0
4 740 222 0 0 0 0 3 875 0 18 0 625 0
11 744 0 10 521 0 0 0 1 223 0 0 0 0 0
252 900 0 3 138 0 13 367 3 082 113 284 12 048 56 417 0 51 564 0
27 487 0 371 0 1 483 281 13 983 924 4 731 0 5 714 0
97 375 0 0 0 0 0 0 0 97 070 0 305 0
990 479 2 908 126 711 0 18 212 5 143 207 658 47 789 268 766 4 028 309 264 0
3 397 860 4 258 368 745 0 20 451 5 541 403 334 320 463 867 610 46 811 1 321 480 39 167
3 601 897 4 258 368 745 0 20 451 5 541 403 334 320 463 867 610 46 811 1 321 480 243 204
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
67 041 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 67 041
2 410 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 410
15 148 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 148
5 657 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 657
1 629 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 629
1 152 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 152
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
204 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 204 037
204 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 204 037
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
28041582 GFP : Bâtiments, installations
281568 Autres matériels, outillages incendie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 56
2 723 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 723 0
25 759 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 759 0
1 689 0 0 0 0 0 0 0 0 1 500 189 0
9 465 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 465 0
2 820 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 820 0
17 126 0 0 0 0 0 50 0 1 578 0 15 498 0
353 0 0 0 0 0 0 0 276 0 77 0
20 213 0 438 0 0 0 1 377 1 498 5 885 855 10 159 0
5 639 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 639 0
1 159 0 0 0 0 0 906 0 0 95 158 0
8 411 0 0 0 0 0 840 0 7 571 0 0 0
12 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 0
897 0 0 0 0 0 0 0 0 0 897 0
78 529 2 562 0 0 0 0 13 154 15 651 40 0 47 122 0
4 759 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 759 0
16 339 0 0 0 0 0 0 0 16 339 0 0 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0
1 747 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 747 0
12 036 0 0 0 0 0 7 893 0 3 759 0 383 0
480 0 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 705 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 705 0
3 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 800 0
5 551 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 551 0
15 057 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 057 0
11 983 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 983 0
36 409 0 216 0 973 729 9 298 1 045 7 662 0 16 487 0
8 577 0 0 0 0 0 0 0 87 0 8 490 0
11 735 0 11 436 0 0 0 0 0 0 299 0 0
1 069 0 0 0 0 0 1 069 0 0 0 0 0
6 088 0 5 032 0 0 0 0 0 528 0 528 0
17 102 0 1 803 0 0 236 2 304 847 3 628 0 8 285 0
51 775 0 0 0 2 389 0 7 956 7 400 18 419 0 15 612 0
50 669 0 47 648 0 0 0 2 211 0 0 0 810 0
20 380 0 15 384 0 0 0 4 695 300 0 0 0 0
14 804 0 0 0 0 0 1 424 0 1 396 0 11 985 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
611 Contrats de prestations de services
6135 Locations mobilières
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6237 Publications
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
62872 Remb. frais au budget annexe
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes) COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 57
70 693 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70 693 0
59 116 0 0 0 0 0 0 0 0 0 59 116 0
142 519 0 0 0 0 0 0 0 0 0 142 519 0
3 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 240 0
6 205 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 205 0
617 0 0 0 0 0 0 0 0 0 617 0
472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 472 0
114 0 0 0 0 0 0 0 0 0 114 0
7 797 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 797 0
4 475 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 475 0
81 403 0 0 0 0 0 0 0 0 0 81 403 0
376 725 0 0 0 0 0 0 0 0 0 376 725 0
145 214 0 0 0 0 0 0 0 0 0 145 214 0
145 214 0 0 0 0 0 0 0 0 0 145 214 0
370 0 0 0 0 0 30 0 25 0 315 0
5 532 0 0 0 0 0 0 0 0 5 532 0 0
4 996 0 825 0 9 2 536 458 1 561 122 1 383 100
3 408 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 408 0
42 412 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 412 0
5 122 0 0 0 0 0 938 1 930 1 562 0 348 344
266 419 0 44 191 0 407 74 29 518 38 500 68 767 6 362 73 446 5 154
209 257 0 21 126 0 195 35 21 504 35 432 84 549 3 043 38 474 4 899
3 111 0 0 0 0 0 1 431 268 179 0 460 772
123 559 0 0 0 0 0 21 792 47 374 38 539 0 8 131 7 723
10 361 0 1 709 0 140 0 2 251 626 856 806 3 973 0
1 122 825 0 166 486 0 1 449 279 109 864 142 289 373 707 26 250 284 853 17 648
3 365 0 419 0 4 1 348 523 1 125 60 815 71
25 217 0 3 211 0 30 5 2 664 4 000 8 582 463 5 716 546
5 608 0 698 0 6 1 580 871 1 875 101 1 358 119
44 809 0 3 368 0 0 0 4 183 404 15 802 0 21 052 0
1 876 372 0 242 034 0 2 239 398 195 639 272 674 597 131 42 738 486 143 37 377
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
012 Charges de personnel, frais
assimilés
6218 Autre personnel extérieur
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64131 Rémunérations non tit.
64138 Autres indemnités non tit.
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
014 Atténuations de produits
739223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65548 Autres contributions
6557 Contribut° politique de l'habitat
657362 Subv. fonct. CCAS
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 58
10 075 0 0 0 0 0 10 075 0 0 0 0 0
60 762 0 0 0 0 0 0 55 270 0 5 492 0 0
3 244 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 244 0
600 0 0 600 0 0 0 0 0 0 0 0
4 817 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 817 0
234 050 0 401 600 0 0 16 334 55 270 123 037 5 492 32 916 0
11 0 0 0 0 0 0 11 0 0 0 0
11 985 0 1 484 0 0 0 0 334 10 108 0 60 0
11 996 0 1 484 0 0 0 0 345 10 108 0 60 0
3 987 052 0 1 885 117 282 833 0 27 287 57 215 149 749 11 973 3 620 829 0
5 533 362 0 1 885 117 282 833 0 27 287 57 215 149 749 11 973 3 620 829 1 546 310
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
204 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 204 037
204 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 204 037
204 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 204 037
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 087 1 350 0 0 0 0 37 0 1 700 0 0 0
692 0 0 0 0 0 0 0 14 45 633 0
3 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 500 0
7 279 1 350 0 0 0 0 37 0 1 714 45 4 133 0
1 790 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 790
1 790 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 790
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
74 0 0 0 0 0 0 0 0 0 74 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
67 Charges exceptionnelles
6713 Secours et dots
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
70388 Autres redevances et recettes
diverses
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 59
127 0 0 0 0 0 0 0 0 0 127 0
127 0 0 0 0 0 0 0 0 0 127 0
25 113 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 113 0
125 776 0 0 116 682 0 0 400 0 0 0 8 694 0
150 889 0 0 116 682 0 0 400 0 0 0 33 808 0
113 918 0 0 0 0 0 0 0 0 0 113 918 0
27 049 0 0 0 0 0 10 104 0 1 700 0 15 245 0
1 165 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 165 0
14 440 0 0 0 0 0 0 1 600 0 0 12 840 0
14 456 0 0 0 0 0 0 0 14 456 0 0 0
16 267 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 267 0
333 0 0 0 0 0 0 0 0 0 333 0
47 001 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 001 0
427 0 0 0 0 0 0 0 0 0 427 0
235 056 0 0 0 0 0 10 104 1 600 16 156 0 207 196 0
101 247 0 0 0 0 0 0 0 0 0 101 247 0
47 552 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 552 0
6 481 0 0 0 0 0 0 0 0 6 481 0 0
52 795 0 0 0 0 0 0 0 0 0 52 795 0
35 581 0 0 0 0 0 0 0 0 0 35 581 0
1 690 485 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 690 485 0
691 0 0 0 0 0 0 0 0 0 691 0
1 416 603 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 416 603 0
3 351 435 0 0 0 0 0 0 0 0 6 481 3 344 954 0
3 565 0 0 0 0 0 0 0 3 565 0 0 0
401 0 401 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 072 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 072 0
4 782 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 782 0
119 471 0 0 0 0 0 0 0 119 471 0 0 0
6 260 0 0 0 0 0 6 260 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70632 Redevances services à caractère
loisir
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
73 Impôts et taxes
73111 Impôts directs locaux
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7336 Droits de place
7343 Taxes sur les pylônes électriques
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74121 Dotation de solidarité rurale
742 Dot. aux élus locaux
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
74758 Participat° Autres groupements
7478 Participat° Autres organismes
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
7688 Autres COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 60
1 435 310 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 435 310
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
111 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 168 0 0 0 833 0 449 0 447 0 1 439 0
330 0 0 0 0 0 0 0 0 0 330 0
3 498 0 0 0 833 0 449 0 447 0 1 769 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
77 Produits exceptionnels
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 61
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 243 203,64 1 320 381,47 0,00 0,00 1 564 683,77
Réalisations 243 203,64 1 320 381,47 0,00 0,00 1 564 683,77
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 309 264,00 0,00 0,00 309 264,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 305,00 0,00 0,00 305,00
60611 Eau et assainissement 0,00 5 714,23 0,00 0,00 5 714,23
60612 Energie - Electricité 0,00 51 563,87 0,00 0,00 51 563,87
60623 Alimentation 0,00 624,74 0,00 0,00 624,74
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 372,69 0,00 0,00 2 372,69
