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Ordre du Jour - ODJ cm Avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm Avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
IQ
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CONSEIL
MUNICIPAL
Ca
au
ac
Mercredi
2 avril
2025
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
:
A
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
19
février
2025
AMENAGEMENT
TERRITOIRE
Projet de déviation
canalisation
gaz naturel
- Mise en compatibilité
du
Plan
Local d'Urbanisme
— Avis
Transfert au syndicat départemental
d'énergie
électrique de la Gironde
(SDEEG)
de la compétence
service
public de la défense
extérieure
contre
l'incendie (DECI)
- Décision
-
3 | Syndicat
Départemental
d'Energie
Electrique de la Gironde
- Adhésion
communes
nouvelles
- Décision
VOIRIE
- DOMAINE
Signature
d'une
convention
portant sur une
offre de concours
pour la rénovation
du
pont de l'estey du
Rossignol
(Ch.
Du
Port d'Hourtin)
Décision
— Approbation
- Autorisation
Allée
Sémillon
- Principe
du classement
dans
le domaine
public - Décision
— Autorisation
RESSOURCES
HUMAINES
6 |
Contrat
assurance
risques
statutaires
2026-2029
- délégation
au
Centre
de
Gestion
de
la Gironde
- Décision
FINANCES 7 | Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
- Budget
principal
(M57)
et annexe
(M49)
- Approbation
8 | Affectation
définitive des
résultats -Exercice
2024
- Approbation
9 | Taux
communaux
des
impôts
directs
locaux
2025
- Décision
10 | Budget
primitif 2025
— Budget
principal
Commune
- Adoption
* annexes
tableaux Adelyce
et synthèse
012
1 _
Budget
primitif 2025
— Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif - Adoption
Décisions
du
Maire
en
vertu
de
l’article
L2122-22
et L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Informations
du
Maire
Questions
diverses