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Document publié le Mardi 12 mai 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 33 ca 2014 bg assai at relais za pt la lame3307)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Union Européenne,
Administration Générale
REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes
DELIBERATION N°2015-33 du 12 mai 2015
f communauté OBJET - COMPTES ADMINISTRATIFS 2014 — #° de communes du PR es : %
vie. Aconna is Budget Général, Assainissement, Ateliers Relais
et ZA Pont La Lame
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan Rapporteur : M. Olivier FONS 05105 Briançon cedex
Lu o D 3 5 o Le 12 mai 2015 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est accueil@cccbrianconneis.fr réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 06 mai 2015 www.ccbrianconnais.fr en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE,
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 36 de la délibération 2015-33 à 2015-34
37 de la délibération 2015-35 à 2015-38
36 de la délibération 2015-39 à 2015-41
37 de la délibération 2015-42 à 2015-44
36 de la délibération 2015-45 à 2015-46
35 de la délibération 2015-47 à 2015-55
Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération 2015-33 à 2015-34
7 de la délibération 2015-35 à 2015-38
8 de la délibération 2015-39 à 2015-41
7 de la délibération 2015-42 à 2015-44
8 de la délibération 2015-45 à 2015-46
7 de la délibération 2015-47 à 2015-55
M, Marc FORNEST est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU,M. Maurice DUFOUR, M. Gilles MARTINEZ, Mme Marie MARCHELLO (de la délibération 2015-33 à 2015-46), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M, Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ (à partir de la délibération 2015- 35), M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Bruno MONIER, Mme Catherine MUHLACH, M, Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE (de la délibération 2015-33 à 2015-38 et de la délibération 2015-42 à 2015-44), M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne- Marie PEYTHIEU, M. Philippe STOCKLI, M. Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M, Jean-Michel REYMOND, M, Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : M. Gérard FROMM à M, Gilles MARTINEZ Mme Nicole GUERIN à Mme Renée PETELET
Mme Catherine GUIGLI à Mme Marie MARCHELLO
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Yvon AIGUIER à Mme Claude JIMENEZ
Mme Anne-Marie FORGEOUX à M. Roger GUGLIELMETTTI
M, Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI (pour les délibérations 2015-39
à 2015-41 et de 2015-45 à 2015-55)
M. Thierry BOUCHIE à M. Jean-Michel REYMOND
Délibération n° 2015-33 Page 1 sur 2 C.C.B. : Briançon — Cervières — La Grave -— Le Monêtier les bains - Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d‘Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 16 avril 2015,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 13 avril 2015,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité, délibérant sur les Comptes Administratifs de l'exercice dressés et présentés par M. Alain FARDELLA, Président en exercice qui a uitté la salle :
» Approuve les Comptes Administratifs 2014, lesquels peuvent de résumer ainsi :
Résultat clôture Pat arectée de on Intégration Restes à Résultat 2013 2014 2014 de résultats | réaliser 2014 cumulé 2014
Investissement
Total
-1 448 306.46 922 443,50 | -525 862.96 | -1 025 439.35 | - 1 551 302.31
Fonctionnement 2 716 949.19 | 2 446 307.22 | 1 443 526.42 270 641.97 1714 168.39
Total 1 268 642,73 2 365 969.92 -255 220.99 162 866.08
Investissement 389 356.37 -370 466,51 18 889.86 | -103 045.80 -84 155.94
Fonctionnement 294 112.15 90 644,46 217 117.49 420 585.18
Total 683 468.52 -153 349.02 336 429.24
Investissement -130 790.00 130 790.00 0.00
Fonctionnement -61 218.67 -130 790.00 -192 008.67
-192 008.67 0.00 -192 008.67
Investissement -180 784.78 76 478.32 -104 306.46
Fonctionnement 76 478.32 76 478.32 83 488.87 83 488.87
Total -104 306.46 159 967.19 -20 817.59
» Reconnaît la sincérité des comptes,
« Dit que les résultats ont été repris par anticipation lors du vote des Budgets Primitifs 2015.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidënf,
2 0 MAI20 Date affichage : Alain FARDELLA,
Délibération n° 2015-33 Page 2 sur 2 C.C.B. : Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre - Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d’Arène — Villard Saint Pancrace