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Déliberation - 23 12 20 001
Déliberation - 24 04 03 010
Déliberation - 23 12 20 010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 23 12 20 010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Publié
le
Ss
L
GT
ID : 063-216300699-20231221-23_12.:20_010-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUVY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 14
décembre
2023
Date
et
heure
de
la
séance
: 20
décembre
2023
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 20
Absents
avec
procuration
: 9
Absents
: 0
Présents
: Mme
Jacqueline
BOLIS
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL,
Florian
CATINOT,
Jacques
DUBOISSET,
Thibaut
FABRY
et
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN,
Christelle
GERMAIN,
Sabrina
LARRIEU,
Adrienne
LIBIOUL,
Christel
MARCHENAY
et
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
-—
M.
Sébastien
MORIN
- Mmes
Sylvie
PARIS
et
Vanessa
PASDELOUP
- MM.
Bruno
PONTRUCHER,
Jean-Paul
PRESLE,
Hervé
PRONONCE
et Jean-François
RAZAVET
—
Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
:
Mme
Nastascia
ACCOT
procuration
à
Mme
Sylvie
PARIS
-
M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
M.
Jacqueline
BOLIS
—
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
- Mme
Sandrine
BONNET
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à Jean-Paul
PRESLE
—
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
—
M.
Pierre
MESURE
procuration
à M.
Bruno
PONTRUCHER
- Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
Mme
Christelle
MARCHENAY
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Jacques
DUBOISSET. Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°
23/12/20/010
OBJET
:
Charges
de
personnel:
subvention
exceptionnelle
accordée
à
l'Orchestre
d’Harmonie
Le
Cendre
(O.H.L.C.).
Madame
BOLIS
rappelle
aux
conseillers
que
chaque
année,
le
Conseil
Municipal
alloue
à
l'OHLC
une
subvention
exceptionnelle
destinée
à permettre
à
l'association
de
lui
rembourser
les
charges
de
personnel
des
2
professeurs
de
musique
mis
à
sa
disposition. Fin
2023,
le
service
comptabilité
a
finalisé
le
calcul
du
montant
exact
de
ces
charges
qui
s'élèvent
à
11
063,15
€.
Il
convient
donc
d'accorder
à
l'OHLC
une
subvention
exceptionnelle
de
ce
montant,
dépense
affectée
à
l'exercice
budgétaire
2023.
Madame
BOLIS
indique
que
ce
point
a
été
présenté
à
la
commission
«
personnel
communal
»
au
cours
de
sa
réunion
du
12
décembre
2023. Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Publié
le
S'LGF
ID
: 063-216300699-20231221-23_12_20
010-DE
Elle
invite
le
Conseil
Municipal
:
-
à valider
le versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
11
063,15
€
à
l'OHLC.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Karine
VALLUY
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
21
décembre
2023
La
pré
délibérati
t faire
l'obj
a
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
Reçu
en
préfecture
le
22
décembre
2023
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
-
.
|
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
La
Directrice
Générale des
Services,
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
:
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.