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 7 036,07 0,00 0,00 7 036,07
6064 Fournitures administratives 0,00 11 496,93 0,00 0,00 11 496,93
6068 Autres matières et fournitures 0,00 450,06 0,00 0,00 450,06
611 Contrats de prestations de services 0,00 11 984,82 0,00 0,00 11 984,82
61521 Entretien terrains 0,00 810,00 0,00 0,00 810,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 15 611,55 0,00 0,00 15 611,55
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 8 284,73 0,00 0,00 8 284,73
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 528,00 0,00 0,00 528,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 8 490,00 0,00 0,00 8 490,00
6156 Maintenance 0,00 16 487,09 0,00 0,00 16 487,09
6161 Multirisques 0,00 11 983,05 0,00 0,00 11 983,05
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 15 057,07 0,00 0,00 15 057,07
6168 Autres primes d'assurance 0,00 5 550,73 0,00 0,00 5 550,73
617 Etudes et recherches 0,00 3 800,00 0,00 0,00 3 800,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 2 704,76 0,00 0,00 2 704,76
6188 Autres frais divers 0,00 383,45 0,00 0,00 383,45
6226 Honoraires 0,00 1 747,20 0,00 0,00 1 747,20
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
6231 Annonces et insertions 0,00 4 759,48 0,00 0,00 4 759,48
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 47 121,77 0,00 0,00 47 121,77
6237 Publications 0,00 897,14 0,00 0,00 897,14
6238 Divers 0,00 12,00 0,00 0,00 12,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 157,71 0,00 0,00 157,71
6261 Frais d'affranchissement 0,00 5 638,61 0,00 0,00 5 638,61
6262 Frais de télécommunications 0,00 10 159,49 0,00 0,00 10 159,49
627 Services bancaires et assimilés 0,00 76,79 0,00 0,00 76,79
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 15 498,30 0,00 0,00 15 498,30
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 2 820,00 0,00 0,00 2 820,00
62872 Remb. frais au budget annexe 0,00 9 465,41 0,00 0,00 9 465,41
6288 Autres services extérieurs 0,00 189,00 0,00 0,00 189,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 62
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
63512 Taxes foncières 0,00 25 759,00 0,00 0,00 25 759,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 2 723,26 0,00 0,00 2 723,26
012 Charges de personnel, frais assimilés 37 376,70 485 046,37 0,00 0,00 523 520,10
6218 Autre personnel extérieur 0,00 21 051,96 0,00 0,00 21 051,96
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 118,72 1 353,69 0,00 0,00 1 476,28
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 546,13 5 698,54 0,00 0,00 6 262,45
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 71,25 812,34 0,00 0,00 885,91
64111 Rémunération principale titulaires 17 647,72 284 852,67 0,00 0,00 302 500,39
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 3 972,97 0,00 0,00 3 972,97
64131 Rémunérations non tit. 7 723,04 7 428,03 0,00 0,00 15 854,09
64138 Autres indemnités non tit. 772,28 389,60 0,00 0,00 1 232,18
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 899,47 38 237,87 0,00 0,00 43 373,28
6453 Cotisations aux caisses de retraites 5 153,53 73 413,87 0,00 0,00 78 599,88
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 344,07 316,21 0,00 0,00 691,60
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 42 412,35 0,00 0,00 42 412,35
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 3 408,00 0,00 0,00 3 408,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 100,49 1 383,27 0,00 0,00 1 483,76
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 315,00 0,00 0,00 315,00
014 Atténuations de produits 0,00 145 214,00 0,00 0,00 145 214,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 145 214,00 0,00 0,00 145 214,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 204 037,02 0,00 0,00 0,00 204 037,02
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 204 037,02 0,00 0,00 0,00 204 037,02
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 376 723,77 0,00 0,00 376 725,40
6531 Indemnités 0,00 81 403,26 0,00 0,00 81 403,26
6533 Cotisations de retraite 0,00 4 474,66 0,00 0,00 4 474,66
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 7 797,42 0,00 0,00 7 797,42
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 114,12 0,00 0,00 114,12
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 471,86 0,00 0,00 471,86
6542 Créances éteintes 0,00 616,90 0,00 0,00 616,90
65548 Autres contributions 0,00 6 204,75 0,00 0,00 6 204,75
6557 Contribut° politique de l'habitat 0,00 3 240,00 0,00 0,00 3 240,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 142 519,00 0,00 0,00 142 519,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 59 116,42 0,00 0,00 59 116,42
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 70 693,00 0,00 0,00 70 693,00
65888 Autres 0,00 72,38 0,00 0,00 74,01
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 789,92 0,00 0,00 0,00 1 789,92
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 789,92 0,00 0,00 0,00 1 789,92
67 Charges exceptionnelles 0,00 4 133,33 0,00 0,00 4 133,33
6713 Secours et dots 0,00 3 500,00 0,00 0,00 3 500,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 633,33 0,00 0,00 633,33
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 546 309,89 3 620 827,08 0,00 0,00 5 167 138,58
Réalisations 1 546 309,89 3 620 827,08 0,00 0,00 5 167 138,58 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 63
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
002 Résultat de fonctionnement reporté 1 435 309,89 0,00 0,00 0,00 1 435 309,89
013 Atténuations de charges 0,00 59,50 0,00 0,00 59,50
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 59,50 0,00 0,00 59,50
042 Opérat° ordre transfert entre sections 111 000,00 0,00 0,00 0,00 111 000,00
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 111 000,00 0,00 0,00 0,00 111 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 32 915,70 0,00 0,00 32 915,70
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 4 817,00 0,00 0,00 4 817,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 3 244,29 0,00 0,00 3 244,29
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 4 782,43 0,00 0,00 4 782,43
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 20 071,98 0,00 0,00 20 071,98
73 Impôts et taxes 0,00 3 344 954,37 0,00 0,00 3 344 954,37
73111 Impôts directs locaux 0,00 1 416 603,00 0,00 0,00 1 416 603,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 691,00 0,00 0,00 691,00
73211 Attribution de compensation 0,00 1 690 485,00 0,00 0,00 1 690 485,00
73221 FNGIR 0,00 35 581,00 0,00 0,00 35 581,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 52 795,38 0,00 0,00 52 795,38
7343 Taxes sur les pylônes électriques 0,00 47 552,00 0,00 0,00 47 552,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 0,00 101 246,99 0,00 0,00 101 246,99
74 Dotations et participations 0,00 207 195,57 0,00 0,00 207 195,57
7411 Dotation forfaitaire 0,00 427,00 0,00 0,00 427,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 47 001,00 0,00 0,00 47 001,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 333,00 0,00 0,00 333,00
744 FCTVA 0,00 16 266,86 0,00 0,00 16 266,86
7473 Participat° Départements 0,00 12 840,00 0,00 0,00 12 840,00
74758 Participat° Autres groupements 0,00 1 164,94 0,00 0,00 1 164,94
7478 Participat° Autres organismes 0,00 15 244,79 0,00 0,00 15 244,79
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 0,00 113 917,98 0,00 0,00 113 917,98
75 Autres produits de gestion courante 0,00 33 806,04 0,00 0,00 33 807,65
752 Revenus des immeubles 0,00 8 694,48 0,00 0,00 8 694,48
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 25 111,56 0,00 0,00 25 113,17
76 Produits financiers 0,00 126,74 0,00 0,00 126,74
7688 Autres 0,00 126,74 0,00 0,00 126,74
77 Produits exceptionnels 0,00 1 769,16 0,00 0,00 1 769,16
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 330,01 0,00 0,00 330,01
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 1 439,15 0,00 0,00 1 439,15
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 1 303 106,25 2 300 445,61 0,00 0,00 3 602 454,81
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 64
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 113 867,62 93 906,34 0,00 0,00 0,00 0,00 1 232,69 0,00 0,00
Réalisations 113 867,62 93 906,34 0,00 0,00 0,00 0,00 1 232,69 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 599,36 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206,81 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 392,55 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 65
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
62872 Remb. frais au budget annexe 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
43 084,62 231,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
134,67 144,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
619,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
80,80 86,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
24 240,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 5 537,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 266,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 968,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
6 878,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 235,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
124,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
67 283,00 93 675,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 81 403,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 4 474,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 7 797,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 66
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin
mandat
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6557 Contribut° politique de l'habitat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
67 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 633,33 0,00 0,00
6713 Secours et dots 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 633,33 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 817,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 817,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7768 Neutral. amort. subv. équip.
