Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arretes 0349 0365
Arrêté - Arretes 0349 0364
Arrêté - AR2024 0349
Arrêté - Arretes 0251 0256
Arrêté - Arretes 0369 0387
Arrêté - Arretes 0122 0136
Arrêté - Arretes 0055 0065
Arrêté - arretes 0033 0046
Arrêté - arretes 0341 0348
Arrêté - Arretes 0256 0263
Arrêté - arretes 0349 0362
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - arretes 0349 0362)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2023-0349
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Douarre
ARRETE
ARTICLE
1°'
:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l’attention
du
pétitionnaire
le
long
du
bâtiment
implanté
au
n°19
avenue
Georges
Clémenceau
le
samedi
25
novembre
2023
entre
13h00
et
18h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
22
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0350
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
nouvelle
demande
formulée
par
l'entreprise
C/RCET
représentée
par
Monsieur
Fernandes
Jordan,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Dans
le
cadre
de
déploiement
de
la
fibre
optique
et
afin
de
permettre
l'ouverture
et
la
fermeture
de
chambre
Telecom
sur
chaussée
et
des
travaux
sur
les
appuis
aériens,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
La
circulation
des
véhicules
se
fera
en
alternée
avec
signalisation
manuelle
chemin
de
l’Anguille,
chemin
de
la
Croix
du
Buisson,
Terre
Rouge
du
27
novembre
2023
à
8h00
au
29
décembre
2023
à
18h00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 24
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0351
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
la
SAS
VERNE
Charpente,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
:
Dans
le
cadre
d’un
chantier
de
réfection
de
toiture,
le
stationnement
des
véhicules
sera
réglementé
de
la
façon
suivante
:
-
Stationnement
réservé
à
l'attention
du
pétitionnaire
sur
trois
emplacements,
au-devant
du
n°11
rue
des
allées.
ARTICLE
2:
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
04
décembre
et
le
vendredi
22
décembre
2023. Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
22
décembre,
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
3
: Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
25
novembre
2023
Le
Maire-
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2023-0352
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
CHEVARIN
Gaëtan
chargé
de
l'installation
des
animations
de
la
Ville
d'Ambert,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
A
l’occasion
du
«
Marché
de
Noël
»,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
réglementés
de
la
façon
suivante
Place
Charles
de
Gaulle
e
Stationnement
et
circulation
interdits
pendant
l'installation
et
la
désinstallation :
Sur
la
partie
centrale
sablée
entre
le
kiosque
et
la
voie
de
circulation
côté
tribunal
à
compter
du
lundi
04
décembre
2023
- 08H00
jusqu'au
vendredi
22
décembre
2023
-
17H30,
pour
faciliter
l'installation
et
la
désinstallation
d’un
gradin. Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
22
décembre
2023
selon
l'avancement
de
la
désinstallation
du
marché
de
noël.
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0353
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Afin
de
permettre
un
dépôt
de
gerbe
au
Monument
aux
Combattants
et
à
l'occasion
de
la
Sainte
Barbe
des
pompiers
d'Ambert,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
de
la
façon
suivante
boulevard
Sully
:
- Le
stationnement
sera
interdit
côté
impair
boulevard
Sully.
- La
circulation
sera
interdite
sur
l'intégralité
du
boulevard.
Ces
mesures
seront
en
vigueur
le
samedi
09
décembre
2023
de
10h00
à
12h00.
ARTICLE
2
:
Le
stationnement
sera
interdit
Place
du
commandant
Henri
Monnet
côté
Nord
et
sur
la
partie
basse
de
ladite
place
le
samedi
9
décembre
2023
de
8h00
à
12h00.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux.
ARTICLE
4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2023-0354
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
TRAIT
Gabrielle,
Directrice
du
pôle
Festivités
et
Animations
de
la
Ville
d'Ambert,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
A
l’occasion
du
«
Marché
de
Noël
»,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
réglementés
de
la
façon
suivante
Place
Charles
de
Gaulle
e
Stationnement
et
circulation
interdits
pendant
l'installation
et
la
désinstallation
:
Sur
la
partie
sablée
entre
le
kiosque
et
les
quilles
séparant
le
parking
goudronné
à
compter
du
vendredi
08
décembre
2023
-
08H00
jusqu'au
mercredi
20
décembre
2023
-
17H30,
pour
faciliter
l'installation
et
la
désinstallation
des
chalets
et
chapiteaux.
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
le
mercredi
20
décembre
2023
selon
l'avancement
de
la
désinstallation
du
marché
de
noël.
e
Stationnement
et
circulation
interdits
pendant
l’animation :
Sur
l'ensemble
de
la
place
Charles
de
Gaulle
du
jeudi
14
décembre
2023
au
dimanche
17
décembre
2023
fin
de
manifestation.
