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Ordre du Jour - ODJ cm MAI 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm MAI 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
ville
de
cadau;ac
sosune
monicirat
ï
Mercredi
31 mai
2023
18
heures
30
_
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
5 avril
2023
FINANCES-
COMMANDES
PUBLIQUES
1 |
Comptes
de
gestion
2022
2 |
Comptes
administratifs
-2022
3 et
3 bif
Affectation
du
résultat
(Budgets
principal
et annexe)
4 et4
bi Décisions
modificatives
(Budgets
principal
et annexe)
5 |
Fongibilité
des
crédits
M57
6 |
Subvention
Défense
de
la Forêt
Contre
l'incendie
(D.F.C.I.)
Budget
commune
2023
7 |
Subvention
associations
8 |
Risques
contentieux
Provision
et reprise
provision
— Autorisations
9 |
Mise
en
demeure
infractions
urbanisme
-— Décision
- Autorisation
Signature
d’une
convention
de
surveillance
stratégique
avec
l'établissement
public
foncier
de
Nouvelle
Aquitaine
— élargissement
du
10 |
.
à
ne
Re
périmètre
de
veille
foncière
- décision
- autorisation
11 |
Transports
Scolaires
Modification
tarifs
par
la Région
Nouvelle
Aquitaine
— Participation
des
usagers
- Adoption
Adhésion
du
Syndicat
Intercommunat
d'Eau
Potable
de
Léognan-
Cadaujac
au Syndicat
Mixte
d'Etude
et de
Gestion
de
la Ressource
en
12
Eau
du
Département
de
la Gironde
(SMEGREG)
Décision
-Autorisation
CADRE
DE
VIE
- RESSOURCES
HUMAINES
13 |
Personnel
communal
d'astreinte
technique
-— règlement
-— adoption
- décision
Forfaits
nuitées
pour
les
vacances
scolaires
intermédiaires
-— indemnité
Direction
des
centres
de
séjours
- filière
animation
- modalité
-
14
décision
15 |
Annualisation
du
temps
de
travail
filière
animation
- décision
161 Signature
Contrat
d'apprentissage
— Décision
Décisions
du
Maire
en
vertu
de
l'article
L2122-22
et L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Informations
du
Maire
- Jury
d'assises
Questions
diverses