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 817,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 817,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes
diverses
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 67
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74758 Participat° Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -113 867,62 -93 906,34 0,00 0,00 0,00 0,00 3 584,31 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 68
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 69
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 46 811,26 0,00 46 811,26
Réalisations 46 811,26 0,00 46 811,26
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 4 028,01 0,00 4 028,01
60636 Vêtements de travail 1 259,21 0,00 1 259,21
6064 Fournitures administratives 20,16 0,00 20,16
61551 Entretien matériel roulant 298,80 0,00 298,80
6251 Voyages et déplacements 94,72 0,00 94,72
6262 Frais de télécommunications 855,12 0,00 855,12
6288 Autres services extérieurs 1 500,00 0,00 1 500,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 42 738,25 0,00 42 738,25
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 100,53 0,00 100,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 462,51 0,00 462,51
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 60,31 0,00 60,31
64111 Rémunération principale titulaires 26 250,20 0,00 26 250,20
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 806,31 0,00 806,31
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 042,79 0,00 3 042,79
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 361,63 0,00 6 361,63
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 122,06 0,00 122,06
64731 Allocations chômage versées directement 5 531,91 0,00 5 531,91
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 45,00 0,00 45,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 45,00 0,00 45,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 11 973,00 0,00 11 973,00
Réalisations 11 973,00 0,00 11 973,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 70
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
70 Produits des services, du domaine, vente 5 492,00 0,00 5 492,00
7062 Redevances services à caractère culturel 5 492,00 0,00 5 492,00
73 Impôts et taxes 6 481,00 0,00 6 481,00
7336 Droits de place 6 481,00 0,00 6 481,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -34 838,26 0,00 -34 838,26
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 46 139,26 672,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 46 139,26 672,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 3 356,01 672,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 1 259,21 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 20,16 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 298,80 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 94,72 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 183,12 672,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 42 738,25 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 100,53 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 462,51 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 60,31 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 26 250,20 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 806,31 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 3 042,79 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 6 361,63 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 122,06 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 5 531,91 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 45,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 45,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 71
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 11 973,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 11 973,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 5 492,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 5 492,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 6 481,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 6 481,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -34 166,26 -672,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 72
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 27 207,35 839 488,14 0,00 0,00 0,00 914,81 867 610,30
Réalisations 27 207,35 839 488,14 0,00 0,00 0,00 914,81 867 610,30
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 5 561,28 263 204,26 0,00 0,00 0,00 0,00 268 765,54
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 97 069,57 0,00 0,00 0,00 0,00 97 069,57
60611 Eau et assainissement 0,00 4 730,69 0,00 0,00 0,00 0,00 4 730,69
60612 Energie - Electricité 0,00 56 416,63 0,00 0,00 0,00 0,00 56 416,63
60623 Alimentation 18,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18,42
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 153,33 0,00 0,00 0,00 0,00 153,33
60631 Fournitures d'entretien 0,00 14 746,60 0,00 0,00 0,00 0,00 14 746,60
60632 Fournitures de petit équipement 493,41 5 746,12 0,00 0,00 0,00 0,00 6 239,53
60636 Vêtements de travail 536,23 228,00 0,00 0,00 0,00 0,00 764,23
6064 Fournitures administratives 0,00 4 278,05 0,00 0,00 0,00 0,00 4 278,05
6067 Fournitures scolaires 0,00 16 793,31 0,00 0,00 0,00 0,00 16 793,31
6068 Autres matières et fournitures 0,00 387,75 0,00 0,00 0,00 0,00 387,75
611 Contrats de prestations de services 1 395,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 395,60
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 18 418,59 0,00 0,00 0,00 0,00 18 418,59
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 6,82 3 620,81 0,00 0,00 0,00 0,00 3 627,63
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 528,00 0,00 0,00 0,00 0,00 528,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 87,06 0,00 0,00 0,00 0,00 87,06
6156 Maintenance 657,32 7 004,53 0,00 0,00 0,00 0,00 7 661,85
6188 Autres frais divers 0,00 3 759,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 759,00
6228 Divers 0,00 16 339,15 0,00 0,00 0,00 0,00 16 339,15
6232 Fêtes et cérémonies 40,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
6247 Transports collectifs 559,12 7 011,75 0,00 0,00 0,00 0,00 7 570,87
6262 Frais de télécommunications 0,00 5 885,32 0,00 0,00 0,00 0,00 5 885,32
627 Services bancaires et assimilés 276,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 276,36
6281 Concours divers (cotisations) 1 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 578,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 19 932,07 576 283,88 0,00 0,00 0,00 914,81 597 130,76
6218 Autre personnel extérieur 0,00 15 801,64 0,00 0,00 0,00 0,00 15 801,64
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 71,38 1 801,44 0,00 0,00 0,00 2,65 1 875,47
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 318,04 8 252,10 0,00 0,00 0,00 12,10 8 582,24
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 42,85 1 080,96 0,00 0,00 0,00 1,59 1 125,40
64111 Rémunération principale titulaires 14 517,58 358 537,20 0,00 0,00 0,00 652,47 373 707,25
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 844,39 0,00 0,00 0,00 11,55 855,94
64131 Rémunérations non tit. 0,00 38 538,74 0,00 0,00 0,00 0,00 38 538,74
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 179,34 0,00 0,00 0,00 0,00 179,34
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 357,81 80 091,86 0,00 0,00 0,00 99,82 84 549,49 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 73
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6453 Cotisations aux caisses de retraites 599,41 68 035,20 0,00 0,00 0,00 132,46 68 767,07
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 562,33 0,00 0,00 0,00 0,00 1 562,33
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 1 558,68 0,00 0,00 0,00 2,17 1 560,85
6475 Médecine du travail, pharmacie 25,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 1 714,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 714,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 14,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14,00
678 Autres charges exceptionnelles 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 145 735,72 4 012,82 0,00 0,00 0,00 0,00 149 748,54
Réalisations 145 735,72 4 012,82 0,00 0,00 0,00 0,00 149 748,54
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 10 107,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 107,84
6419 Remboursements rémunérations personnel 10 107,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 107,84
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 119 471,48 3 565,47 0,00 0,00 0,00 0,00 123 036,95
7067 Redev. services périscolaires et enseign 119 471,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 471,48
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 3 565,47 0,00 0,00 0,00 0,00 3 565,47
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 16 156,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 156,40
74718 Autres participations Etat 14 456,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 456,40
7478 Participat° Autres organismes 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 447,35 0,00 0,00 0,00 0,00 447,35
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 447,35 0,00 0,00 0,00 0,00 447,35
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 118 528,37 -835 475,32 0,00 0,00 0,00 -914,81 -717 861,76
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 102 257,90 207 279,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
Réalisations 102 257,90 207 279,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 69 513,89 193 690,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 97 069,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 939,05 2 791,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 19 690,72 36 725,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 79,55 73,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 8 452,69 6 293,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 3 578,81 2 167,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 114,00 114,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 1 171,90 3 106,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 6 425,42 10 367,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 231,25 156,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 8 810,76 9 607,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 661,88 1 958,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 198,00 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 87,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 3 426,94 3 577,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 294,80 2 464,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 8 248,23 8 090,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 2 134,20 4 877,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 2 055,69 3 829,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 32 744,01 13 588,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 2 212,98 13 588,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 90,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 417,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 54,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 20 681,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 689,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 747,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 5 729,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 119,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
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Ecoles maternelles
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Ecoles primaires
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Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 796,20 2 657,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 796,20 2 657,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 796,20 2 210,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 796,20 2 210,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 447,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 447,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -101 461,70 -204 621,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 76
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 25 271,71 287 248,46 0,00 0,00 320 462,73