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 27
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0355
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
ROUGIER
Alison,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
d'un
déménagement
au
n°4
rue
du
four,
et
compte
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
temporairement
interdits
dans
la
rue
du
four
le
vendredi
1°"
décembre
2023
de
8H00
à
18H00.
L'interdiction
de
circulation
pourra
être
levée
avant
18H00
par
le
demandeur
du
dit
arrêté
afin
de
rétablir
la
circulation.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le 27
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—
S
di
Nat
LIL
En
Past)
LAN)
EREN ARRÊTÉ
N°AR2023-0356
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
ARRETE
Dans
le
cadre
de
travaux
d'entretien
de
l’espace
public
à
l'aide
d’un
engin
de
chantier
de
type
balayeuse,
le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
interdit
comme
suit
sur
le
boulevard
Henri
|V :
-
le
mercredi
29
novembre
2023
entre
08H00
et
12H00,
côté
impair, - le
lundi
04
décembre
2023
entre
08H00
et
12H00,
côté
pair.
Ces
restrictions
seront
levées
par
zone
au
fur
et
à
mesure
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
28
novembre
2023
LE MAIRE
-
Guy GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0357
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
la
société
STPS
représenté
par
Madame
MARINHO
lona,
ARRETE
ARTICLE
1%
: Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
fouille
en
vue
d’un
branchement
au
réseau
gaz,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
à
hauteur
de
la
propriété
sise
au
n°498
route
de
Clermont
(section
AE
31):
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
à
l’aide
de
feux
tricolores,
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
dans
la
zone
de
travaux,
à
l'exclusion
des
engins
de
chantier,
- en
raison
de
l'occupation
privative
de
l’accotement,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
jeudi
11
janvier
2024
à
07H00
et
le
vendredi
26
janvier
2024
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
26
janvier
2024
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
ARTICLE
2
:La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
:
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
28
novembre
2023
LE
MAIRE
-
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0358
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
nouvelle
demande
formulée
par
l'entreprise
SUTC
BATISSE,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
Télécom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
entre
le
n°290
et
le
n°366
Route
de
Clermont: -
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
par
demi-chaussée
à
l’aide
de
feux
tricolores
et
la
vitesse
sera
limitée
à
30km/h
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
une
journée,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
11
décembre
2023
à
08H00
et
le
vendredi
12
janvier
2024
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
28
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0359
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
THIVILLON
Guy,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
et
compte
tenu
de
la
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
à
hauteur
de
la
propriété
sise
au
n°18
boulevard
Sully
:
- Stationnement
autorisé
sur
trottoir
d’un
camion
de
déménagement.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
journée
du
samedi
09
décembre
2023,
entre
08H00
et
20H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
20H00
en
fonction
de
l'avancement
du
déménagement. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
et
placée
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
du
chantier.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 29
novembre
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0360
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
les
conditions
météorologiques
fragilisent
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal,
Considérant
que
cette
situation
nécessite
de
prendre
des
dispositions
urgentes
destinées
à
sauvegarder
les
terrains,
ARRETE
ARTICLE
1
:
En
raison
des
conditions
météorologiques,
les
rencontres
et
entrainements
prévus
sur
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal
seront
interdits
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
2
et
le
3
décembre
2023.
ARTICLE
2
:
Monsieur
le
Maire
et
les
responsables
des
équipes
et
des
terrains
de
sports
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
1°
décembre
2023
Guy
GORBINET
—
Maire
d'AMBERT, ARRÊTÉ
N°AR2023-0361
ARRETE
DU
MAIRE
Portant
dérogation
au
repos
dominical
Vu
la
demande
présentée
pour
l’ensemble
des
commerces
de
détail
d'Ambert,
Vu
les
articles
L3132-26
et
L3132-27
du
code
du
travail,
ARRETE
Article
1
: L'ensemble
des
commerces
de
détail
d'Ambert
est
autorisé
à
déroger,
à
la
règle
du
repos
dominical,
à
l'occasion
des
fêtes
de
fin
d'année,
des
soldes
d'été
et
des
«
Fourmofolies
»
soit,
-
Le
1°
dimanche
des
soldes
d'été
2024,
-
Le
dimanche
des
«
Fourmofolies
»
2024,
-
Les
15,
22
et
29
décembre
2024.
dans
les
conditions
prévues
de
l’article
L3132.27.
