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Compte-Rendu
Procès Verbal
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Déliberation
Déliberation
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Ordre du Jour -
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Ordre du Jour - )
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie,
SAINT-JCRY
Saint-Jory,
le 29
mai
2026
Chère
conseillère
municipale,
Cher
conseiller
municipal,
J’ai l'honneur
de vous
faire connaître
que
le prochain
Conseil
municipal
se déroulera
le :
VENDREDI
5 JUIN
2026
à 18h30
Salle
des
Poutres
de
la
Maison
de
la
Culture
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour
et
la
note
de
synthèse
relatifs
à
ce
conseil
municipal. Je vous
serais obligé
de
bien
vouloir assister à ce conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
chère
conseillère
municipale,
cher
conseiller
municipal,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Mair
Victor
DENOUVION
VILLE
DE
SAINT-JORY,
31790
| Place
de
la
République
Tél.
05.62.22.91.91
mairie @saint-jory.fr saint-jory.fr
f
in
X
Ville de Saint-Jory SAINT-JCRY ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
Conseil
municipal
du
5 juin
2026
- 18h30
1.
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs Interruption
de séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
avril
2026
3.
Information
sur
les décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
4.
Renouvellement
de
la
Commission
communale
des
impôts
directs
-
Proposition
de
commissaires
titulaires
et suppléants
5.
Composition
de
la Commission
Locale
d’Évaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
et désignation
du
représentant
de
la commune
6.
Exercice
du
droit
à la formation
des
élus
7.
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les élus
locaux
8.
Convention
relative
à l'adhésion
au
Service
Retraite
du
Centre
de
Gestion
9.
Débat
obligatoire
relatif à la protection
sociale
complémentaire
10.
Création
d’un
Comité
Social
Territorial
commun
entre
la
commune
et
le
CCAS
de
Saint-Jory
-
détermination
du
nombre
de
représentants
et des
modalités
de
recueil
des
avis
11.
Recrutement
d’un
vacataire
pour
les
missions
de
référent
« santé
et accueil
inclusif
»
12.
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Création
de
deux
emplois
d'agent
de
restauration
à
temps
complet 13.
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Création
d’un
emploi
d'agent
d'entretien
en
crèche
à
temps
complet 14.
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Création
d’un
emploi
de
responsable
de
crèche
à temps
complet
COMMISSION
ENFANCE
JEUNESSE
15.
Tarifs
du
séjour
du
point
accueil
jeunes
été
2026
COMMISSION
ANIMATION
&
FESTIVITÉS
16.
Convention
entre
la ville
de
Saint-Jory
et l'association
« Festival
du
Livre
Jeunesse
Occitanie
»
17.
Rapport
d'activité
2025
du
contrat
de
concession
pour
la
fourniture,
l'entretien,
la
maintenance
de
dispositifs
d'affichage
pour
informations
municipales
et commerciales
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
BIFURCATION
ÉCOLOGIQUE
&
MOBILITÉS
18.
SDEHG
- Mise
en
place
de
deux
projecteurs
pour
éclairer
le passage
piétons
sur
la
RD
820
au
niveau
de
la gare
SNCF
19.
Dénomination
du
parking
du
lac
La
Labou
COMMISSION
SÉCURITÉ
&
CITOYENNETÉ
20.
Convention
d'utilisation
du
stand
de
tir de
la commune
de
Fenouillet
par
la police
municipale
21.
Convention
de
prêt de
la piste
d'éducation
routière
de
la commune
de
Lespinasse SAINT-JCRY
COMMISSION
FINANCES
22.
Achat
de
produits
d’entretien
: adoption
d’une
convention
de
groupement
de
commandes
avec
des
communes
membres
de Toulouse
Métropole
23.
Vote
du
Compte
Financier
Unique
- exercice
2025
24.
Affectation
définitive
du
résultat
de
l'exercice
2025
QUESTIONS
DIVERSES
Fait à Saint-Jory
le 29/05/2026,
Le
Mair
TT
Victor
DENOUVION