Réalisations 25 271,71 287 248,46 0,00 0,00 320 462,73
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 11 204,57 36 584,30 0,00 0,00 47 788,87
60611 Eau et assainissement 0,00 923,86 0,00 0,00 923,86
60612 Energie - Electricité 0,00 12 048,28 0,00 0,00 12 048,28
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 16,15 0,00 0,00 16,15
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 421,92 0,00 0,00 2 421,92
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 2 894,39 0,00 0,00 2 894,39
6064 Fournitures administratives 0,00 34,59 0,00 0,00 34,59
6067 Fournitures scolaires 0,00 1 678,58 0,00 0,00 1 678,58
6068 Autres matières et fournitures 0,00 1 029,37 0,00 0,00 1 029,37
6135 Locations mobilières 0,00 300,00 0,00 0,00 300,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 7 400,16 0,00 0,00 7 400,16
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 847,46 0,00 0,00 847,46
6156 Maintenance 0,00 1 044,53 0,00 0,00 1 044,53
6232 Fêtes et cérémonies 11 204,57 4 446,53 0,00 0,00 15 651,10
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 498,48 0,00 0,00 1 498,48
012 Charges de personnel, frais assimilés 14 067,14 250 664,16 0,00 0,00 272 673,86
6218 Autre personnel extérieur 0,00 403,89 0,00 0,00 403,89
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 49,24 792,99 0,00 0,00 870,61
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 226,30 3 643,92 0,00 0,00 3 999,91
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 29,55 475,98 0,00 0,00 522,54
64111 Rémunération principale titulaires 590,26 138 959,93 0,00 0,00 142 289,35
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,70 625,61 0,00 0,00 626,31
64131 Rémunérations non tit. 9 253,58 35 181,53 0,00 0,00 47 374,10
64138 Autres indemnités non tit. 103,10 165,07 0,00 0,00 268,17
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 979,93 30 719,37 0,00 0,00 35 431,72
6453 Cotisations aux caisses de retraites 453,36 37 808,39 0,00 0,00 38 499,74
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 378,76 1 432,20 0,00 0,00 1 929,88
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2,36 455,28 0,00 0,00 457,64
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 77
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 611,34 55 603,76 0,00 0,00 57 215,10
Réalisations 1 611,34 55 603,76 0,00 0,00 57 215,10
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 11,34 333,66 0,00 0,00 345,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 333,58 0,00 0,00 333,58
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 11,34 0,08 0,00 0,00 11,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 55 270,00 0,00 0,00 55 270,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 55 270,00 0,00 0,00 55 270,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 1 600,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
7473 Participat° Départements 1 600,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,10 0,00 0,00 0,10
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,10 0,00 0,00 0,10
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -23 660,37 -231 644,70 0,00 0,00 -263 247,63
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 246 749,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 246 749,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 36 584,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 923,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 12 048,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 16,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 2 421,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 2 894,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 34,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 1 678,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 029,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 7 400,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 847,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 78
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
6156 Maintenance 1 044,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 4 446,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 1 498,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 210 165,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 403,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 660,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 038,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 396,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 119 455,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 233,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 26 235,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 24 021,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 34 240,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 059,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 419,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 55 603,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 55 603,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 333,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 333,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 55 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 55 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 79
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -191 146,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 0,00 306 430,75 70 592,16 403 333,62
Réalisations 0,00 306 430,75 70 592,16 403 333,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 177 837,29 29 820,57 207 657,86
60611 Eau et assainissement 0,00 13 783,87 199,17 13 983,04
60612 Energie - Electricité 0,00 106 065,76 7 218,10 113 283,86
60622 Carburants 0,00 0,00 1 223,01 1 223,01
60623 Alimentation 0,00 2 205,56 1 669,69 3 875,25
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 47,15 116,63 163,78
60631 Fournitures d'entretien 0,00 14 719,74 0,00 14 719,74
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 4 751,37 1 014,57 5 765,94
60636 Vêtements de travail 0,00 578,78 0,00 578,78
6064 Fournitures administratives 0,00 102,00 476,92 578,92
6068 Autres matières et fournitures 0,00 81,00 227,84 308,84
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 1 423,57 1 423,57
6135 Locations mobilières 0,00 1 496,93 3 198,30 4 695,23
61521 Entretien terrains 0,00 2 210,65 0,00 2 210,65
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 6 897,16 1 058,87 7 956,03
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 1 703,81 599,76 2 303,57
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 1 069,32 0,00 1 069,32
6156 Maintenance 0,00 8 841,08 456,78 9 297,86
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 7 893,37 7 893,37
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 12 658,70 495,00 13 153,70
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 840,00 840,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 45,44 860,94 906,38
6262 Frais de télécommunications 0,00 578,97 798,05 1 377,02
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 50,00 50,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 128 592,46 40 735,59 195 638,76
6218 Autre personnel extérieur 0,00 4 183,14 0,00 4 183,14
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 391,00 114,76 579,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 796,48 527,75 2 663,59
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 234,65 68,88 347,80
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 63 957,27 28 502,47 109 864,26
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 1,18 796,25 2 250,77
64131 Rémunérations non tit. 0,00 21 792,49 0,00 21 792,49
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 1 430,90 0,00 1 430,90
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 15 658,01 3 613,86 21 503,90
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 17 838,80 7 010,39 29 518,44
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 938,21 0,00 938,21 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 81
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 340,33 101,23 535,73
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 30,00 0,00 30,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 1,00 36,00 37,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 1,00 36,00 37,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 9 526,71 17 760,08 27 286,79
Réalisations 0,00 9 526,71 17 760,08 27 286,79
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 8 678,00 7 656,20 16 334,20
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 8 678,00 1 396,50 10 074,50
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 6 259,70 6 259,70
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 10 103,88 10 103,88
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 10 103,88 10 103,88
75 Autres produits de gestion courante 0,00 400,00 0,00 400,00
752 Revenus des immeubles 0,00 400,00 0,00 400,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 448,71 0,00 448,71
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 448,71 0,00 448,71
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -296 904,04 -52 832,08 -376 046,83
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 126 244,13 66 811,52 93 059,13 8 031,63 0,00 9 048,62 0,00 0,00
Réalisations 126 244,13 66 811,52 93 059,13 8 031,63 0,00 9 048,62 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 46 453,26 66 811,52 62 871,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 788,82 5 243,78 6 489,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 31 526,46 40 510,16 34 029,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 82
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 2 205,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 47,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 3 171,65 635,00 10 913,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 254,02 2 126,25 1 371,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 387,98 0,00 190,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 102,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 81,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 1 496,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 2 210,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 201,17 1 931,21 1 764,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 499,04 36,31 168,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 1 069,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 3 624,12 1 378,46 2 398,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 12 658,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 45,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 578,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 79 790,87 0,00 30 186,96 8 031,63 0,00 9 048,62 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 4 183,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 238,86 0,00 90,66 24,19 0,00 26,43 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 098,84 0,00 415,94 111,20 0,00 121,33 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 143,36 0,00 54,39 14,53 0,00 15,84 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 55 734,70 0,00 2 625,36 5 597,21 0,00 6 399,09 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 1,18 0,00 0,00 96,59 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 14 337,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 1 423,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 7 228,08 0,00 5 421,24 731,90 0,00 940,37 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 15 045,62 0,00 958,30 1 521,10 0,00 1 418,40 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 638,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 301,41 0,00 7,42 31,50 0,00 30,57 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 83
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 400,00 0,00 9 126,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 400,00 0,00 9 126,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 8 678,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 8 678,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 448,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 448,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -125 844,13 -66 811,52 -83 932,42 -8 031,63 0,00 -9 048,62 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 84
