Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 440919?projectId=1972
Compte-Rendu - 398620?projectId=1972
Compte-Rendu - 397099?projectId=1972
Déliberation - 446795?projectId=1972
Compte-Rendu - 397092?projectId=1972
Compte-Rendu - 440896?projectId=1972
Compte-Rendu - 441031?projectId=1972
Compte-Rendu - 397088?projectId=1972
Déliberation - 446789?projectId=1972
Compte-Rendu - 394377?projectId=1972
Compte-Rendu - 441024?projectId=1972
Document publié le Mardi 7 février 2017 par la commune de Saliès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 441024?projectId=1972)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Banque,
Commune SALIÈS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNE DU 7 FÉVRIER 2017
Le 7 février 2017 à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la ville de Saliès se sont réunis dans la Salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de M. Jean-François ROCHEDREUX, Maire, pour la séance à laquelle ils ont été convoqués par le Maire individuellement et par écrit le 3 février 2017.
Etaient présents : Jean-François ROCHEDREUX, Thierry LAFUENTE, Lucien GRAUBY, Jean-Marc LAURENS, Nadège MOGUEN, Bruno GASCON, Jacky MIQUEL, Jean-Louis BERARD et Valérie JACQUET.
Etaient absents : Karine PANIS, Aurélie ANDRADE, Thierry VAREILLES, Elisabeth SOULET, Yves RIERA et Thomas THAL-JANTZEN.
Bruno GASCON a été désigné en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 18h30, dans la mesure où le quorum est atteint.
Approbation du compte rendu du conseil du 30 janvier 2017.
En l’absence de commentaire, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire rappelle que ce Conseil extraordinaire a lieu afin de délibérer sur le projet de demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017, afin de finaliser le dossier qui doit être transmis avant le 28 février 2017.
RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR
1. Acquisition de 2 tableaux numériques destinés à l’école de Saliès : approbation du projet et demande de subvention.
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1. Acquisition de 2 tableaux numériques destinés à l’école de Saliès : approbation du projet et demande de subvention.
Monsieur le Maire expose :
Afin de finir d’équiper toutes les classes de l’école en tableaux blancs numériques, il est nécessaire d’acquérir 2 nouveaux tableaux.
Il est proposé de déposer une demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire et de l’aide accordée à l’acquisition d’équipements numériques des écoles.
Monsieur le Maire précise que les devis ne pourront être signés avant la décision d’attribution de la subvention et que les travaux ne devront pas commencer avant cette même date.
Monsieur le Maire présente ensuite aux membres du Conseil Municipal les éléments financiers (tableau de financement prévisionnel) du projet :
Acquisition de 2 tableaux blancs numériques
Stade Avant-Projet Sommaire (Coût estimatif HT et modalités prévisionnelles de financement)
Montants des dépenses Montants des recettes (Modalités de financement)
- 2 Vidéo, tableaux blancs, câbles et mise en route :
3 906 €
- Réserve parlementaire 2017 (permanence Philippe
BONNECARRÈRE) : 1 953,00 €
Autofinancement : 1 953,00 €
Total OPERATION : 3 906 € Total OPERATION : 3 906,00 € Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur cette question et de bien vouloir l’autoriser à solliciter l’attribution d’une subvention d’un montant de 1 953 € HT au titre de la réserve parlementaire 2017, dans le cadre du projet d’équipement numérique des classes de l’école de Saliès.
Le Conseil Municipal :
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire ;
Vu l’ensemble des pièces administratives présentées par Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité :
APPROUVE le projet d’acquisition de 2 tableaux blancs numériques destinés à équiper l’école de Saliès tel que présenté par Monsieur le Maire;
AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à l’établissement de ce dossier ;
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le cas échéant, et dans la mesure du nécessaire, tout organisme et partenaire financier éventuel, afin de faciliter le financement du projet (dépôt de dossiers de demande de subventions notamment) ;
AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à la demande d’une subvention au titre de la réserve parlementaire ;
PRECISE que les dépenses et les recettes liées à cette opération seront inscrites au Budget Communal en
section d’investissement.
Pas de questions diverses
Séance levée à 19h00
Jean-François ROCHEDREUX Jean-Marc LAURENS Lucien GRAUBY
Thierry LAFUENTE Valérie JACQUET Jacky MIQUEL
Nadège MOGUEN Bruno GASCON Jean-Louis BÉRARD