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Document publié le Mercredi 10 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 2072068)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
NUMERO OBJET RESULTAT
D_2025_092 Désignation d'un secrétaire de séance adoptée
D_2025_093 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 septembre 2025 adoptée
D_2025_094 Élection du 6ème vice-Président adoptée
D_2025_095 Élection du 4ème membre du bureau adoptée
D_2025_096 Élection du 5ème membre du bureau adoptée
D_2025_097 Élection au sein de la CAO adoptée
D_2025_098 Élection d'un représentant à l'EPF Doubs BFC adoptée
D_2025_099 Élection d'un représentant suppléant au sein du SYDED 25 adoptée
D_2025_100 Élection d'un représentant à l'instance de concertation du contrat financier P@C25 adoptée
D_2025_101 Élection d'un représentant suppléant au sein du Parc Naturel Régional Doubs Horloger adoptée
D_2025_102 Élection d'un délégué suppléant au sein du syndicat mixte Doubs adoptée
D_2025_103 Redevance Incitative : Proposition d'admission en non-valeurs adoptée
D_2025_104
Approbation dune convention de groupement de
commande solarisation des bâtiments publics du
territoire du Parc Naturel Régional du Doubs
Horloger
adoptée
D_2025_105
Autorisation de demande de subventions dans le
cadre du programme AVELO 3 - Actions mobilités
douces
adoptée
D_2025_106
Autorisation de demande de subventions - Travaux
de végétalisation de la cour de la crèche
intercommunale
adoptée
D_2025_107 Création du budget annexe assainissement collectif et assujettissement de la TVA adoptée
D_2025_108 Création du budget annexe assainissement non collectif et assujettissement de la TVA adoptée
D_2025_109
Création d'un emploi permanent - Adjoint
administratif territorial - Service assainissement et
accueil Général
adoptée
D_2025_110
Autorisation donnée au Président pour signer les
conventions de mise à disposition d'agents
communaux auprès de la régie d'assainissement du
plateau du Russey
adoptée
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 05 NOVEMBRE 2025 Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
D_2025_111
Refacturation au budget Assainissement (AC et
ANC) des charges de personnel liées à la régie
d'assainissement du Plateau du Russey
adoptée
D_2025_112
Adhésion à la protection sociale complémentaire
santé dans le cadre du contrat de groupe porté par
le CDG 25 et détermination de la participation
employeur
adoptée
D_2025_113 Décision Modificative n° 01 du Budget annexe «Chaufferie Bois Noël-Cerneux» - 01261 adoptée
D_2025_114 Décision Modificative n° 01 du Budget annexe «Chaufferie Bois du Russey» - 01260 adoptée
D_2025_115 Décision Modificative n° 01 du Budget annexe «Ordures Ménagères» - 01201 adoptée
D_2025_116 Lieu de la prochaine réunion du conseil communautaire adoptée
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 06 novembre 2025
Le Président, Gilles ROBERT