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Déliberation - 20 AVRIL 2026 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Louvie-Juzon.
Lien du pdf (Déliberation - 20 AVRIL 2026 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Investissement et développement économique,
er] + VALLÉE
D'OSSAU
COMMUNE
DE
LOUVIE-JUZON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
20
AVRIL
2026
Délibération
Objet
Résultat
du
vote
n°
2026-18
Vote
du
Budget
2026
Approuvée
2026-19
Fongibilité
des
crédits
Approuvée
2026-20
Liste
des
dépenses
à imputer
au
compte
623
Approuvée
2026-21
Fixation
du
taux
des
impositions
2026
Approuvée
2026-22
Subvention
aux
associations
2026
Approuvée
2026-23
Etat
récapitulatif
annuel
des
indemnités
des
élus
Approuvée
2026-24
Fixation
de
la durée
d'amortissement
du
compte
204
Approuvée
2026-25
Droit
à la formation
des
élus
Approuvée
2026-26
Admission
en
non
valeur
Approuvée
2026-27
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Approuvée
(C.A.O)
2026-28
Liste
des
noms
en
vue
de
la
nomination
des
membres
de
Approuvée
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
2026-29
Fixation
du
nombre
et
élection
des
membres
élus
du
Approuvée
Conseil
d'Administration
du
CCAS
2026-30
Election
d’un
représentant
au
Conseil
d'Administration
Approuvée
du
Service
de
Soins
Infirmiers
à
Domicile
de
la Vallée
d’Ossau
2026-31
Election
d’un
représentant
au
Conseil
d'Administration
Approuvée
des
Maisons
de
retraite
2026-32
Election
d’un
représentant
au
Conseil
d'Administration
Approuvée
du
Relais
d’Assistantes
Maternelles
2026-33
Désignation
du
correspondant
défense
Approuvée
2026-34
Désignation
du
correspondant
incendie
et secours
Approuvée
2026-35
Election
d’un
représentant
à
l'Association
Approuvée
Départementale
des
Elus
de
Montagne
2026-36
Désignation
de
deux
membres
au
sein
du
conseil
d'école
Approuvée
2026-37
Désignation
du
représentant
au
sein
de
la commission
Approuvée
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
à la
Communauté
des
Communes
de
la Vallée
d’Ossau
2026-38
Création
de
commissions
municipales
Approuvée
2026-39
Remplacement
d'agents
momentanément
indisponibles
Approuvée