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Procès Verbal - PV CM 2022 01 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2022 01 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Affaires étrangères et coopération,
Commune
de
La
FREISSINOUSE
Département
des
Hautes
Alpes
XXE X
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
6 JANVIER
2022
A
8H45,
Salle
du
Conseil
Municipal,
les
conseillers
municipaux
se
sont
réunis
sur
la
convocation
écrite
du
Maire,
Gérald
CHENAVIER,
en
date
du
28
Décembre
2021.
Sont
présents:
Gérald
CHENAVIER
(Maire);
Hervé
COMBE
(1°
Adjoint);
Philippe
KELLER
(2è"e
adjoint)
;
Marinette
PASQUALINI
(3%
Adjoint)
; Annie
BLONDEAU ;
Audrey
IUSPA;
Pascal
MORACCHINI
; Jean
BRIAM
; Gaëlle
JOURDAN
; Gérard
FRIN.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Etaient
absents
et excusés
: Loïc
BOIVIN, David
ZAGHDOUDI.
Était absent
: Bernard
GALLIANO
Pouvoir
: Loïc
BOIVIN
donne
pouvoir
à
Hervé
COMBE
Pascal
MORACCHINI
et Gaëlle
JOURDAN
arrivent
à 8h50.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1.
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
7 Décembre
2021
2.
Décision
Modificative
3.
Divers
(Pour
être
traités,
les
sujets
divers
devront
être
transmis
au
Secrélariat
1
jour
avant
la date
du
Conseil
municipal-
sauf
cas
d'urgence)
LES
REGLES
SANITAIRES
EN
VIGUEUR
CE
JOUR-LA
DEVRONT
S'APPLIQUER
La
séance
est
présidée
par
Monsieur
le
Maire,
Gérald
CHENAVIER.
Le
secrétaire
de
séance
est
Annie
BLONDEAU.
Les
points
à
l’ordre
du
jour
sont
abordés
successivement.
1/
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
8
Novembre
2021
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
s’ils ont
des
observations
à formuler,
le
P.V.
du
dernier
conseil
municipal
ayant
été
transmis
avec
la
convocation.
Aucune
observation
n’est
faite,
le
PV
est
ainsi
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés. Pascal
MORACCHINI
et
Gaëlle
JOURDAN
arrivent
à
8h50. 2/
Décision
Modificative
— n°4
sur
BP
M14
2021
Manque
391
€ chapitre
14
— FDL
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
60632
(011)
: Fournitures
de petit
équipeme
739223
(014)
: Fonds
de péréquation
des re
[
Total Dépenses]
0,00]
TotalRecettes|
|
| Pour
:
11
| Contre
:
| 0
| Abstention
:
| 0
16/
Divers
Aucun
point
divers
ne
nécessite
de
délibération.
Plus
rien
n’étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
9H00.
Le
Maire,
Gérald
CHENAVIER