Article
2
: Un
exemplaire
de
la
présente
décision
devra
être
affiché
dans
les
locaux
à
la
vue
du
personnel.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
sera
transmise
à
Madame
la
Sous-Préfète,
Monsieur
l’Inspecteur
du
Travail
et
le
Groupement
de
Gendarmerie.
Fait
à
Amber,
le
5
décembre
2023
Guy
GORBINET
Maire
d'Ambert
AR
Prefecture
063-216300038-20231205-AR20230361-AR Reçu le
05/12/2023
Publié le 05/12/2023 ARRÊTÉ
N°AR2023-0362
COMMUNE
d’AMBERT
Puy-de-Dôme ARRETE
Monsieur
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Courir
en
Livradois-Forez,
représentée
par
Madame
Christine
Delaporte,
ARRETE
ARTICLE
1°:
A
l'occasion
de
l'épreuve
sportive
intitulée
«
Corrida
de
Noël
»,
qui
se
déroulera
dans
le
centre-ville
d'Ambert
le
samedi
16
décembre
2023,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
*
Circulation
interdite
de
17H00
à
21H00
:
- Place
de
l'Hôtel
de
Ville,
-
Boulevard
Henri
IV
dans
son
intégralité,
et
contre-allée
devant
le
jardin
public
Emmanuel
Chabrier,
- Place
Charles
de
Gaulle,
- Rue
Michel
de
l'Hospital,
- Rue
Saint-Joseph,
- Rue
des
Allées,
- Rue
des
Jardins,
- Rue
du
Lavoir,
-
Boulevard
Sully.
Un
accès
aux
seuls
riverains
sera
autorisé
jusqu’à
l'allée
Sully,
côté
avenue
du
Onze
Novembre,
sous
réserve
de
circuler
à
vitesse
très
réduite.
- Place
Saint-Jean,
- Rue
de
la
République,
- Place
des
Minimes,
- Rue
du
Château,
- Rue
de
la
Filèterie,
- Rue
de
l'Enfer.
* Stationnement
interdit
:
e
de
13H00
à
21H00 :
- Place
Charles
de
Gaulle,
sur
la
partie
bitumée.
e
_ Stationnement
interdit
de
17H00
à
21H00 :
- Boulevard
Henri
IV,
- Contre-allée
du
boulevard
Henri
IV,
le
long
du
jardin
public
E.
Chabrier,
- Rue
Michel
de
L’Hospital,
- Rue
Saint-Joseph,
- Boulevard
Sully,
- Place
Saint-Jean,
côté
Sud
- Rue
de
la
République,
- Place
des
Minimes,
-
Rue
de
la
Filèterie,
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
du
Château
et
la
rue
de
Goye.
- Place
de
l'Hôtel
de
Ville,
côté
Ouest.
* Sortie
des
véhicules
en
stationnement
impossible
de
19H30
à
21H00:
AR
Prefecture
063-216300038-20231205-AR20230362-AR Reçu le
05/12/2023
Publié le 05/12/2023 ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
-
Place
de
l'Hôtel
de
Ville,
coté
Est
et
côté
Nord,
en
raison
du
déroulement
de
la
Course
à
l’Américaine.
Pour
gérer
les
différentes
interdictions
de
circulation
des
véhicules,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
:
-
interdiction
de
circulation
des
véhicules
sur
le
boulevard
Sully:
une
déviation
sera
mise
en
place
via
l'avenue
du
Onze
Novembre,
l'avenue
de
la
Gare,
et
l'avenue
du
Maréchal
Foch.
-
interdiction
de
circulation
des
véhicules
sur
le
boulevard
Henri
IV:
une
déviation
sera
mise
en
place
via
la
place
du
Livradois,
le
boulevard
de
l'Europe,
le
boulevard
de
la
Portette,
l'avenue
Georges
Clémenceau,
l'avenue
du
Maréchal
Foch,
l'avenue
de
la
Gare
et
l'avenue
du
Onze
Novembre. - interdiction
de
circulation
des
véhicules
sur
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville
: les
véhicules
circulant
depuis
la
place
du
Pontel
en
direction
de
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville
devront
emprunter
la
rue
de
la
Salerie,
la
place
de
la
Pompe,
puis
la
place
du
Livradois
; les
véhicules
souhaitant
rejoindre
la
place
du
Pontel
accèderont
via
la
place
de
la
Pompe
puis
la
rue
Montgolffier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
organisateurs. Les
services
de
sécurité
ne
seront
pas
assujettis
aux
présentes
interdictions.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
5
décembre
2023
LE
MAIRE,
Guy
GORBINET
—
AR
Prefecture
063-216300038-20231205-AR20230362-AR Reçu le
05/12/2023
Publié le 05/12/2023