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Déliberation - oj 2016 06 20
Document publié le Mardi 14 juin 2016 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2016 06 20)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
Le 14 juin 2016
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le lundi 20 juin 2016 à 19h00
(Salon de la Légion d’Honneur)
● Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2016
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Préemption – 1 avenue Otmus
- Tarifs municipaux
- Action en justice
- Marchés publics – Procédure adaptée
FINANCES
● Décision Modificative n° 1 Budget Général
Délibération n° 2016-037 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Compte administratif général 2015
Délibération n° 2016-038 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Compte administratif annexe restauration 2015
Délibération n° 2016-039 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Compte de gestion du budget général 2015
Délibération n° 2016-040 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Compte de gestion du budget annexe restauration 2015
Délibération n° 2016-041 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Affectation du résultat 2015 au budget primitif général 2016
Délibération n° 2016-042 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Affectation du résultat 2015 au budget annexe restauration 2016
Délibération n° 2016-043 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Tarifs municipaux
Délibération n° 2016-044 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Subventions aux associations
Délibération n° 2016-045 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Demande de garantie d’emprunt par LOGIVAM suite à un réaménagement de la dette Délibération n° 2016-046 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE URBANISME
● Concession d’aménagement pour le renouvellement urbain du centre-ville - Attribution Délibération n° 2016-047 - Rapporteur : Monsieur le Maire
● Modification simplifiée du PLU – Règlement de la zone UB
Délibération n° 2016-048 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Cession de logements collectifs par la Maison du CIL – Résidence Wilson Avis du Conseil Municipal
Délibération n° 2016-049 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Cession de la parcelle cadastrée AO n° 539 (Avenue d’Essomes)
Délibération n° 2016-050 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Information sur l’aménagement du terrain de la piscine municipale (avenue d’Essomes) et sur l’aménagement de la Place des Etats-Unis
● Information sur l’aménagement des Bords de Marne avec VNF
TRAVAUX
● Marchés publics - Règlement intérieur des consultations en procédure adaptée Délibération n° 2016-051 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du palais des rencontres - Avenant Délibération n° 2016-052 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Location de véhicules en longue durée– Avenants
Délibération n° 2016-053 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Fonds Départemental de Solidarité 2016 – Demandes de subvention Délibération n° 2016-054 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement des réseaux électrique, téléphonique et éclairage public rue du château Approbation du projet de l’USEDA et participation financière de la Ville Délibération n° 2016-055 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement des réseaux électrique, téléphonique et éclairage public Pâtis St Martin Approbation du projet de l’USEDA et participation financière de la Ville Délibération n° 2016-056 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
VIE CITOYENNE
● Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine
Délibération n° 2016-057 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
● Réaménagement du Palais des Rencontres – Demande de subvention à la CAF Délibération n° 2016-058 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
EDUCATION-JEUNESSE
● Participation financière de la commune au fonctionnement
des écoles privées sous contrat – Année scolaire 2015/2016
Délibération n° 2016-059 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
● Ecole Vaucrises Hérissons – Aide exceptionnelle pour une sortie pédagogique Délibération n° 2016-060 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
● Achat de mobilier - Demande de subvention à la CAF
Délibération n° 2016-061 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Aide au transport périscolaire - Demande de subvention à la CAF
Délibération n° 2016-062 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX PERSONNEL
● Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Recrutement et rémunération des animateurs Délibération n° 2016-063 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
SPORTS
● Subventions de fonctionnement aux clubs sportifs
Délibération n° 2016-064 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Délibération n° 2016-065 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Règlement intérieur des gymnases et du stade municipal
Délibération n° 2016-066 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
CULTURE
● Conservatoire municipal - Règlement intérieur
Délibération n° 2016-067 - Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
INTERCOMMUNALITE
● Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Projet de périmètre du nouvel EPCI – Avis du conseil municipal
Délibération n° 2016-068- Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT – Avenant à la convention de services partagés
Délibération n° 2016-069- Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT – Transfert de compétence et adhésion à l’USEDA
Avis du Conseil Municipal
Délibération n° 2016-070 - Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT – Convention pour l’installation de conteneurs enterrés sur les espaces publics Délibération n° 2016-071 - Rapporteur : Monsieur le Maire
AFFAIRES GENERALES
● Création de 2 nouveaux marchés
Délibération n° 2016-072 - Rapporteur : Monsieur le Maire
● Commissions municipales – Remplacement d’un membre
Délibération n° 2016-073 - Rapporteur : Monsieur le Maire
● Acquisition de matériel de protection - Demande de subvention au titre du FIPD Délibération n° 2016-074 - Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Centre de Formation d’Apprentis – Convention de mise à disposition de terrain Délibération n° 2016-075 - Rapporteur : Rapporteur : Monsieur le Maire
● Remboursement de frais suite à la dégradation de matériel professionnel Délibération n° 2016-076 - Rapporteur : Monsieur le Maire
● Remboursement de frais suite à la non restitution de matériel professionnel Délibération n° 2016-077 - Rapporteur : Monsieur le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS Le Maire
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.