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Déliberation - oj 2016 10 17
Document publié le Mardi 11 octobre 2016 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2016 10 17)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
Le 11 octobre 2016
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le lundi 17 octobre 2016 à 19h00
(Salon de la Légion d’Honneur)
POLITIQUE DE LA VILLE
● Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties Délibération n° 2016-103- Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
FINANCES
● Réhabilitation du Palais des Rencontres
Autorisation de programme et crédits de paiement
Délibération n° 2016-104 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Décision Modificative n° 2 Budget Général
Délibération n° 2016-105 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Fixation de la durée d’amortissement pour le cheptel
Délibération n° 2016-106 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● CCRCT - Acquisition de l’Hôtel Dieu et de ses collections - Fonds de concours de la Ville Délibération n° 2016-107 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Subventions aux associations
Délibération n° 2016-108 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
TRAVAUX
● Réhabilitation du Palais des Rencontres – Appel d’offres - Attribution Délibération n° 2016-109 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Pose de dispositifs de sécurité aux abords des établissements scolaires Demande de subvention
Délibération n° 2016-110 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
URBANISME
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AK n° 99 (avenue de la République) Délibération n° 2016-111- Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Modification simplifiée du PLU – Sauvegarde du linéaire commercial Délibération n° 2016-112- Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
EDUCATION-JEUNESSE
● Restauration scolaire – Tarif BBE et CLIS
Délibération n° 2016-113- Rapporteur : Monsieur Frédéric JACQUESSON CULTURE
● Médiathèque Jean Macé – Installation de boites à livres
Délibération n° 2016-114- Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Médiathèque Jean Macé – Restauration d’ouvrages du fonds ancien Demande de subvention à la DRAC
Délibération n° 2016-115- Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Exposition « Serge Mouille » au Silo U1 - Demande de subvention à la DRAC Délibération Modificative
Délibération n° 2016-116 - Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Convention de partenariat avec l’association « La Biscuiterie »
Délibération n° 2016-117 - Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.