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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Pépieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 01 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 Janvier 2025
vingt-cinq et le treize Janvier à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, u Maire, Monsieur Pascal
VALLIERE suite à une convocation envoyée le 7 janvier 2025.
NOM ET PRÉNOM P A POUVOIR A
VALLIERE Pascal X
RAYNAUD Fabienne X
MAYNADIE Philippe X
PERRIER Françoise X
PUEO Jean-François X
PEREZ Edouard X
TAILHADES Florence X
LACUBE Sylvie X
MARC Sandra X
SANCHEZ Marie Christine X
MANI Raoul X
ROUANET Anne X
COUZINET Maxime X
PRADES Véronique X P. VALLIERE
DOYEN André X F. RAYNAUD
Secrétaire de séance : F. RAYNAUD 2
Le procès-verbal de la séance du précédent Conseil Municipal du 11 Décembre 2024 est approuvé à
BUDGET PARC LOCATIF
FONCTOINNEMENT VERS LE BUDGET PRINCIPAL
articles R.2221-45 et R.2221-83 du CGCT.
des plus-
Une fois ces deux opérations comptables effectuées, il peut être reversé dans le budget général de la collectivité de rattachement.
ne peut porter que sur des excédents ponctuels.
Considérant que la vente de plusieurs pavillons communaux entre dans cette catégorie,
Considérant que les recettes de ces ventes représentent un excédent définitif constaté, il est proposé de basculer une partie de celui-
LE CONSEIL MUNICIPAL, Sur proposition du Maire, Oui son exposé et après en avoir délibéré :
APPROUVE
budget Général.
A .
QUESTIONS DIVERSES
2025
en place
18h00.