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 0,00 5 451,81 5 540,89
Réalisations 0,00 5 451,81 5 540,89
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 5 142,84 5 142,84
60611 Eau et assainissement 0,00 281,45 281,45
60612 Energie - Electricité 0,00 3 082,45 3 082,45
60631 Fournitures d'entretien 0,00 566,70 566,70
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 247,58 247,58
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 235,92 235,92
6156 Maintenance 0,00 728,74 728,74
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 308,97 398,05
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,93 1,17
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 4,28 5,38
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,55 0,69
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 214,73 279,32
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 28,05 35,27
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 58,85 74,33
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 1,58 1,89
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 85
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -5 451,81 -5 540,89
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 87
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 20 450,99 20 450,99
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 20 450,99 20 450,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 18 212,29 18 212,29
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 483,33 1 483,33
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 13 367,46 13 367,46
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 2 388,87 2 388,87
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 972,63 972,63
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 238,70 2 238,70
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 6,44 6,44
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 29,58 29,58
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 3,85 3,85
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 448,61 1 448,61
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 139,60 139,60
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 194,61 194,61
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 407,17 407,17
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 8,84 8,84
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 833,10 833,10
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 833,10 833,10
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 833,10 833,10
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 833,10 833,10
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -19 617,89 -19 617,89
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 89
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 117 281,62 0,00 0,00 117 281,62
Réalisations 0,00 117 281,62 0,00 0,00 117 281,62
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 600,00 0,00 0,00 600,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 600,00 0,00 0,00 600,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 116 681,62 0,00 0,00 116 681,62
752 Revenus des immeubles 0,00 116 681,62 0,00 0,00 116 681,62
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 117 281,62 0,00 0,00 117 281,62
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 90
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 91
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 368 744,80 0,00 0,00 368 744,80
Réalisations 368 744,80 0,00 0,00 368 744,80
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 126 711,19 0,00 0,00 126 711,19
60611 Eau et assainissement 370,78 0,00 0,00 370,78
60612 Energie - Electricité 3 137,69 0,00 0,00 3 137,69
60622 Carburants 10 520,66 0,00 0,00 10 520,66
60631 Fournitures d'entretien 3 553,49 0,00 0,00 3 553,49
60632 Fournitures de petit équipement 11 308,82 0,00 0,00 11 308,82
60636 Vêtements de travail 3 699,93 0,00 0,00 3 699,93
6068 Autres matières et fournitures 11 682,31 0,00 0,00 11 682,31
6135 Locations mobilières 15 384,37 0,00 0,00 15 384,37
61521 Entretien terrains 47 648,49 0,00 0,00 47 648,49
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 803,09 0,00 0,00 1 803,09
615231 Entretien, réparations voiries 5 031,84 0,00 0,00 5 031,84
61551 Entretien matériel roulant 11 436,19 0,00 0,00 11 436,19
6156 Maintenance 216,00 0,00 0,00 216,00
6184 Versements à des organismes de formation 480,00 0,00 0,00 480,00
6262 Frais de télécommunications 437,53 0,00 0,00 437,53
012 Charges de personnel, frais assimilés 242 033,61 0,00 0,00 242 033,61
6218 Autre personnel extérieur 3 367,89 0,00 0,00 3 367,89
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 698,06 0,00 0,00 698,06
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 211,41 0,00 0,00 3 211,41
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 418,92 0,00 0,00 418,92
64111 Rémunération principale titulaires 166 486,11 0,00 0,00 166 486,11
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 708,73 0,00 0,00 1 708,73
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 21 126,35 0,00 0,00 21 126,35
6453 Cotisations aux caisses de retraites 44 190,71 0,00 0,00 44 190,71
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 825,43 0,00 0,00 825,43
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 885,04 0,00 0,00 1 885,04
Réalisations 1 885,04 0,00 0,00 1 885,04
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 1 483,79 0,00 0,00 1 483,79
6419 Remboursements rémunérations personnel 1 483,79 0,00 0,00 1 483,79
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 401,25 0,00 0,00 401,25
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 401,25 0,00 0,00 401,25
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -366 859,76 0,00 0,00 -366 859,76
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 368 744,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 368 744,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 126 711,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 370,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 3 137,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 10 520,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 3 553,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 11 308,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 3 699,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 11 682,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 15 384,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 47 648,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
1 803,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 5 031,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 11 436,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 437,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
012 Charges de personnel, frais
assimilés
242 033,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 3 367,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 698,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 211,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
418,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
166 486,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 1 708,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 21 126,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
44 190,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
825,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 885,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 1 885,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 1 483,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
1 483,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
401,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 401,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -366 859,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES 0,00 4 258,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 258,19
Réalisations 0,00 4 258,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 258,19
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 2 908,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 908,19
60623 Alimentation 0,00 222,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222,05
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 124,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124,14
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 2 562,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 562,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 1 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 1 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
SOLDE (3) 0,00 -4 258,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 258,19
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 236 649,00 1 343 058,22 0,00 0,00 1 579 707,22
Réalisations 236 649,00 1 123 067,65 0,00 0,00 1 359 716,65
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 411 022,51 0,00 0,00 411 022,51
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 111 000,00 0,00 0,00 0,00 111 000,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 111 000,00 0,00 0,00 0,00 111 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 112 857,00 0,01 0,00 0,00 112 857,01
1641 Emprunts en euros 0,00 0,01 0,00 0,00 0,01
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 112 857,00 0,00 0,00 0,00 112 857,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 129,55 0,00 0,00 129,55
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 129,55 0,00 0,00 129,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 12 792,00 711 915,58 0,00 0,00 724 707,58
12 BATIMENT EX GRETA 0,00 512,11 0,00 0,00 512,11
206 MAIRIE 0,00 1 040,40 0,00 0,00 1 040,40
209 GENDARMERIE TERRITORIALE 12 792,00 2 256,20 0,00 0,00 15 048,20
210 AMICALE DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS PAR 0,00 3 064,78 0,00 0,00 3 064,78
22 SKATE-PARK 0,00 13 500,00 0,00 0,00 13 500,00
33 RESEAU INCENDIE 0,00 7 525,08 0,00 0,00 7 525,08
47 AMENAGEMENT URBAIN 0,00 39 298,00 0,00 0,00 39 298,00
51 CIMETIERE 0,00 3 126,00 0,00 0,00 3 126,00
64 CREATION D'UNE SALLE DE CONVIVIALITE 0,00 2 660,40 0,00 0,00 2 660,40 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 99
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
66 PROGRAMME DE VIDEO PROTECTION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 MAISON DES ASSOCIATIONS 0,00 614 114,31 0,00 0,00 614 114,31
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 24 818,30 0,00 0,00 24 818,30
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 219 990,57 0,00 0,00 219 990,57
RECETTES (2) 204 037,02 1 225 825,12 0,00 0,00 1 429 862,14
Réalisations 204 037,02 1 004 965,60 0,00 0,00 1 209 002,62
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 204 037,02 0,00 0,00 0,00 204 037,02
28041582 GFP : Bâtiments, installations 111 000,00 0,00 0,00 0,00 111 000,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 152,43 0,00 0,00 0,00 1 152,43
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 628,52 0,00 0,00 0,00 1 628,52
28182 Matériel de transport 5 657,14 0,00 0,00 0,00 5 657,14
28183 Matériel de bureau et informatique 15 147,99 0,00 0,00 0,00 15 147,99
28184 Mobilier 2 409,80 0,00 0,00 0,00 2 409,80
28188 Autres immo. corporelles 67 041,14 0,00 0,00 0,00 67 041,14
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 848 818,02 0,00 0,00 848 818,02
10222 FCTVA 0,00 144 993,14 0,00 0,00 144 993,14
10226 Taxe d'aménagement 0,00 26 357,32 0,00 0,00 26 357,32
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 677 467,56 0,00 0,00 677 467,56
13 Subventions d'investissement 0,00 156 147,58 0,00 0,00 156 147,58
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 96 231,59 0,00 0,00 96 231,59
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 57 587,07 0,00 0,00 57 587,07
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 2 328,92 0,00 0,00 2 328,92
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 220 859,52 0,00 0,00 220 859,52
SOLDE (2) -32 611,98 -117 233,10 0,00 0,00 -149 845,08 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 100
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 872,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip.
