Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 14 septembre 2015 1
Compte-Rendu - CR CM 23 septembre 2015
Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 12 SEPTEMBRE 2016
Conseil Municipal - OJ CM 17 septembre
Procès Verbal - CR SUCCIN DU 24 SEPTEMBRE 2015 1
Compte-Rendu - CR du CM du 14 décembre 2021
PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets
Compte-Rendu - CR CM 14 10 2015
Conseil Municipal - cm du 14 septembre 2015
Compte-Rendu - 2015 12 16 CM CR ANA
Compte-Rendu - CR CM du 14 Septembre 2015
Document publié le Lundi 14 septembre 2015 par la commune de Doue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 14 Septembre 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Industrie,
Commune
de
Doue
1 bis
rue
Champenois
77510
Doue
Tél.
01
64209994
Fax
01
64
65
42
54
E-mail
: mairie.doue
@orange.fr
Site
: http:/www.doue.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
SEPTEMBRE
2015
Présents
:Jean-François
DELESALLE
-—
Claude
RAIMBOURG
-
Jean-Erick
PINON
- Arlette
DEBARD
—
Jean-Marie
PHILIPPE
—
Daniel
JEUNEHOMME
-
Philippe
MAZURE
- Bernadette
LEMARCHAND
-
Sylvie
AMÉ
- Cyrille
DUPUPET
-Thomas
CABRERA
-
Absents
excusés
:Jackie
FROTTIER
-—
Evelyne
DELATOUCHE
- Anne-Lise
DISIC
- Corinne
CALVO
—
Calcul
du
quorum
:M.
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint,
déclare
l’assemblée
en
mesure
de
délibérer
valablement
et
ouvre
la
séance.
Recensement
des
pouvoirs
:Jackie
FROTTIER
à
Jean-François
DELESALLE
- Evelyne
DELATOUCHE
à
Arlette
DEBARD
Secrétaire
de
séance
:Claude
RAIMBOURG
ADOPTE
le procès-verbal
de
la précédente
réunion
EMET
un
avis
favorable
à
la
modification
des
statuts
du
SIVU
du
Canton
de
Rebais
pour
la
Construction
et
l’Entretien
de
la
Gendarmerie
suivant
la
délibération
du
syndicat
DONNE
son
accord
pour
l'adhésion
de
la
commune
de
Montceaux-les-Provins
au
SNE.
DECIDE
de
participer
financièrement
au
SAGE
des
deux
Morin
pour
l’année
2015-2016
(septembre
à août)
à hauteur
de
0,30
€/habitant
DECIDE
de
modifier
le
contrat
rural
en
substituant
l’opération
« construction
d’une
salle
associative
multifonction
»
par
l'opération
« construction
d’un
city-stade
»
DECIDE
d’accepter
le
legs
de
Mme
Madeleine
VADEE
aux
conditions
mentionnées
dans
le
testament
reçu
chez
Me
Pican
SOLLICITE
des
subventions
auprès
du
Conseil
Général,
du
Conseil
Régional
et
de
l’ Agence
de
l'Eau
pour
l’acquisition
d’une
balayeuse
de
désherbage
de
voirie
DECIDE
de
rembourser
au
1”
adjoint
la
somme
de
250
€
engagée
pour
la
formation
du
permis
d’exploitation
de
la
licence
IV
FIXE
au
1”
octobre
2015
la
date
de
départ
du
délai
de
deux
ans
pour
le
raccordement
au
réseau
d’assainissement
collectif
des
constructions
existantes