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Déliberation - 23 12 20 009
Déliberation - 23 11 15 001 tampon
Déliberation - 23 12 20 001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 23 12 20 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Publié
le
S
LG
ID
: 063-216300699-20231221-23_12_20
001-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 14
décembre
2023
Date
et
heure
de
la
séance
: 20
décembre
2023
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 19
Absents
avec
procuration :
9
Absents
: 1
Présents
: Mme
Jacqueline
BOLIS
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL,
Florian
CATINOT,
Jacques
DUBOISSET
et
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN,
Christelle
GERMAIN,
Sabrina
LARRIEU,
Adrienne
LIBIOUL,
Christel
MARCHENAY
et Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
—
M.
Sébastien
MORIN
-
Mmes
Sylvie
PARIS
et
Vanessa
PASDELOUP
- MM.
Bruno
PONTRUCHER,
Jean-Paul
PRESLE,
Hervé
PRONONCE
et
Jean-François
RAZAVET
—
Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
:
Mme
Nastascia
ACCOT
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
-
M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
M.
Jacqueline
BOLIS
—
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
- Mme
Sandrine
BONNET
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à Jean-Paul
PRESLE
—
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
—
M.
Pierre
MESURE
procuration
à M.
Bruno
PONTRUCHER
- Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à Mme
Christelle
MARCHENAY
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Jacques
DUBOISSET. Absents
: M.
Thibaut
FABRY
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°
23/12/20/001
[OBJET
: Travaux
- TE63
—
Mise
en
valeur
du
giratoire
Avenue
Centrale.
Monsieur
MORIN,
Adjoint
aux
Travaux
et
à
la
Sécurité,
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
futurs
travaux
d'éclairage
prévus
dans
le cadre
de
l'opération
de
réaménagement
de
l’'Avenue
Centrale.
Les
aménagements
de
voirie
et
d'éclairage
public
incombent
à
Clermont
Auvergne
Métropole,
maître
d'ouvrage
et
porteur
de
ce
projet.
En
ce
qui
concerne,
la
mise
en
valeur
des
éclairages
de
giratoires
sur
l'espace
public,
la
compétence
demeure
communale.
L'opération
consiste
à poser
un
matériel
d'éclairage
neuf
et adapté
à
la
mise
en
valeur
du
centre
du
giratoire.
Un
équipement
spécifique
avec
le
nom
de
la
commune
sera
apposé
au
centre
du
giratoire.
Les
lettres
seront
translucides
afin
qu’un
faisceau
de
lumière
passe
au
travers.
Ainsi,
plusieurs
couleurs
pourront
être
projetées
à
l'intérieur
des
lettres.
Pour
les
manifestations
communales,
les
commémorations,
les
événements
sportifs
par
exemple,
la
commune
pourra
faire
le
choix
d'adapter
ces
couleurs. Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Publié
le
Ss
LOT
ID
: 063-216300699-20231221-23_12_20 _001-DE
L'installation
d'éclairage
sera
raccordée
au
réseau
d'éclairage
public.
La
coupure
de
cette
installation
correspondra
à
celle
prévue
pour
l'éclairage
public
selon
les
mêmes
périodes
et
les
mêmes
horaires
afin
d'obtenir
une
cohérence
d'ensemble. Monsieur
MORIN
sollicite
l'inscription
au
programme
d'éclairage
public
du
Territoire
d'Energie
du
Puy-de-Dôme
(TE63)
et
ce
pour
une
réalisation
sur
l'année
2024.
Il est
rappelé
que
la commune
participe
par
le biais
d'un
fonds
de
concours
en
fonction
d’une
répartition
entre
le TE63
et
la
commune
déterminée
selon
les
statuts
du
TE63.
L'estimation
de
ces
travaux
a
été
chiffrée
à
26
000
€
HT
et
le
fonds
de
concours
communal
s’élèverait
à
15
600,24
€
HT.
La
commune
endosse
également
l'intégralité
du
montant
TTC
de
l'écotaxe
s’il y a
lieu.
Monsieur
MORIN
indique
que
ce
point
a
été
présenté
à
la
Commission
«
travaux
»
le
mardi
12
décembre
2023.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
bien
vouloir :
>
approuver
la réalisation
de
cette
opération
et mandater,
pour
ce
faire,
Territoire
d'Energie
du
Puy-de-Dôme
(TE63).
>
accepter
de
verser
le fonds
de
concours
de
la
commune
pour
un
montant
total
de
15
600,24
€
HT,
montant
qui
sera,
le
cas
échéant,
revu
en
fin
de
travaux
pour
être
réajusté
suivant
les
montants
des
dépenses
résultant
des
décomptes
définitifs.
>
autoriser
le
Maire
ou
l’Adjoint
aux
Travaux,
à
signer
la
convention
de
financement
des
travaux
d'éclairage
de
la
mise
en
valeur
du
giratoire
de
l'Avenue
Centrale.
>
dire
que
les
crédits
budgétaires
seront
inscrits
lors
de
la
prochaine
décision
budgétaire.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
LA
MAJORITÉ
(3
VOTES
CONTRE,
Margaux
URTIN,
Pieyre
FERNAND
et Jean-François
RAZAVET).
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance, À
Karine
VALLUY
\ A
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
21
détembre
2023
Reçu
en
préfecture
le 22
décembre
2023
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND,
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
La
Directrice
Générale
des
Services, NT