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 BATIMENT EX GRETA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
206 MAIRIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
209 GENDARMERIE
TERRITORIALE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
210 AMICALE DES ANCIENS
SAPEURS POMPIERS PAR
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 SKATE-PARK 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 RESEAU INCENDIE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47 AMENAGEMENT URBAIN 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51 CIMETIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64 CREATION D'UNE SALLE DE
CONVIVIALITE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 PROGRAMME DE VIDEO
PROTECTION
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
69 MAISON DES
ASSOCIATIONS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 872,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 43 382,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages
incendie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 102
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 43 382,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 43 382,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 872,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 103
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 104
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 106
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 73,66 47 837,67 0,00 0,00 0,00 0,00 47 911,33
Réalisations 73,66 47 837,67 0,00 0,00 0,00 0,00 47 911,33
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 73,66 47 837,67 0,00 0,00 0,00 0,00 47 911,33
106 CALENDRETA 73,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73,66
202 ECOLES 0,00 39 142,28 0,00 0,00 0,00 0,00 39 142,28
47 AMENAGEMENT URBAIN 0,00 4 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 896,00
68 Maison de l'Enfance 0,00 1 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 2 207,39 0,00 0,00 0,00 0,00 2 207,39
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 107
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -73,66 -47 837,67 0,00 0,00 0,00 0,00 -47 911,33
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 17 750,83 30 086,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 17 750,83 30 086,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 17 750,83 30 086,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 CALENDRETA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 ECOLES 11 055,47 28 086,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47 AMENAGEMENT URBAIN 4 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Maison de l'Enfance 0,00 1 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 1 799,36 408,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -17 750,83 -30 086,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 109
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 12 122,73 0,00 0,00 12 122,73
Réalisations 0,00 12 122,73 0,00 0,00 12 122,73
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 12 122,73 0,00 0,00 12 122,73
29 CENTRE CULTUREL 0,00 8 205,53 0,00 0,00 8 205,53
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 3 917,20 0,00 0,00 3 917,20
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 93 496,26 0,00 0,00 93 496,26
Réalisations 0,00 93 496,26 0,00 0,00 93 496,26
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 110
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
13 Subventions d'investissement 0,00 93 496,26 0,00 0,00 93 496,26
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 44 815,68 0,00 0,00 44 815,68
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 48 680,58 0,00 0,00 48 680,58
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 81 373,53 0,00 0,00 81 373,53
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 12 122,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 12 122,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 12 122,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 CENTRE CULTUREL 8 205,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 3 917,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 93 496,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 93 496,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 93 496,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 44 815,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 48 680,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 81 373,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 25 822,14 3 111,68 28 933,82
Réalisations 0,00 25 822,14 3 111,68 28 933,82
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 25 822,14 3 111,68 28 933,82
16 PISCINE 0,00 851,04 0,00 851,04
17 GYMNASE 0,00 2 493,41 0,00 2 493,41
50 TERRAINS DE SPORT 0,00 18 101,59 0,00 18 101,59
68 Maison de l'Enfance 0,00 0,00 1 592,00 1 592,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 4 376,10 1 519,68 5 895,78
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 113
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -25 822,14 -3 111,68 -28 933,82
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 5 124,41 18 778,39 1 919,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 5 124,41 18 778,39 1 919,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 114
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Opérations d’équipement 5 124,41 18 778,39 1 919,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 PISCINE 0,00 0,00 851,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 GYMNASE 2 493,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 TERRAINS DE SPORT 0,00 18 101,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Maison de l'Enfance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 2 631,00 676,80 1 068,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -5 124,41 -18 778,39 -1 919,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 3 553,10 3 553,10
Réalisations 0,00 3 553,10 3 553,10
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 3 553,10 3 553,10
60 BANQUE ALIMENTAIRE 0,00 2 243,51 2 243,51
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 1 309,59 1 309,59
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 116
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -3 553,10 -3 553,10
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60 BANQUE ALIMENTAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 117
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 118
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,00 1 592,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,00 1 592,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,00 1 592,00
68 Maison de l'Enfance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 592,00 1 592,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 119
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 592,00 -1 592,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 120
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 121
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 122
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 1 999,60 0,00 0,00 1 999,60
Réalisations 1 999,60 0,00 0,00 1 999,60
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 1 999,60 0,00 0,00 1 999,60
99 ACQUISITION DE MEUBLES 1 999,60 0,00 0,00 1 999,60
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 6 481,80 0,00 0,00 6 481,80
Réalisations 6 481,80 0,00 0,00 6 481,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 6 481,80 0,00 0,00 6 481,80 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 123
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 6 481,80 0,00 0,00 6 481,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 4 482,20 0,00 0,00 4 482,20
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 1 999,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 1 999,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 124
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 1 999,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 1 999,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 481,80
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 481,80
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 481,80
1346 Participat° voirie et réseaux non
transf
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 481,80
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 125
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 999,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 481,80
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99 ACQUISITION DE MEUBLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 126
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 127
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 128
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 129
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 130
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
1 819 515,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
1 819 515,00
020104 BANQUE DE FINANCEMENT
ET DE TRESORERIE
28/02/2006 15/11/2006 1 819 515,00 V EURIBOR 0,990 0,990 EUR A P N A-1
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 131
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 1 819 515,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 132
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 65 465,96 112 857,00 1 789,92 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 65 465,96 112 857,00 1 789,92 0,00 0,00
020104 N 0,00 A-1 65 465,96 4,86 V EURIBOR 0,990 112 857,00 1 789,92 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 65 465,96 112 857,00 1 789,92 0,00 0,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 133
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 134
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 135
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 65 465,96 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple
(total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 137
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 139
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y
a lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 140
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 141
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : €
2014-11-18
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Agencement, aménagement de bâtiments 17 18/11/2014
L Appareils de levage-ascenseurs 25 18/11/2014
L Autres agencements, aménagements de terrains 17 18/11/2014
L Bâtiments légers,abris 13 18/11/2014
L Camions 7 18/11/2014
L Equipements de cuisines 12 18/11/2014
L Equipements sportifs 13 18/11/2014
L Installations de voirie 25 18/11/2014
L Installations et appareils de chauffage 15 18/11/2014
L Logiciels 2 18/11/2014
L Matériels classiques 7 18/11/2014
L Matériels de bureau électrique ou électronique 7 18/11/2014
L Matériels informatiques 4 18/11/2014
L Mobilier 13 18/11/2014
L Plantations 17 18/11/2014
L Voitures 7 18/11/2014 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 142
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 143
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 124 900,00 I 112 857,01
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 112 900,00 112 857,01
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,01 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 112 900,00 112 857,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 12 000,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 12 000,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 112 857,01 219 990,57 411 022,51 743 870,09
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 145
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 013 369,37 III 375 387,48
Ressources propres externes de l’année (a) 149 742,00 171 350,46
10222 FCTVA 149 742,00 144 993,14
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 26 357,32
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 1 863 627,37 204 037,02
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28041582 GFP : Bâtiments, installations 111 000,00 111 000,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 153,00 1 152,43
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 629,00 1 628,52
28182 Matériel de transport 5 658,00 5 657,14
28183 Matériel de bureau et informatique 15 148,00 15 147,99
28184 Mobilier 2 410,00 2 409,80
28188 Autres immo. corporelles 67 066,00 67 041,14
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 659 563,37 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
375 387,48 220 859,52 0,00 677 467,56 1 273 714,56
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 743 870,09
Ressources propres disponibles IV 1 273 714,56
Solde V = IV – II (3) 529 844,47
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 146
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
Cet état ne contient pas d'information. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 147
