Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRendu 14 09 2021
Compte-Rendu - CRendu 17 01 2023
Compte-Rendu - CRendu 03 09 2019
Compte-Rendu - CRendu 07.06.2022
Compte-Rendu - CRendu 05 02 2019
Compte-Rendu - CRendu 10 11 2020
Compte-Rendu - CRendu 08 02 2022
Compte-Rendu - CRendu 02 04 2019
Compte-Rendu - CRendu 15 12 2020
Compte-Rendu - CRendu 23 02 2021
Compte-Rendu - CRendu 14 02 2023
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune de Sainte-Valière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRendu 14 02 2023)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINTE VALIERE
Séance du 14 février 2023
À 18 H 30 - Mairie
Membres Titulaires du Comité Syndical
Viviane DURAND - Jean-Paul BRU -— Gérard DAUZAT - Catherine
CAMBRIELS - Rémy CAMBRIELS -— Charles CATHALA -— Philippe GRENIER — Rémi HERPIN - Stéphanie MAZAROTTI — Ingrid NUIJTEN - Marie PECH — Hervé RIVAT -— Nicolas SOURD - Ingrid VOLLEREAU — Eric LAPIERRE.
[ ORDRE DU JOUR |
1. Approbation du compte rendu de la dernière séance.
2. Délibération pour convention d'adhésion à l'analyse d'opportunité (toiture ou ombrière photovoltaïque)
3. Délibération pour achat de la parcelle C 133, lieudit « Las Galiniéros », appartenant à M. MAS Thierry.
4. Travaux de voirie — Caniveau Place de la Forge
5. Dénomination du lotissement des écoles
6. Questions diverses.
Réunion, avec le CIAS du Sud Minervois et le regroupement scolaire SIVOS, à prévoir afin de faire un point sur l'avancée du projet de création de la cantine scolaire.
Présents
Viviane DURAND — Gérard DAUZAT- Jean-Paul BRU - Rémi HERPIN - Stéphanie MAZAROTTI — Ingrid NUITEN - Hervé RIVAT- Charles CATHALA - Nicolas SOURD - Philippe GRENIER — Marie PECH Représentés
Ingrid VOLLEREAU procuration à Gérard DAUZAT
Absents:excusés
Rémy CAMBRIELS
Catherine CAMBRIELS
Éric LAPIERRE
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers absents 3
Procurations : 1
Quorum : 8
Président de séance : Madame Viviane DURAND
Nomination d’un secrétaire de séance :
Conformément à l'article L.2121-15 du Code générai des collectivités territoriales, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. M. Nicolas SOURD est désigné secrétaire de séance.
1. Délibération pour convention d'adhésion à l'analyse d'opportunité (toiture ou ombrière photovoltaïque)
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre du projet de parking prévu rue des Ecoles, une solution de pose de panneaux photovoltaïques en ombrière, serait envisagée. Elle informe que le Syndicat Audois d’Énergie (SYADEN) a créé une commission qui propose une méthodologie d'accompagnement des territoires et des outils favorisant les retombées économiques locales dans le domaine des énergies renouvelables.
Ainsi, afin d’apporter des réponses quant à la faisabilité du projet, elle propose au Conseil Municipal d’examiner la convention d’adhésion à l’analyse d'opportunité ENR proposée par le SYADEN dont le but est de définir les dispositions selon lesquelles la commune va bénéficier de la prestation d’analyse de projet d'énergie renouvelable photovoltaïque en toiture ou en ombrière. Madame le Maire indique que le coût global de la prestation pour la collectivité est d’un montant de 600.00 €
Vote pour : 12 - Vote contre : 0 — Abstention : 0
2. Délibération pour achat de la parcelle C 133, lieudit « Las Galiniéros », appartenant à M.
MAS Thierry.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal d’acquérir la parcelle C 133, propriété de Monsieur Thierry MAS, d’une superficie de 1838 nv.
Vote pour : 11-— Vote contre : 0 — Abstention : À (Mme MAZAROTTI Stéphanie) 3. Travaux de voirie — Caniveau Place de la Forge
Dans le cadre de la réfection du caniveau Place de la Forge, le Conseil Municipal a retenu le devis établi par le Syndicat Intercommunal de voirie de Ginestas pour un montant de 7 157.22 € H.T.
Vote pour : 12 — Vote contre : 0 — Abstention : 0
4. Dénomination du Lotissement des écoles
Le Conseil Municipal suggère de nommer le futur lotissement à côté de l’école « Clos des
Vignes ».
Son artère principale : rue de l’Aramon et sa rue en sens unique : rue du Carignan.
Vote pour : 12 — Vote contre : 0 —- Abstention : 0
| CONSEIL MUNICIPAL
Prochaine séance — A déterminer
Clôture de la séance à 20 heures 00.
[ Signatures
Viviane DURAND, Maire, et Présidente de séance :
Nicolas SOURD, Secrétaire de séance :