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
Cet état ne contient pas d'information. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 148
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.3.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.3.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 0,00
Dotations et participations reçues 0,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Si la commune ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 149
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.3.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.3.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 150
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 151
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
15/02/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 5 058,00 0,00 0
15/02/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 387,00 0,00 0
15/02/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 4 303,40 0,00 0
15/02/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 27 996,00 0,00 0
07/03/2023 REPARATION CHAUDIERES CHANGEMENT
POMPE/CARTE/PLATI
0,00 0,00 0
07/03/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 306,54 0,00 0
07/03/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 306,54 0,00 0
07/03/2023 TRAVAUX SUITE INSTALLATION CLIMATISEUR
DANS LE LOC
0,00 0,00 0
15/03/2023 TRAVAUX SUITE INSTALLATION CLIMATISEUR
DANS LE LOC
1 040,40 0,00 0
23/03/2023 IMPRIMANTE ECO PJS 119,99 0,00 4
23/03/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 48 444,72 0,00 0
30/03/2023 ASPIRATEUR PRO EAU ET POUSSIERES SALLE
SPORTS
351,00 0,00 7
30/03/2023 BROUETTES/TROTINETTES BUDGET
EXCEPTIONNEL ECO MJS
1 423,00 0,00 7
30/03/2023 FOURNITURES +LED+RAFFRAICHISSEUR D AIR
MAIRIE BURE
274,05 0,00 7
03/04/2023 DEPOSE REVETEMENT ET POSE CHAPPE LOCAL
POMPIERS
3 000,00 0,00 0
13/04/2023 PROTECTIONS CABLES 1 912,68 0,00 7
13/04/2023 REMPLACEMENT CUMULUS SANITAIRE
GENDARMERIE
777,62 0,00 7
27/04/2023 ARMOIRE BUREAU COMPTA 570,41 0,00 13
27/04/2023 ASPIRATEUR PJ 210,67 0,00 7
27/04/2023 REMPLACEMENT DES DOUCHES EXTERIEURES
DES PEDILUVES
851,04 0,00 0
27/04/2023 TABLEAU D'AFFICHAGE POUR LA GARDERIE ECO
MJM
376,36 0,00 7
27/04/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 307,91 0,00 0
27/04/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 468,96 0,00 0
02/05/2023 ASPIRATEUR ECO PJS 288,04 0,00 7
02/05/2023 ASPIRATEUR PRESBYTERE 288,04 0,00 7
02/05/2023 SOUFFLEUR ST 1 135,60 0,00 7
02/05/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 16 821,11 0,00 0
16/05/2023 PC FIXE+ECRAN ECO MUS/ECRAN
COMPTA-URBA-TECHN/PC P
6 801,46 0,00 4
23/05/2023 ARMOIRE FORTE DOSSIERS AGENTS SERVICE RH 2 865,92 0,00 13
23/05/2023 ECRAN RH 192,25 0,00 4
23/05/2023 FAUTEUIL DGS 341,00 0,00 13
23/05/2023 FAUTEUILS PJ 682,01 0,00 13
23/05/2023 MISE A JOUR DU SCHEMA COMMUNAL DE
DEFENSE EXTERIEU
0,00 0,00 0
23/05/2023 REFRIGERATEUR PJ 399,00 0,00 7
23/05/2023 REMPLACEMENT PLAQUES SKATE PARK 13 500,00 0,00 7
23/05/2023 TABLES ALU PLIANTES 3 136,80 0,00 13
23/05/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 307,91 0,00 0
23/05/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 234,48 0,00 0
23/05/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 43 479,00 0,00 0
25/05/2023 CLOTURE ECO PJM 3 898,08 0,00 0
25/05/2023 NETTOYEUR HAUTE PRESSION THERMIQUE ST 864,00 0,00 7
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
73,66 0,00 7
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
194,33 0,00 7
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
129,55 0,00 7
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
259,10 0,00 7
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
64,78 0,00 7 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 153
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
129,55 0,00 7
25/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
169,55 0,00 7
25/05/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 22 045,44 0,00 0
31/05/2023 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
512,11 0,00 7
31/05/2023 TRAVAUX DE RENOVATION DU SANITAIRE ECO
PJS
2 232,00 0,00 0
01/06/2023 ACHAT D'UN BUGLE ECO MUSIQUE 809,10 0,00 7
01/06/2023 ETAGERES ARCHIVES MAIRIE 772,99 0,00 7
01/06/2023 GROUPE SCOLAIRE JEAN SARRAILH 6 839,40 0,00 0
01/06/2023 PUPITRES ECO MUSIQUE 750,60 0,00 7
01/06/2023 REMPLACEMENT IMPRIMANTE PJ 228,00 0,00 4
05/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 42 917,58 0,00 0
05/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 17 453,40 0,00 0
06/06/2023 MISE A JOUR DU SCHEMA COMMUNAL DE
DEFENSE EXTERIEU
1 350,36 0,00 0
07/06/2023 REMPLACEMENT AMPLI- AJOUT HAUT
PARLEURS-MISE EN SE
2 493,41 0,00 7
08/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 3 747,19 0,00 0
14/06/2023 ETUDE DE SOL-MISSION G1 PGC CONSTRUCTION
SALLE DE
2 660,40 0,00 0
14/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 315,01 0,00 0
14/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 10 104,19 0,00 0
15/06/2023 PEDALIERS/STAGG ECO MUSIQUE 1 337,50 0,00 7
15/06/2023 PORTE LOURDE 1 VANTAIL AMICALE DES PP 4 133,82 0,00 0
15/06/2023 PORTE LOURDE 1 VANTAIL EPICERIE SOCIALE 2 113,96 0,00 0
15/06/2023 REFECTION MUR COTE PORTE A CIMETIERE 3 126,00 0,00 0
15/06/2023 REMPLACEMENT DU CHAUFFE EAU STADE
ARRIAU
2 160,79 0,00 7
15/06/2023 REMPLACEMENT PORTE ECO MJM 2 841,30 0,00 0
15/06/2023 TRAVAUX DE RENOVATION DU SANITAIRE ECO
PJS
3 440,16 0,00 0
26/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 5 297,82 0,00 0
26/06/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 8 659,80 0,00 0
29/06/2023 TRAVAUX DE RENOVATION DU SANITAIRE ECO
PJS
3 968,94 0,00 0
06/07/2023 SECHE MAIN MAISON DES ASSOCIATIONS 4 210,70 0,00 7
06/07/2023 TRANSATS PISICNE 0,00 0,00 7
06/07/2023 TRANSATS PISICNE 1 068,30 0,00 7
06/07/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 0,00 0,00 0
12/07/2023 ACHAT PALMA PANEL- LUMINAIRE ECO DANSE 1 397,70 0,00 7
12/07/2023 REMPLACEMENT EN LED DE L'ECLAIRAGE DU
TERRAIN ARRE
9 984,00 0,00 0
12/07/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 316,27 0,00 0
12/07/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 45 949,62 0,00 0
13/07/2023 MISE EN OEUVRE DE PLANCHES DE RIVE APPUIS
ET HUISS
12 792,00 0,00 0
13/07/2023 PEINTURES DES BOISERIES DU LOCAL
TGBT/CHAUFFERIE M
4 776,00 0,00 0
13/07/2023 TRAVAUX DE RENOVATION DU SANITAIRE ECO
PJS
6 085,90 0,00 0
17/07/2023 TRAVAUX DE RENOVATION DU SANITAIRE ECO
PJS
0,00 0,00 0
17/07/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 468,96 0,00 0
19/07/2023 ECRAN DGS 210,95 0,00 4
19/07/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 14 530,74 0,00 0
20/07/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 3 440,10 0,00 0
03/08/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 0,00 0,00 0
03/08/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 29 535,46 0,00 0
03/08/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 8 875,80 0,00 0
08/08/2023 REMISE EN ETAT TOTEMS ENTREE DE VILLE 5 878,80 0,00 7
09/08/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 317,11 0,00 0
09/08/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 5 671,21 0,00 0
10/08/2023 SUPPORTS VELOS 1 054,70 0,00 7
10/08/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 286,24 0,00 0
13/09/2023 REFECTION DE LA RIVE DE ZINC DE LA FACADE
OUEST EC
1 428,00 0,00 0
13/09/2023 REFECTION DU PONT DU BASSIN DES
ESQUIROUS
9 294,00 0,00 0
13/09/2023 REPARATION AIRE DE JEUX ECO MJM 4 896,00 0,00 7 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 154
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
13/09/2023 TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'ARROSAGE DU
TERRAIN D'
5 956,80 0,00 0
13/09/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 318,47 0,00 0
13/09/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 234,48 0,00 0
13/09/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 4 718,20 0,00 0
13/09/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 586,00 0,00 0
19/09/2023 REMPLACEMENT DES STORES EXTERIEURS ECO
MJM
7 805,64 0,00 0
19/09/2023 REMPLACEMENT PORTE ECO MJM 408,53 0,00 0
19/09/2023 TABLE D ORIENTATION 1 904,90 0,00 7
21/09/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 3 492,44 0,00 0
03/10/2023 MISE A JOUR DU SCHEMA COMMUNAL DE
DEFENSE EXTERIEU
2 700,72 0,00 0
03/10/2023 RENFORCEMENT DES BUSES AU NIVEAU DU
PONT DU LACOT
12 492,00 0,00 0
03/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 0,00 0,00 0
03/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 465,76 0,00 0
11/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 319,31 0,00 0
11/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 15 088,42 0,00 0
17/10/2023 TABLE D INFORMATION PANORAMA DES
PYRENEES/SIGNALET
7 329,60 215,24 7
17/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 234,48 0,00 0
17/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 907,00 0,00 0
17/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 892,00 0,00 0
19/10/2023 POSE DE LAMBRIS AVANT TOIT ECO DANSE 4 692,00 0,00 0
26/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 3 747,19 0,00 0
26/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 4 070,17 0,00 0
26/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 9 160,20 0,00 0
26/10/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 8 501,64 0,00 0
31/10/2023 CONTENU MOBILIER LJ LE SAVOUREUX 8 913,84 212,24 7
14/11/2023 REMPLACEMENT BOITIER MURAL EXTERIEUR
DEFIBRILLATEU
676,80 12,62 7
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 9 738,78 0,00 0
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 9 808,34 0,00 0
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 000,00 0,00 0
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 16 088,20 0,00 0
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 993,76 0,00 0
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 234,48 0,00 0
14/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 16 790,68 0,00 0
16/11/2023 DEPOSE ET POSE POTEAU INCENDIE DN60 RUE
DES FONTAI
3 474,00 0,00 7
21/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 27 259,68 0,00 0
21/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 20 240,75 0,00 0
21/11/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 15 183,12 0,00 0
07/12/2023 ASPIRATEUR 457,70 4,36 7
07/12/2023 MATERIELS DE SONORISATION MAISON DES
ASSOCIATIONS
4 442,45 42,31 7
07/12/2023 REMPLACEMENT CHAUFFE EAU GENDARMERIE 1 219,48 11,61 7
07/12/2023 REMPLACEMENT COSTIERE COIFFANTE SCENE
SALLE POLY
2 280,00 21,71 7
07/12/2023 SIGNALETIQUE JARDIN PUBLIC BORNE DES
CONSIGNES
1 344,00 12,80 7
07/12/2023 SONORISATION DE LA VILLE 867,50 8,26 7
11/12/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 18 241,75 0,00 0
11/12/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 6 229,69 0,00 0
11/12/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 1 998,96 0,00 0
11/12/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 2 100,00 0,00 0
13/12/2023 REMPLACEMENT DES PANNEAUX ACOUSTIQUES
ECO DANSE
2 115,83 0,00 0
13/12/2023 SIGNALETIQUES: EXTERIEUR -ENSEIGNE
FACADE/INTERIEU
4 699,20 33,57 7
13/12/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 5 305,80 0,00 0
13/12/2023 TRAVAUX MAISON DES ASSOCIATIONS 17 001,00 0,00 0
06/02/2024 PORTE LOURDE 1 VANTAIL AMICALE DES PP -4 133,82 0,00 0
06/02/2024 REMPLACEMENT EXTINCTEURS EPICERIE
SOCIALE
-169,55 0,00 7
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 155
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 820 949,71 574,72 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 157
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 0,00
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 158
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 160
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 I 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 161
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 0,00
Recettes réelles de fonctionnement 0,00
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,00 % COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 162
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE A12
Cet état ne contient pas d'information. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 163
IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 164
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 0,00 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 114 646,92 Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 114 646,92
Recettes réelles de fonctionnement II 3 987 051,88
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 2,88
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 165
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3
B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 166
IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.4
B1.4 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
(1) Somme des rémunérations relatives à l’investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N.
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d’autres collectivités publiques au titre de la part investissement. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 167
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5
B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Périodicité Dette en capital à
l’origine
Dette en capital
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu’en cas d’appel de la garantie. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 168
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.6
B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée
en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 169
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
AAPPMA DES BAISES 150,00 SUBVENTION
ALLIANCE 64 100,00 SUBVENTION
ASS.LES AMIS DE LA SALIGUE 1 600,00 SUBVENTION
ASSO AMELIORATION DU CADRE DE VIE 300,00 SUBVENTION
ASSO LES JARDINS FAMILIAUX 200,00 SUBVENTION
ASSO LIBERTY'S RIDER 300,00 SUBVENTION
ASSOC SPORTIVE ARTISIENNE 16 000,00 SUBVENTION
ASSOC.DES ANCIENS COMBATTANTS 305,00 SUBVENTION
ASSOCIATION ALCB 11 000,00 SUBVENTION
ASSOCIATION AMICALE LAIQUE 4 000,00 SUBVENTION
ASSOCIATION BERGERONNETTES 305,00 SUBVENTION
ASSOCIATION CASTING CLUB BIAS 500,00 SUBVENTION
ASSOCIATION COMITE C'P' ARTIX 19 650,00 SUBVENTION
ASSOCIATION COOP SCOLAIRE ECOLE MAT J M 400,00 SUBVENTION
ASSOCIATION FNACA 305,00 SUBVENTION
ASSOCIATION LES QUILLOUS 500,00 SUBVENTION
ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU COEUR 200,00 SUBVENTION
ASSOCIATION MAIN DANS LA MAIN AVEC L'AFRIQUE 200,00 SUBVENTION
ASSOCIATION MEDAILLES MILITAIRES MOURENX BEARN 150,00 SUBVENTION
ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE 100,00 SUBVENTION
ASSOCIATION SECOURS CATHOLIQUE 300,00 SUBVENTION
ASSOCIATION SPORT ET LOISIRS 7 978,00 SUBVENTION
ASSOCIATION TENNIS CLUB ARTISIEN 2 000,00 SUBVENTION
BANQUE ALIMENTAIRE BEARN SOULE 800,00 SUBVENTION
CHORALE CANTARELLA CHEZ MME JANINE BRENEGAT 600,00 SUBVENTION
JUDO CLUB ARTIX 2 000,00 SUBVENTION
LES CLOWNS STETHOSCOPES ASSOCIATION 100,00 SUBVENTION
LOS PAS VOLATS 250,00 SUBVENTION
NOTES EN BULLES 400,00 SUBVENTION
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
Autres
TOTAL GENERAL 70 693,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 170
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 171
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2
B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 172
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 0,00 Total Dépenses 0,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : 0,00 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 173
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 7,00 2,00 9,00 7,50 0,80 8,30
ADJOINT ADMINISTRATIF C 1,00 1,00 2,00 1,80 0,00 1,80 ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CL. C 2,00 0,00 2,00 1,90 0,00 1,90 ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CL. C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 REDACTEUR B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL B 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80 REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL B 0,00 1,00 1,00 0,00 0,80 0,80
FILIERE TECHNIQUE (c) 9,00 4,00 13,00 8,12 0,00 8,12
ADJOINT TECHNIQUE C 4,00 3,00 7,00 6,53 0,00 6,53 ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CL. C 4,00 1,00 5,00 0,59 0,00 0,59 TECHNICIEN B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 2,00 1,00 3,00 2,82 0,00 2,82
AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 1ERE CL. DES E.M. C 2,00 1,00 3,00 2,82 0,00 2,82
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 1,00 1,00 0,00 0,26 0,26
EDUCATEUR TERRITORIAL A.P.S (Av. Janv. 2015) B 0,00 1,00 1,00 0,00 0,26 0,26
FILIERE CULTURELLE (h) 3,00 7,00 10,00 3,45 1,19 4,64
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC 1ERE CL B 2,00 3,00 5,00 2,65 0,17 2,82 ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC 2EME CL B 1,00 4,00 5,00 0,80 1,02 1,82
FILIERE ANIMATION (i) 4,00 15,00 19,00 10,90 0,71 11,61
ADJOINT D'ANIMATION C 1,00 9,00 10,00 4,57 0,41 4,98 ADJOINT D'ANIMATION (Av. Janv. 2022) C 0,00 1,00 1,00 0,00 0,30 0,30 ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CL. C 3,00 3,00 6,00 4,74 0,00 4,74 ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CL. C 0,00 2,00 2,00 1,59 0,00 1,59
FILIERE POLICE (j) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
BRIGADIER CHEF PRINCIPAL C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 174
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 26,00 30,00 56,00 33,79 2,96 36,75
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 175
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
ADJOINT D'ANIMATION C ANIM 367 0,00 A ADJOINT D'ANIMATION (Av. Janv. 2022) C ANIM 367 0,00 A ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC
1ERE CL
B CULT 707 0,00 A
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC
2EME CL
B CULT 401 0,00 A
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC
2EME CL
B CULT 401 0,00 A
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC
2EME CL
B CULT 401 0,00 A
ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINC
2EME CL
B CULT 401 0,00 A
EDUCATEUR TERRITORIAL A.P.S (Av. Janv. 2015) B SP 486 0,00 A REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL B ADM 480 0,00 A
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
IV – ANNEXES IV COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
Page 179
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Communauté de communes de LACQ-ORTHEZ 0,00
Autres organismes de regroupement
Eau et assainissement des 3 cantons 0,00
Syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS < Néant > - Non
CE < Néant > - Non
Régie personnalisée < Néant > - Non
Accueil de loisirs sans hébergement < Néant > - Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
Régie à seule autonomie financière < Néant > - Non
Lotissement < Néant > - Non
Service social et médico-social < Néant > - Non COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 055 062,00 1 455 829,23 219 990,57 1 379 242,20
RECETTES 3 055 062,00 1 308 980,68 220 859,52 1 525 221,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 5 444 433,00 3 601 896,55 0,00 1 842 536,45
RECETTES 5 444 433,00 5 533 361,77 0,00 -88 928,77
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
BUDGET : ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT D'ARTIX / N°SIRET : 21640061400105
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 227 372,00 209 972,76 0,00 17 399,24
RECETTES 227 372,00 209 976,96 0,00 17 395,04
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 055 062,00 1 455 829,23 219 990,57 1 379 242,20
RECETTES 3 055 062,00 1 308 980,68 220 859,52 1 525 221,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 5 671 805,00 3 811 869,31 0,00 1 859 935,69
RECETTES 5 671 805,00 5 743 338,73 0,00 -71 533,73
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 8 726 867,00 5 267 698,54 219 990,57 3 239 177,89
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 8 726 867,00 7 052 319,41 220 859,52 1 453 688,07
(1) Y compris les rattachements. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 055 062,00 1 455 829,23 219 990,57 1 379 242,20
RECETTES 3 055 062,00 1 308 980,68 220 859,52 1 525 221,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 5 671 805,00 3 811 869,31 0,00 1 859 935,69
RECETTES 5 671 805,00 5 743 338,73 0,00 -71 533,73
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 8 726 867,00 5 267 698,54 219 990,57 3 239 177,89
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 8 726 867,00 7 052 319,41 220 859,52 1 453 688,07
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 4 967 000,00 7,14 26,34 0,00 1 308 308,00 7,14
TFPNB 40 400,00 6,70 48,61 0,00 19 638,00 6,70
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les
résidences secondaires.
171 133,00 7,10 12,93 0,00 22 127,00 7,10
TOTAL 5 178 533,00 7,14 1 350 073,00 7,14 COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 15
Nombre de suffrages exprimés : 20
VOTES :
Pour : 20
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 13/03/2024
Présenté par (1) le Maire.
A ARTIX, le 26/03/2024
le Maire
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session Ordinaire.
A ARTIX, le 26/03/2024
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
DUFFAU
GUATTERIE
LACOSTE
LAMARQUE
LASSAGNE
M. BERGERET-TERCQ
M. FAYET A M. BERGERET TERCQ
M.LABARRERE A M. MOULIES
M.LUBEREILH A MME BENAVENTE
MARRAND
MM. BESSIERE
MM. DUARTE
MME ANTOINE A MME ROUBY
MME CAZENAVE A MME ROUSSEL
MME LUCIO A MME LAMARQUE
MMES BENAVENTE
MMES BONNEAU
MOULINES
PRAT
ROUBY
ROUSSEL COMMUNE D ARTIX - Principal - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
ZAREB
Certifié exécutoire par (1) le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 28/03/2024, et de la publication le 28/03/2024 A ARTIX,le 27/03/2024
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire.
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.